Culture et loisirs

Commerce des biens et de services de la culture

Commerce international des biens et des services de la culture. Les biens culturels comprennent les livres, les magazines, les journaux, les cartes postales, les calendriers, les films, les vidéos, les DVD, les feuilles de musique, les disques compacts, les cassettes, les disques vinyles longue durée, les peintures (oeuvres originales et reproductions), les photographies, les sculptures, les ornements et figurines, les plans, créations et dessins architecturaux,le matériel publicitaire, les pièces muséographiques, les collections de pièces de monnaie et de timbres ainsi que les antiquités. Les services culturels comprennent les droits d'auteur, les marques de commerce, les représentations, les émissions, les services de conception, les services d'artistes de spectacle, d'auteurs, de compositeurs ou de sculpteurs.

Sont exclus les supports non enregistrés (comme les CD vierges) ainsi que les appareils utilisés pour consommer, présenter, faire jouer ou améliorer les produits culturels, par exemple les lecteurs de DVD, les chaînes stéréophoniques, les téléviseurs et les cadres.

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