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Questionnaires
Liste des questionnaires commençant par la lettreD
- Déclaration de l'origine et de la destination des vols affrétés
- ARCHIVÉ- Déclaration des produits d'oeufs en poudre comestibles
- Déclaration des sociétés de fiducie et de prêts hypothécaires du Canada sur les transactions avec des non-résidents, 2020 (BP-29F)
- ARCHIVÉ- Déclaration des stocks de produits avicoles et d'oeufs congelés
- ARCHIVÉ- Déclarations des émissions de gaz à effet de serre - 2008
- ARCHIVÉ- Déclaration uniforme de la criminalité - DUC1.0 : Formule rectificative
- ARCHIVÉ- Déclaration uniforme de la criminalité - DUC2.0 : Programme fondé sur l'affaire (mise à jour février 2003)
- ARCHIVÉ- Déclaration uniforme de la criminalité - DUC2.1 : Programme fondé sur l'affaire (en vigeur le 1 avril 2004)
- ARCHIVÉ- Déclaration uniforme de la criminalité - DUC2.* : programme fondé sur l'affaire (mise à jour février 2008)
- Déclaration uniforme de la criminalité - Formule "C" - Statistique de la criminalité
- Déclaration uniforme de la criminalité - Formule ''T'' - Statistique de l'application des règlements de la circulation
- Déclaration uniforme de la criminalité - Supplémentaire Formule "C" - Statistique de la criminalité
- ARCHIVÉ- Dépenses de main-d'oeuvre scientifiques fédérales 2005-2006 - Accumulations des dépenses des exécutants extra-muros au titre des activités scientifiques 2003-2004 - Questions et Guide
- ARCHIVÉ- Dépenses de recherche et développement dans le domaine de la santé selon la catégorie thérapeutique, 2008
- ARCHIVÉ- Dépenses de recherche et développement énergétique par secteur de technologie, 2006 - Formulaire abrégé
- ARCHIVÉ- Dépenses de recherche et développement énergétique par secteur de technologie, 2013
- ARCHIVÉ- Dépenses de recherche et développement énergétique par secteur de technologie (Énergie seulement), 2011
- Dépenses d'exploration, de mise en valeur et d'immobilisations - Industrie du pétrole et du gaz naturel - Estimations provisoires de 2013 et prévisions de 2014 - Formulaire FP9
- ARCHIVÉ- Dépenses d'exploration, de mise en valeur et d'immobilisations - Industrie du pétrole et du gaz naturel - Prévisions révisées 2003 - Formulaire MP9
- Dépenses du gouvernement fédéral au titre de l'éducation - Données statistiques
- ARCHIVÉ- Dépenses en immobilisation : Prévisions révisées 2009
- ARCHIVÉ- Dépenses en immobilisations - Estimations provisoires de 2010 et prévisions de 2011 - formulaire FN3
- ARCHIVÉ- Dépenses en immobilisations - Prévisions révisées, 2003 - formule M3
- ARCHIVÉ- Dépenses et main-d'oeuvre scientifiques fédérales - 2009-2010 - Dépenses fédérales pour la S-T en biotechnologie 2008-2009
- Dépenses et main-d'oeuvre scientifiques fédérales 2025-2026 : Activités dans les sciences naturelles et de l'ingénierie
- Dépenses et main-d'oeuvre scientifiques fédérales 2025-2026 : Activités dans les sciences sociales, humaines et les arts
- ARCHIVÉ- Dépenses fédérales en sciences à l'intention des pays en voie de développement, 2004-2005
- Détails de certaines émissions de dette obligataire et de certains prêts consentis par les banques étrangères, 2020 (BP-55F)
- Dette obligataire et autres dettes à long terme des administrations publiques locales - Nouvelles émissions
- ARCHIVÉ- Deuxième suivi à l'étude sur la santé des jeunes ontariens (ESJO2000) - Quesitonnaire du répondant à remplir soi-même - ESJO 3
- ARCHIVÉ- Deuxième suivi à l'étude sur la santé des jeunes ontariens (ESJO2000) - Questionnaire démographique - ESJO 1
- ARCHIVÉ- Deuxième suivi à l'étude sur la santé des jeunes ontariens (ESJO2000) - Questionnaire des émigrants - ESJO 6
