Classification type des biens (CTB) 2001
- XVIII - Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; horlogerie; instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
- 90 - Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
- 9001 - Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du n° 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement
- 900110 - Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques
- 90011010 - Câbles
- 90011090 - Autres
- 900120 - Matières polarisantes en feuilles ou en plaques
- 900130 - Verres de contact
- 900140 - Verres de lunetterie en verre
- 90014010 - Conçus pour utilisation par des travailleurs employés dans un travail dangereux
- 90014090 - Autres
- 900150 - Verres de lunetterie en autres matières
- 90015010 - Conçus pour utilisation par des travailleurs employés dans un travail dangereux
- 90015090 - Autres
- 900190 - Autres
- 90019010 - Filtres de couleur pour appareils photographiques; trames et cadres pour l'impression similaire
- 90019020 - Réseaux de diffraction, plans d'épreuve et étalons
- 90019030 - Lentilles, prismes et miroirs
- 90019090 - Autres
- 9002 - Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement
- 90021 - Objectifs
- 900211 - Pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction
- 90021120 - Pour les projecteurs cinématographiques
- 90021130 - Pour les appareils photographiques; pour les agrandisseurs qui produisent des négatifs ou des positifs d'une largeur de plus de 10 cm et d'une longueur de plus de 12,5 cm; pour les caméras de télévision en couleurs ou les appareils de prise de vues vidéo; devant servir à la fabrication de projecteurs
- 90021190 - Autres
- 900219 - Autres
- 90021910 - Pour les instruments photogrammétriques; pour les télémètres; pour les lecteurs-reproducteurs de microfilms; pour les microscopes; objectifs d'un diamètre d'au moins 6 cm mais n'excédant pas 20,5 cm pour les télescopes astronomiques
- 90021990 - Autres
- 900220 - Filtres
- 90022010 - Filtres de couleur pour appareils photographiques; filtres pour instruments photogrammétriques ou stéréoscopiques; filtres de polarisation pour microscopes
- 90022090 - Autres
- 900290 - Autres
- 90029010 - Lentilles, viseurs et oculaires, d'un type utilisé avec les appareils des sous-positions 9002.11.30 et 9002.19.10; trames pour les arts graphiques; miroirs et prismes pour les télescopes d'astronomie
- 90029030 - Autres miroirs
- 90029090 - Autres
- 9003 - Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties
- 90031 - Montures
- 900311 - En matières plastiques
- 90031110 - Pour lunettes de sécurité, conçues pour utilisation par des travailleurs employés dans un travail dangereux; pour verres prismatiques pour la lecture
- 90031190 - Pour autres lunettes ou articles similaires
- 900319 - En autres matières
- 90031910 - Pour lunettes de sécurité, conçues pour utilisation par des travailleurs employés dans un travail dangereux; pour verres prismatiques pour la lecture
- 90031990 - Pour autres lunettes ou articles similaires
- 900390 - Parties
- 90039030 - Devant servir à la fabrication de lunettes de ski
- 90039040 - Pour autres lunettes ou articles similaires, non finis
- 90039050 - Pour verres prismatiques pour la lecture; Pour lunettes de sûreté, conçues pour les travailleurs qui exécutent un travail dangereux
- 90039090 - Autres
- 9004 - Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires
- 900410 - Lunettes solaires
- 90041010 - Sur ordonnance
- 90041020 - Non sur ordonnance
- 900490 - Autres
- 90049010 - Lunettes de sécurité, conçues pour utilisation par des travailleurs employés dans un travail dangereux; verres prismatiques pour la lecture
- 90049020 - Lunettes d'un genre utilisé dans les sports
- 90049030 - Verres sur ordonnance
- 90049090 - Autres
- 9005 - Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie
- 900510 - Jumelles
- 900580 - Autres instruments
- 90058010 - Télescopes astronomiques ayant un objectif-miroir d'un diamètre de 7,5 cm ou plus mais n'excédant pas 51 cm, ou ayant un objectif d'un diamètre de 6 cm ou plus mais n'excédant pas 20,5 cm
- 9005809 - Autres
- 90058091 - Télescopes, autres que les lunettes de visée pour armes
- 90058099 - Autres
- 900590 - Parties et accessoires (y compris les bâtis)
- 9005902 - Des biens des sous-positions 9005.10, 9005.80.10 ou 9005.80.91
- 90059021 - Incorporant les biens des n°s 90.01 ou 90.02
- 90059029 - Autres
- 9005909 - Autres
- 90059091 - Incorporant les biens des n°s 90.01 ou 90.02
- 90059099 - Autres
- 9006 - Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du n° 85.39
- 900610 - Appareils photographiques des types utilisés pour la préparation des clichés ou cylindres d'impression
- 900620 - Appareils photographiques des types utilisés pour l'enregistrement de documents sur microfilms, microfiches ou autres microformats
- 90062010 - Produisant des négatifs ou des positifs d'une largeur excédant 8 cm et d'une longueur excédant 10,5 cm
- 90062020 - Produisant des négatifs ou des positifs d'autres grandeurs
- 900630 - Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire
- 90063010 - Produisant des négatifs ou des positifs d'une largeur excédant 8 cm et d'une longueur excédant 10,5 cm
- 90063020 - Produisant des négatifs ou des positifs d'autres grandeurs
- 900640 - Appareils photographiques à développement et tirage instantanés
- 90065 - Autres appareils photographiques
- 900651 - À visée à travers l'objectif, pour pellicules en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 35 mm
- 900652 - Autres, pour pellicules en rouleaux d'une largeur inférieure à 35 mm
- 90065210 - Caméras jetables
- 90065290 - Autres
- 900653 - Autres, pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm
- 90065310 - Caméras jetables
- 90065390 - Autres
- 900659 - Autres
- 90066 - Appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie
- 900661 - Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits "flashes électroniques")
- 900662 - Lampes-éclair, cubes-éclair et similaires
- 900669 - Autres
- 90066910 - Pistolets pour lumière-éclair
- 90066990 - Autres
- 90069 - Parties et accessoires
- 900691 - D'appareils photographiques
- 90069110 - Supports pour filtres à couleur; accessoires pour diapositives de projection, parasoleils, écrans polarisateurs et supports, pieds photographiques, trépieds, sommets de trépieds et dégradateurs; parties pour tout ce qui précède
- 9006919 - Autres
- 90069192 - Obturateurs et leurs parties, devant servir à la fabrication d'appareils photographiques; parties, non finies devant servir à la fabrication d'appareils photographiques
- 90069194 - Parties des biens des sous-positions 9006.10, 9006.20.10, 9006.30.10, 9006.40, 9006.51, 9006.52.90, 9006.53.90 ou 9006.59
- 90069199 - Autres
- 900699 - Autres
- 90069920 - Parties des biens des sous-positions 9006.61 ou 9006.69.10
- 90069990 - Autres
- 9007 - Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son
- 90071 - Caméras
- 900711 - Pour films d'une largeur inférieure à 16 mm ou pour films double-8 mm
- 900719 - Autres
- 90071910 - À stabilisateur gyroscopique
- 90071990 - Autres
- 900720 - Projecteurs
- 90072010 - Pour films d'une largeur inférieure à 16 mm
- 90072090 - Autres
- 90079 - Parties et accessoires
- 900791 - De caméras
- 900792 - De projecteurs
- 9007921 - Parties
- 90079211 - Devant servir à la fabrication de projecteurs
- 90079219 - Autres
- 90079220 - Accessoires
- 9008 - Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction
- 900810 - Projecteurs de diapositives
- 900820 - Lecteurs de microfilms, de microfiches ou d'autres microformats, même permettant l'obtention de copies
- 90082010 - Lecteurs-reproducteurs de microfilms ou de microfiches
- 90082090 - Autres
- 900830 - Autres projecteurs d'images fixes
- 90083010 - Rétro-projecteurs
- 90083090 - Autres
- 900840 - Appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction
- 900890 - Parties et accessoires
- 9008901 - Parties
- 90089012 - Devant servir à la fabrication de projecteurs
- 90089013 - Des lecteurs-reproducteurs de microfilms ou de microfiches ou des appareils d'agrandissement
- 90089019 - Autres
- 90089020 - Accessoires
- 9009 - Appareils de photocopie à système optique ou par contact et appareils de thermocopie
- 90091 - Appareils de photocopie électrostatiques
- 900911 - Fonctionnant par reproduction directe de l'image de l'original sur la copie (procédé direct)
- 900912 - Fonctionnant par reproduction de l'image de l'original sur la copie au moyen d'un support intermédiaire (procédé indirect)
- 90092 - Autres appareils de photocopie
- 900921 - À système optique
- 900922 - Par contact
- 900930 - Appareils de thermocopie
- 900990 - Parties et accessoires
- 9010 - Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques (y compris les appareils pour la projection ou la réalisation des tracés de circuits sur les surfaces sensibilisées des matériaux semi-conducteurs), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour projections
- 901010 - Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique
- 90104 - Appareils pour la projection ou la réalisation des tracés de circuits sur les matières semi-conductrices sensibilisées
- 901041 - Appareils pour l'écriture directe sur disque
- 901042 - Photorépéteurs
- 901049 - Autres
- 901050 - Autres appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques; négatoscopes
- 90105010 - Pour les films de rayon X
- 90105020 - Plaques ferrotypiques; appareils pour le traitement des pellicules ou du papier pour la finition des photographies; sécheuses de pellicules ou d'épreuves; presses de montage; cadres pour suspendre les négatifs; dispositifs pour redresser les photocopies; cuves de lavage d'épreuves; cuves ou bacs pour le traitement des négatifs et des positifs
- 90105090 - Autres
- 901060 - Écrans pour projections
- 901090 - Parties et accessoires
- 90109010 - Des biens des sous-positions 9010.10, 9010.50.10 ou 9010.50.20
- 90109020 - Des biens des sous-positions 9010.41, 9010.42, 9010.49 ou 9010.50.90
- 90109030 - Des biens de la sous-position 9010.60
- 9011 - Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection
- 901110 - Microscopes stéréoscopiques
- 901120 - Autres microscopes, pour la photomicrographie, la cinéphotomicroraphie ou la microprojection
- 901180 - Autres microscopes
- 901190 - Parties et accessoires
- 9012 - Microscopes autres qu'optiques et diffractographes
- 901210 - Microscopes autres qu'optiques et diffractographes
- 901290 - Parties et accessoires
- 9013 - Dispositifs à cristaux liquides ne constituant pas des articles repris plus spécifiquement ailleurs; lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre
- 901310 - Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent Chapitre ou de la Section XVI
- 901320 - Lasers, autres que les diodes laser
- 901380 - Autres dispositifs, appareils et instruments
- 90138010 - Dispositifs à cristaux liquides
- 90138020 - Stéréoscopes
- 9013803 - Miroirs de verre montés, travaillés optiquement, non dénommés plus spécifiquement ou inclus ailleurs dans ce chapitre
- 90138031 - Pour les véhicules automobiles
- 90138039 - Autres
- 90138090 - Autres
- 901390 - Parties et accessoires
- 90139010 - Des biens de la sous-position 9013.10
- 90139020 - Des biens de la sous-position 9013.20
- 90139030 - Des biens des sous-positions 9013.80.10, 9013.80.31, 9013.80.39 ou 9013.80.90
- 9014 - Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation
- 901410 - Boussoles, y compris les compas de navigation
- 9014101 - Pour la navigation maritime ou aérienne
- 90141011 - Instruments optiques, pour aéronefs civils
- 90141012 - Instruments optiques, autres
- 90141013 - Gyrocompas (exc électriques), pour aéronefs civils
- 90141014 - Gyrocompas (exc électriques), autres
- 90141015 - Gyrocompas électriques, pour aéronefs civils
- 90141016 - Gyrocompas électriques, autres
- 90141017 - Autres boussoles et compas de navigation, pour aéronefs civils
- 90141018 - Autres boussoles et compas de navigation, pour navigation maritime ou aérienne
- 9014109 - Autres
- 90141091 - Instruments optiques
- 90141092 - Gyrocompas électriques
- 90141093 - Gyrocompas (exc électriques)
- 90141099 - Autres
- 901420 - Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles)
- 90142010 - Instruments et appareils optiques
- 9014209 - Autres
- 90142091 - Pilotes automatiques
- 90142092 - Autres instruments et appareils électriques
- 90142093 - Autres que du type électrique, pour aéronefs civils
- 90142099 - Autres
- 901480 - Autres instruments et appareils
- 90148010 - Pilotes automatiques (navigation maritime)
- 90148020 - Sonars et sondeurs acoustiques
- 90148030 - Sextants
- 90148090 - Autres
- 901490 - Parties et accessoires
- 9014901 - De boussoles
- 90149011 - Des biens de la sous-position 9014.10.1
- 90149012 - Des biens de la sous-position 9014.10.9
- 90149020 - Des biens de la sous-position 9014.20
- 90149030 - Des biens de la sous-position 9014.80.10
- 90149040 - Des biens des sous-positions 9014.80.20 ou 9014.80.30
- 90149050 - Des biens de la sous-position 9014.80.90
- 9015 - Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres
- 901510 - Télémètres
- 90151010 - Pour les appareils photographiques
- 90151090 - Autres
- 901520 - Théodolites et tachéomètres
- 90152010 - Théodolites magnétiques
- 90152090 - Autres
- 901530 - Niveaux
- 901540 - Instruments et appareils de photogrammétrie
- 901580 - Autres instruments et appareils
- 9015801 - Instruments géophysiques (excluant les théodolites de la sous-position 9015.20, magnétomètres, gravimètres et les filets de géophone)
- 90158011 - Séismomètres et séismographes
- 90158019 - Autres
- 90158020 - Anémomètres et autres instruments à mesurer la direction du vent; télémètres de plafond; indicateurs de visibilité (incluant les transmissomètres)
- 90158030 - Instruments et appareils pour la recherche océanographique
- 90158040 - Instruments d'arpentage
- 90158090 - Autres
- 901590 - Parties et accessoires
- 90159010 - Des biens des sous-positions 9015.10.10, 9015.20.10, 9015.40, 9015.80.1 ou 9015.80.30
- 90159020 - Des biens de la sous-position 9015.80.20
- 90159030 - Des biens des sous-positions 9015.10.90, 9015.20.90, 9015.30, 9015.80.40 ou 9015.80.90
- 9016 - Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids
- 901600 - Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids
- 90160010 - Parties
- 90160090 - Autres
- 9017 - Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre
- 901710 - Tables et machines à dessiner, même automatiques
- 90171010 - Machines à dessiner
- 90171020 - Tables à dessin
- 901720 - Autres instruments de dessin, de traçage ou de calcul
- 9017204 - Instruments de dessin
- 90172041 - Dispositifs d'entrée manuels qui transmettent les données de position à des processeurs ou à des indicateurs (numériseurs)
- 90172042 - Appareils producteurs de motifs pour la fabrication des masques et des réticules à partir de substrats photorésistants (exc ceux de la sous-position 8456.99.1)
- 90172049 - Autres
- 9017209 - Autres
- 90172091 - Règles et cercles à calcul et autres instruments de calcul
- 90172099 - Autres
- 901730 - Micromètres, pieds à coulisse, calibres et jauges
- 90173010 - Micromètres et pieds à coulisse
- 90173020 - Calibres et jauges
- 901780 - Autres instruments
- 9017801 - Règles et mètres souples; règles de type utilisé dans les écoles
- 90178011 - Règles, en bois
- 90178019 - Autres
- 90178090 - Autres (incluant les curvimètres)
- 901790 - Parties et accessoires
- 90179010 - Des biens de la sous-position 9017.10.20
- 9017903 - Des biens des sous-positions 9017.10.10 ou 9017.20.4
- 90179031 - Des biens de la sous-position 9017.10.10
- 90179032 - Des biens de la sous-position 9017.20.4
- 9017904 - Des biens des sous-positions 9017.20.9, 9017.30, 9017.80.1 ou 9017.80.90
- 90179041 - Des biens de la sous-position 9017.20.9
- 90179042 - Des biens de la sous-position 9017.30
- 90179043 - Des biens des sous-positions 9017.80.1 ou 9017.80.90
- 9018 - Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels
- 90181 - Appareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques)
- 901811 - Électrocardiographes
- 90181110 - Électrocardiographes
- 9018112 - Parties et accessoires
- 90181121 - Assemblages de circuits imprimés
- 90181129 - Autres
- 901812 - Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners)
- 901813 - Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique
- 901814 - Appareils de scintigraphie
- 901819 - Autres
- 9018192 - Systèmes de contrôle des patients
- 90181921 - Systèmes de contrôle complet des patients, incorporant des modules de composants pour contrôler des fonctions comme la température, la tension artérielle et le pouls
- 90181929 - Autres
- 9018193 - Autres appareils d'électrodiagnostic
- 90181931 - Appareils d'exploration fonctionnelle, y compris les parties et accessoires
- 90181932 - Appareils pour mesurer le métabolisme basal et la tension artérielle
- 90181933 - Électroencéphalographes (EEG) et électromyographes (EMG)
- 90181939 - Autres
- 9018198 - Parties et accessoires
- 90181981 - Assemblages de circuits imprimés pour modules d'acquisition de paramètres
- 90181989 - Autres
- 901820 - Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges
- 90183 - Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaires
- 901831 - Seringues, avec ou sans aiguilles
- 901832 - Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures
- 90183210 - Aiguilles tubulaires en métal
- 90183220 - Aiguilles à sutures
- 901839 - Autres
- 90183910 - Bougies, cathéters, drains et sondes, y compris les parties et accessoires
- 90183990 - Autres
- 90184 - Autres instruments et appareils, pour l'art dentaire
- 901841 - Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires
- 901849 - Autres
- 901850 - Autres instruments et appareils d'ophtalmologie
- 901890 - Autres instruments et appareils
- 9018906 - Défibrillateurs; instruments et appareils optiques; instruments et appareils d'anesthésie
- 90189061 - Défibrillateurs
- 90189062 - Instruments et appareils optiques
- 90189063 - Instruments et appareils d'anesthésie
- 9018907 - Autres instruments et appareils
- 90189071 - Marteaux à réflexes et stéthoscopes
- 90189072 - Sphygmomanomètres, tensiomètres et oscillomètres
- 90189073 - Instruments et appareils électrochirurgicaux
- 90189074 - Instruments et appareils de dialyse, électromédicaux
- 90189075 - Instruments et appareils thérapeutiques à ultrasons, électromédicaux
- 90189076 - Autres instruments et appareils thérapeutiques, électromédicaux
- 90189077 - Autres instruments et appareils électromédicaux
- 90189079 - Autres
- 9018908 - Parties et accessoires
- 90189081 - Assemblages de circuits imprimés pour les biens de la sous-position 9018.90.6
- 90189082 - Autres, des instruments et appareils optiques
- 90189083 - Autres, des instruments et appareils d'anesthésie
- 90189084 - Autres, des stéthoscopes
- 90189085 - Autres, des sphygmomanomètres, tensiomètres et oscillomètres
- 90189086 - Autres, des instruments et appareils électrochirurgicaux
- 90189087 - Autres, des instruments et appareils de dialyse
- 90189088 - Autres, des autres instruments et appareils thérapeutiques
- 90189089 - Autres, des autres instruments et appareils
- 9019 - Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire
- 901910 - Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie
- 9019101 - Appareils de mécanothérapie; appareils de massage actionnés à moteur; appareils de psychotechnie
- 90191011 - Masseurs portatifs
- 90191019 - Autres
- 90191020 - Appareils de massage actionnés manuellement
- 901920 - Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire
- 9020 - Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible
- 902000 - Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible
- 90200010 - Appareils respiratoires autonomes de plongée destinés à être portés par les plongeurs (sans surveillant)
- 90200090 - Autres
- 9021 - Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité
- 90211 - Prothèses articulaires et autres appareils d'orthopédie ou pour fractures
- 902111 - Prothèses articulaires
- 902119 - Autres
- 90211910 - Attelles en bandes plâtrées
- 90211920 - Ceintures chirurgicales et bandages suspensoirs; supports abdominaux d'orthopédie
- 90211930 - Autres appareils d'orthopédie ou pour fractures
- 90212 - Articles et appareils de prothèse dentaire
- 902121 - Dents artificielles
- 902129 - Autres
- 90212910 - Ajustements dentaires (excluant les prothèses dentaires)
- 90212920 - Prothèses dentaires (incluant les dentiers, les ponts fixés et les couronnes)
- 902130 - Autres articles et appareils de prothèse
- 90213010 - Membres artificiels (incluant les parties)
- 90213090 - Autres
- 902140 - Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires
- 902150 - Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires
- 902190 - Autres
- 9022 - Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement
- 90221 - Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie
- 902212 - Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information
- 902213 - Autres, pour l'art dentaire
- 902214 - Autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires
- 902219 - Pour autres usages
- 90222 - Appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie
- 902221 - À usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire
- 902229 - Pour autres usages
- 90222910 - Détecteurs de fumée, de type par ionisation
- 90222990 - Autres
- 902230 - Tubes à rayons X
- 902290 - Autres, y compris les parties et accessoires
- 90229010 - Génératrices de radiation
- 90229020 - Unités de faisceaux de rayons
- 90229030 - Générateurs de rayons X, générateurs de tension, pupitres de commande, écrans, tables, fauteuils et supports similaires
- 9022908 - Parties et accessoires
- 90229081 - Pour tubes à rayons X
- 90229082 - Pour appareils utilisant des rayons X
- 90229083 - Pour détecteurs de fumée de type par ionisation
- 90229089 - Autres
- 9023 - Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois
- 902300 - Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois
- 9024 - Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple)
- 902410 - Machines et appareils d'essais des métaux
- 90241010 - Machines et appareils d'essais, électriques
- 90241090 - Autres
- 902480 - Autres machines et appareils
- 90248010 - Pour essais du béton
- 9024809 - Autres
- 90248091 - Pour essais sur les papiers ou cartons; machines et appareils d'essais, électriques
- 90248099 - Autres
- 902490 - Parties et accessoires
- 90249010 - Des biens de la sous-position 9024.80.10
- 90249020 - Des biens des sous-positions 9024.10.10 ou 9024.80.91
- 90249030 - Des biens des sous-positions 9024.10.90 ou 9024.80.99
- 9025 - Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux
- 90251 - Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments
- 902511 - À liquide, à lecture directe
- 90251110 - Thermomètres cliniques
- 90251190 - Autres
- 902519 - Autres
- 9025191 - Thermomètres électriques; pyromètres (exc les pyromètres à rayons infrarouges)
- 90251911 - Thermomètres cliniques
- 90251912 - Pyromètres
- 90251919 - Autres
- 9025199 - Autres
- 90251991 - Pyromètres infrarouge
- 90251999 - Autres
- 902580 - Autres instruments
- 90258020 - Instruments, appareils et machines conçus pour mesurer la teneur en humidité des produits agricoles; autres instruments à commandes électriques
- 90258030 - Baromètres, non combinés à d'autres instruments
- 90258090 - Autres
- 902590 - Parties et accessoires
- 90259010 - Transducteurs (excluant les senseurs d'humidité)
- 9025909 - Autres
- 90259093 - Des biens des sous-positions 9025.11.90, 9025.19.9, 9025.80.30 ou 9025.80.90
- 90259094 - Des biens des sous-positions 9025.11.10, 9025.19.11 ou 9025.80.20
- 90259095 - Des biens de la sous-position 9025.19.19
- 9026 - Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des n°s 90.14, 90.15, 90.28 ou 90.32
- 902610 - Pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides
- 90261010 - Débitmètres électriques
- 9026109 - Autres
- 90261091 - Instruments et appareils électriques
- 90261099 - Autres
- 902620 - Pour la mesure ou le contrôle de la pression
- 90262010 - Instruments et appareils électriques
- 90262090 - Autres
- 902680 - Autres instruments et appareils
- 90268010 - Compteurs de chaleur électriques
- 90268090 - Autres
- 902690 - Parties et accessoires
- 90269010 - Transducteurs
- 9026909 - Autres
- 90269091 - Pour les biens des sous-positions 9026.10.91, 9026.20.10 ou 9026.80.10
- 90269092 - Pour les biens de la sous-position 9026.10.10
- 90269093 - Pour les biens des sous-positions 9026.10.99, 9026.20.90 ou 9026.80.90
- 9027 - Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes
- 902710 - Analyseurs de gaz ou de fumées
- 90271010 - Analyseurs électriques
- 90271090 - Autres
- 902720 - Chromatographes et appareils d'électrophorèse
- 9027201 - Instruments électriques
- 90272011 - Appareils de chromatographie en phase gazeuse
- 90272012 - Appareils de chromatographie en phase liquide
- 90272013 - Instruments d'électrophorèse
- 90272019 - Autres
- 90272090 - Autres
- 902730 - Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)
- 90273010 - Spectrophotomètres interférométriques (du type transformé de Fourier)
- 9027302 - Instruments et appareils électriques
- 90273021 - Spectrophotomètres
- 90273029 - Autres
- 9027309 - Autres
- 90273092 - Spectroscopes
- 90273099 - Autres
- 902740 - Posemètres
- 902750 - Autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)
- 9027501 - Densitomètres; instruments et appareils électriques
- 90275011 - Instruments et appareils électrochimiques
- 90275012 - Instruments et appareils pour analyse thermique
- 90275013 - Autres instruments et appareils pour analyse chimique
- 90275014 - Photomètres
- 90275019 - Autres
- 9027509 - Autres
- 90275091 - Instruments et appareils pour analyse thermique
- 90275092 - Autres instruments et appareils pour analyse chimique
- 90275099 - Autres
- 902780 - Autres instruments et appareils
- 9027801 - Instruments mesurant, analysant et contrôlant les vibrations, les bruits et les pointes d'énergie; salinomètres, instruments de titrage et compteurs de pH ou rH
- 90278012 - Instruments et appareils pour analyse physique
- 90278013 - Instruments et appareils électrochimiques
- 90278014 - Autres instruments et appareils pour analyses chimiques
- 90278019 - Autres
- 9027808 - Autres instruments et appareils électriques
- 90278081 - Instruments et appareils à résonance magnétique nucléaire (autres que ceux du n° 90.18)
- 90278082 - Spectroscopes de masse
- 90278083 - Instruments et appareils pour analyse chimique
- 90278084 - Instruments et appareils pour analyse physique
- 90278089 - Autres
- 9027809 - Autres
- 90278091 - Instruments et appareils pour analyse chimique
- 90278092 - Instruments et appareils pour analyse physique
- 90278099 - Autres
- 902790 - Microtomes; parties et accessoires
- 9027901 - Microtomes (incluant les pièces et accessoires)
- 90279011 - Pour fins médicales
- 90279019 - Autres
- 90279020 - Transducteurs
- 9027903 - Assemblages de circuits imprimés pour les biens de la sous-position 9027.80
- 90279031 - Des biens de la sous-position 9027.80.1
- 90279032 - Des biens de la sous-position 9027.80.8
- 90279033 - Des biens de la sous-position 9027.80.9
- 9027909 - Autres pièces et accessoires
- 90279092 - Des biens des sous-positions 9027.30.10 ou 9027.80.1
- 90279093 - Des biens des sous-positions 9027.10.90, 9027.20.90, 9027.30.9, 9027.50.9 ou 9027.80.9
- 90279094 - Des biens de la sous-position 9027.30.2
- 90279095 - Des biens de la sous-position 9027.40
- 90279096 - Des biens des sous-positions 9027.10.10, 9027.20.1, 9027.50.1 ou 9027.80.8
- 9028 - Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage
- 902810 - Compteurs de gaz
- 902820 - Compteurs de liquides
- 90282010 - Pour installation sur les pompes pour la distribution de carburants de la sous-position 8413.11
- 90282020 - Compteurs électriques pour enregistrer ou mesurer l'alimentation en eau
- 90282090 - Autres
- 902830 - Compteurs d'électricité
- 90283010 - Watts-heuremètres (enregistreurs de pointe)
- 90283020 - Watts-heuremètres (excluant les enregistreurs de pointe)
- 90283090 - Autres
- 902890 - Parties et accessoires
- 90289010 - Transducteurs
- 9028909 - Autres
- 90289091 - Des biens de la sous-position 9028.20.10
- 90289092 - Des biens de la sous-position 9028.10
- 90289093 - Des biens de la sous-position 9028.20.90
- 90289094 - Des biens des sous-positions 9028.20.20 ou 9028.30
- 9029 - Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des n°s 90.14 ou 90.15; stroboscopes
- 902910 - Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, et compteurs similaires
- 90291020 - Compteurs de tours ou de production
- 90291030 - Compteurs de temps
- 90291090 - Autres
- 902920 - Indicateurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes
- 90292010 - Indicateurs de vitesse et tachymètres, pour véhicules automobiles
- 9029209 - Autres
- 90292091 - Instruments électriques
- 90292099 - Autres
- 902990 - Parties et accessoires
- 90299010 - Transducteurs
- 9029902 - Des compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires
- 90299021 - Des compteurs de tours ou de production
- 90299022 - Des taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires
- 90299030 - Des stroboscopes
- 9029909 - Autres
- 90299091 - Des indicateurs de vitesses et tachymètres pour véhicules automobiles
- 90299092 - Des indicateurs de vitesses et tachymètres, sauf ceux pour véhicules automobiles
- 9030 - Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes
- 903010 - Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes
- 90301010 - Compteurs à tubes de Geiger alpha-bêta; compteurs Geiger-Mueller; instruments et appareils pour mesurer ou détecter les radiations nucléaires
- 9030109 - Autres
- 90301091 - Instruments et appareils électriques
- 90301099 - Autres
- 903020 - Oscilloscopes et oscillographes cathodiques
- 90303 - Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur
- 903031 - Multimètres
- 90303110 - De type portatif ou de type indicateur à panneaux
- 90303190 - Autres
- 903039 - Autres
- 9030391 - Instruments indicateurs électriques à panneaux (excluant ceux utilisés sur les véhicules automobiles, les aéronefs ou les bateaux); vérificateurs portatifs de tachymètres, conçus pour vérifier les tachymètres d'automobiles; ponts de résistance de capacité à haute tension; indicateurs de zéro; voltmètres, de type à panneaux; wattmètres; vérificateurs portatifs de relais, d'un genre utilisé pour vérifier les relais protecteurs, les coupe-circuits ou les démarreurs dans les réseaux de distribution d'électricité à haute tension; ponts de résistance; instruments pour mesurer les impédances (excluant les ponts); instruments pour mesurer la résistivité
- 90303911 - Pour le mesurage ou le contrôle de la tension, du courant ou de la résistance
- 90303919 - Autres
- 9030399 - Autres
- 90303991 - Pour le mesurage ou le contrôle de la tension, du courant ou de la résistance
- 90303999 - Autres
- 903040 - Autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, par exemple)
- 90304010 - Mesureurs de l'intensité de champs; instruments indicateurs électriques à panneaux
- 90304090 - Autres
- 90308 - Autres instruments et appareils
- 903082 - Pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur
- 9030821 - Avec dispositif enregistreur
- 90308211 - Instruments et appareils à commande électrique
- 90308219 - Autres
- 9030829 - Autres
- 90308291 - Instruments et appareils à commande électrique
- 90308299 - Autres
- 903083 - Autres, avec dispositif enregistreur
- 90308310 - Enregistreurs de tableaux conçus pour servir avec des machines automatiques de traitement de l'information
- 90308320 - Contrôleurs de durée d'interruption conçus pour contrôler ou mesurer la stabilité et les perturbations de puissance
- 9030839 - Autres
- 90308391 - Enregistreurs de graphique à bande
- 90308392 - Autres instruments et appareils à commande électrique
- 90308399 - Autres
- 903089 - Autres
- 90308910 - Instruments conçus pour utilisation avec des appareils électroniques de traitement de données
- 90308920 - Instruments indicateurs électriques à panneaux (excluant ceux utilisés sur les véhicules automobiles, les aéronefs ou les bateaux)
- 90308930 - Autres instruments et appareils électriques
- 90308990 - Autres
- 903090 - Parties et accessoires
- 90309010 - Transducteurs
- 90309040 - Des biens de la sous-position 9030.10.99
- 9030905 - Des biens des sous-positions 9030.10.10, 9030.31.10, 9030.39.1, 9030.40.10, 9030.83.20 ou 9030.89.20
- 90309051 - Des biens de la sous-position 9030.10.10
- 90309052 - Des biens de la sous-position 9030.31.10
- 90309053 - Des biens de la sous-position 9030.39.1
- 90309054 - Des biens de la sous-position 9030.40.10
- 90309055 - Des biens de la sous-position 9030.83.20
- 90309056 - Des biens de la sous-position 9030.89.20
- 9030906 - Des biens des sous-positions 9030.10.91, 9030.20, 9030.31.90, 9030.39.9, 9030.40.90, 9030.82.11, 9030.83.91 ou 9030.89.30
- 90309061 - Des biens de la sous-position 9030.10.91
- 90309062 - Des biens de la sous-position 9030.20
- 90309063 - Des biens de la sous-position 9030.31.90
- 90309064 - Des biens de la sous-position 9030.39.9
- 90309065 - Des biens de la sous-position 9030.40.90
- 90309066 - Des biens des sous-positions 9030.82.11 ou 9030.83.91
- 90309067 - Des biens de la sous-position 9030.89.30
- 9030909 - Autres
- 90309092 - Des biens des sous-positions 9030.83.10 ou 9030.89.10
- 90309097 - Des biens des sous-positions 9030.82.19, 9030.82.99, 9030.83.99 ou 9030.89.90
- 9031 - Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de profils
- 903110 - Machines à équilibrer les pièces mécaniques
- 90311010 - Équilibreuses dynamiques capables d'équilibrer des rotors d'un poids n'excédant pas 22 700 kg
- 9031109 - Autres
- 90311091 - Électriques
- 90311099 - Autres
- 903120 - Bancs d'essai
- 90312010 - Électriques
- 90312090 - Autres
- 903130 - Projecteurs de profils
- 90314 - Autres instruments et appareils optiques
- 903141 - Pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur
- 90314110 - Pour l'inspection des rondelles à semi-conducteur
- 90314120 - Pour l'inspection des dispositifs à semi-conducteur à l'exception des rondelles
- 90314130 - Pour l'inspection des photomasques utilisés dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur
- 90314140 - Pour l'inspection des réticules utilisés dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur
- 903149 - Autres
- 90314910 - Machines de mesure des coordonnées
- 90314990 - Autres
- 903180 - Autres instruments, appareils et machines
- 9031802 - Jauges n'ayant pas un dispositif mesureur ajustable
- 90318021 - Matériel pour l'essai des caractéristiques électriques des moteurs à combustion interne
- 90318022 - Matériel pour l'essai d'autres caractéristiques des moteurs à combustion interne
- 90318029 - Autres
- 90318030 - Cellules dynamométriques, ayant une puissance n'excédant pas une tonne devant servir à la fabrication de balances
- 9031808 - Appareils d'essais à pression pour déterminer la maturité des fruits; autres instruments, appareils et machines électriques
- 90318081 - Matériel pour l'essai des caractéristiques électriques des moteurs à combustion interne
- 90318082 - Matériel pour l'essai d'autres caractéristiques des moteurs à combustion interne
- 90318089 - Autres
- 9031809 - Autres
- 90318092 - Matériel pour l'essai des caractéristiques électriques des moteurs à combustion interne
- 90318093 - Matériel pour l'essai d'autres caractéristiques des moteurs à combustion interne
- 90318099 - Autres
- 903190 - Parties et accessoires
- 90319010 - Des biens de la sous-position 9031.80.1
- 90319020 - Des biens des sous-position 9031.10.91, 9031.20.10 ou 9031.80.8
- 90319030 - Des biens de la sous-position 9031.80.2
- 90319040 - Des biens des sous-positions 9031.10.99, 9031.20.90, 9031.30, 9031.41, 9031.49.90 ou 9031.80.99
- 90319050 - Des biens de la sous-position 9031.10.10
- 9031906 - Des biens de la sous-position 9031.49.10
- 90319061 - Bases et cadres
- 90319069 - Autres
- 9032 - Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques
- 903210 - Thermostats
- 90321010 - Devant servir avec des machines ou des appareils
- 90321090 - Autres
- 903220 - Manostats (pressostats)
- 90328 - Autres instruments et appareils
- 903281 - Hydrauliques ou pneumatiques
- 90328110 - Instruments et appareils de régulation industrielle
- 90328190 - Autres
- 903289 - Autres
- 90328910 - Appareils de contrôle des procédés pour utilisation avec des machines et appareils électriques de traitement de données
- 90328920 - Régulateurs de débit
- 90328930 - Transformateurs stabilisateurs de tension
- 90328940 - Régulateurs de tension point par point, triphasés, réglage à 750 kVA ou moins
- 90328950 - Régulateurs de pression (incluant les soupapes de réduction)
- 90328961 - Systèmes de contrôle de l'environnement
- 9032897 - Appareils de contrôle des procédés (excluant les senseurs), lesquels convertissent des signaux analogues à partir de ou vers des signaux digitaux
- 90328971 - Systèmes complets
- 90328972 - Autres instruments de contrôle de la température
- 90328973 - Autres instruments de contrôle de la pression et du tirage
- 90328974 - Autres instruments de contrôle du débit et du niveau de liquide
- 90328975 - Autres instruments de contrôle de l'humidité
- 90328979 - Autres
- 90328980 - Contrôles de température pour solutions photographiques
- 9032899 - Autres
- 90328991 - Instruments et appareils pour le contrôle de la composition de solutions pour stériliser ou nettoyer, utilisées dans les industries des aliments ou breuvages, ou dans les hôpitaux
- 90328992 - Régulateurs automatiques de tension et de tension-courant
- 90328993 - Instruments de contrôle pour les systèmes de climatisation, de réfrigération et de chauffage
- 90328999 - Autres
- 903290 - Parties et accessoires
- 90329010 - Des biens de la sous-position 9032.89.91
- 90329020 - Des biens des sous-positions 9032.89.7 ou 9032.89.80
- 90329030 - Des biens des sous-positions 9032.10, 9032.20, 9032.81 ou 9032.89.99
- 90329040 - Des biens des sous-positions 9032.89.92 ou 9032.89.93
- 9033 - Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90
- 903300 - Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90
- 90330010 - Tableaux de commande
- 90330020 - Soupapes de contrôle pour instruments, à diaphragme
- 90330030 - Soupapes de contrôle pour instruments, à solénoïde
- 90330040 - Autres soupapes de contrôle pour instruments
- 90330090 - Autres
- 91 - Horlogerie
- 9101 - Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
- 91011 - Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps
- 910111 - À affichage mécanique seulement
- 910112 - À affichage opto-électronique seulement
- 910119 - Autres
- 91012 - Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps
- 910121 - À remontage automatique
- 910129 - Autres
- 91019 - Autres
- 910191 - Fonctionnant électriquement
- 91019110 - Compteurs de temps
- 91019190 - Autres
- 910199 - Autres
- 9102 - Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du n° 91.01
- 91021 - Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps
- 910211 - À affichage mécanique seulement
- 910212 - À affichage opto-électronique seulement
- 910219 - Autres
- 91022 - Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps
- 910221 - À remontage automatique
- 910229 - Autres
- 91029 - Autres
- 910291 - Fonctionnant électriquement
- 91029110 - Compteurs de temps
- 91029190 - Autres
- 910299 - Autres
- 9103 - Réveils et pendulettes, à mouvement de montre
- 910310 - Fonctionnant électriquement
- 910390 - Autres
- 91039010 - Horloges de voyage renfermées dans un étui protecteur qui peut être ouvert pour voir le cadran
- 91039090 - Autres
- 9104 - Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, aérodynes, bateaux ou autres véhicules
- 910400 - Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, aérodynes, bateaux ou autres véhicules
- 9105 - Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre
- 91051 - Réveils
- 910511 - Fonctionnant électriquement
- 91051110 - Fonctionnant à pile ou à accumulateur
- 91051120 - Fonctionnant sur secteur
- 910519 - Autres
- 91051910 - Horloges de voyage renfermées dans un étui protecteur qui peut être ouvert pour voir le cadran
- 91051990 - Autres
- 91052 - Pendules et horloges murales
- 910521 - Fonctionnant électriquement
- 91052110 - Réseaux d'horloges
- 9105219 - Autres
- 91052191 - Fonctionnant à pile ou à accumulateur
- 91052192 - Fonctionnant sur secteur
- 910529 - Autres
- 91059 - Autres
- 910591 - Fonctionnant électriquement
- 91059110 - Réseaux d'horloges
- 91059120 - Chronomètres pour aéronefs ou navires
- 91059190 - Autres
- 910599 - Autres
- 91059910 - Chronomètres pour aéronefs ou navires
- 91059990 - Autres
- 9106 - Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple)
- 910610 - Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs
- 910620 - Parcmètres (parcomètres)
- 910690 - Autres
- 91069010 - Appareils à pile, à accumulateur ou fonctionnant sur secteur
- 91069090 - Autres
- 9107 - Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone
- 910700 - Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone
- 91070020 - Contrôleurs d'irrigation électro-mécaniques
- 91070030 - Interrupteurs horaires devant servir à la fabrication de machinerie ou d'équipement
- 9107009 - Autres
- 91070091 - Pour appareils de chauffage ou de cuisson
- 91070099 - Autres
- 9108 - Mouvements de montres, complets et assemblés
- 91081 - Fonctionnant électriquement
- 910811 - À affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique
- 910812 - À affichage opto-électronique seulement
- 910819 - Autres
- 910820 - À remontage automatique
- 91089 - Autres
- 910891 - Mesurant 33,8 mm ou moins
- 910899 - Autres
- 9109 - Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres
- 91091 - Fonctionnant électriquement
- 910911 - De réveils
- 910919 - Autres
- 910990 - Autres
- 9110 - Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie
- 91101 - De montres
- 911011 - Mouvements complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons)
- 911012 - Mouvements incomplets, assemblés
- 911019 - Ébauches
- 911090 - Autres
- 9111 - Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties
- 911110 - Boîtes en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
- 911120 - Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés
- 911180 - Autres boîtes
- 911190 - Parties
- 9112 - Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties
- 911210 - Cages et cabinets en métal
- 911280 - Autres cages et cabinets
- 911290 - Parties
- 9113 - Bracelets de montres et leurs parties
- 911310 - En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
- 911320 - En métaux communs, même dorés ou argentés
- 911390 - Autres
- 91139010 - Courroies et bracelets de montre, en cuir
- 91139020 - En matières textiles
- 91139090 - Autres
- 9114 - Autres fournitures d'horlogerie
- 911410 - Ressorts, y compris les spiraux
- 911420 - Pierres
- 911430 - Cadrans
- 911440 - Platines et ponts
- 911490 - Autres
- 91149010 - Pour compteurs de temps fonctionnant électriquement; Pour chronomètres pour aéronefs ou navires
- 91149030 - Pour interrupteurs horaires pour appareils de chauffage ou de cuisson
- 91149040 - Pour interrupteurs horaires devant servir à la fabrication de machinerie ou d'équipement
- 91149090 - Autres
- 92 - Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments
- 9201 - Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier
- 920110 - Pianos droits
- 9201101 - Neufs
- 92011011 - D'une hauteur de moins de 114,3 cm
- 92011019 - Autres
- 9201102 - D'occasion
- 92011021 - D'une hauteur de moins de 114,3 cm
- 92011029 - Autres
- 920120 - Pianos à queue
- 92012010 - Neufs
- 92012020 - Usagés
- 920190 - Autres
- 92019010 - Clavecins et clavicordes
- 92019090 - Autres
- 9202 - Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple)
- 920210 - À cordes frottées à l'aide d'un archet
- 920290 - Autres
- 92029010 - Harpes (incluant les autoharpes)
- 92029020 - Guitares
- 92029030 - Mandolines
- 92029040 - Ukulélés et banjos
- 92029090 - Autres
- 9203 - Orgues à tuyaux et à clavier; harmoniums et instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques
- 920300 - Orgues à tuyaux et à clavier; harmoniums et instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques
- 92030010 - Orgues à tuyaux et à clavier
- 92030020 - Harmoniums et instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques
- 9204 - Accordéons et instruments similaires; harmonicas à bouche
- 920410 - Accordéons et instruments similaires
- 92041010 - Bandonéons et concertinas
- 92041090 - Autres
- 920420 - Harmonicas à bouche
- 9205 - Autres instruments de musique à vent (clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple)
- 920510 - Instruments dits "cuivres"
- 92051010 - Trompettes, cornets et bugles
- 92051020 - Trombones
- 92051030 - Cors d'harmonie
- 92051040 - Tubas, baritons, euphoniums et soubassophones (ou sousaphones)
- 92051090 - Autres
- 920590 - Autres
- 9205901 - Bassons, clarinettes, corps anglais, fifres, flûtes, hautbois, piccolos, chalumeaux d'exercice, flûtes à bec et saxophones
- 92059011 - Clarinettes
- 92059012 - Fifres, flûtes et piccolos
- 92059013 - Flûtes à bec
- 92059014 - Saxophones
- 92059015 - Hautbois
- 92059016 - Bassons, cors anglais et chalumeaux d'exercice
- 92059090 - Autres
- 9206 - Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple)
- 920600 - Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple)
- 9206001 - Tambours et batteries, cymbales, carillons et cloches d'orchestre ou de concert, vibraphones, marimbas, xylophones et clochettes accordées
- 92060011 - Cymbales
- 92060012 - Timbales
- 92060013 - Autres tambours et batteries, acoustiques
- 92060014 - Carillons et cloches d'orchestre ou de concert, vibraphones, marimbas, xylophones et clochettes accordées
- 92060020 - Carillons devant être utilisés dans les églises
- 92060090 - Autres
- 9207 - Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple)
- 920710 - Instruments à clavier, autres que les accordéons
- 9207101 - Orgues électriques
- 92071011 - Clavier simple
- 92071012 - Clavier multiple
- 9207109 - Autres
- 92071091 - Pianos électriques
- 92071092 - Synthétiseurs
- 92071093 - Claviers portatifs
- 92071099 - Autres
- 920790 - Autres
- 92079010 - Accordéons, carillons ou cloches d'orchestre ou de concert, vibraphones, marimbas et xylophones
- 92079020 - Guitares
- 92079030 - Tambours et batteries, électroniques/MIDI
- 92079090 - Autres
- 9208 - Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent Chapitre; appeaux de tous types; sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche
- 920810 - Boîtes à musique
- 920890 - Autres
- 92089010 - Orchestrions et orgues de Barbarie
- 92089090 - Autres
- 9209 - Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types
- 920910 - Métronomes et diapasons
- 920920 - Mécanismes de boîtes à musique
- 920930 - Cordes harmoniques
- 92093010 - D'autoharpes, clavicordes, clavecins, harpes, violes, altos, violons et violoncelles
- 92093090 - Autres
- 92099 - Autres
- 920991 - Parties et accessoires de pianos
- 92099110 - Agrafes, parties d'étouffoirs de cordes de basse, cuir pour lanières, lanières, douilles d'étouffoirs, forté, marteaux non recouverts, moulures de marteaux, fonds de clavier, touches noires de pianos ou d'orgues, chevilles de pianos et chevilles de chevalets de pianos, goupilles de touches, pivots, pointes en laiton, parties de fourches en laiton, barres de pression, rondelles poinçonnées en papier ou en feutre, crochets de barres d'appui, éperons d'étouffoirs, fils d'attrapes de lanières, broches d'étouffoirs, fils de goujons, fils de releveurs («lifter wires»), fils de marteaux et châssis de piano
- 92099120 - Musique pour pianos mécaniques
- 92099190 - Autres
- 920992 - Parties et accessoires des instruments de musique du n° 92.02
- 92099210 - Pour harpes et instruments dont les cordes sont frottées à l'aide d'un archet
- 92099290 - Autres
- 920993 - Parties et accessoires des instruments de musique du n° 92.03
- 920994 - Parties et accessoires des instruments de musique du n° 92.07
- 920999 - Autres
- 92099940 - Pour clavecins, clavicordes, tambours et batteries, cymbales, carillons et cloches d'orchestre ou de concert, vibraphones, marimbas, xylophones, clochettes accordées et carillons devant être utilisés dans les églises
- 92099950 - Pour instruments dits "cuivre", bassons, clarinettes, cors anglais, fifres, flûtes, hautbois, piccolos, chalumeaux, d'exercice, flûtes à bec et saxophones
- 92099960 - Pour accordéons et instruments similaires
- 92099990 - Autres
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