Classification type des biens (CTB) 2001
- X - Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts); papier et ses applications
- 47 - Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts)
- 4701 - Pâtes mécaniques de bois
- 470100 - Pâtes mécaniques de bois
- 47010010 - Pâte mécanique de bois de défibreur (SGW) y compris la pâte mécanique de bois de défibreur sous pression (PGW)
- 47010020 - Pâte mécanique de bois de raffineur (RMP)
- 47010030 - Pâte thermomécanique de bois (TMP)
- 4702 - Pâtes chimiques de bois, à dissoudre
- 470200 - Pâtes chimiques de bois, à dissoudre
- 4703 - Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre
- 47031 - Écrues
- 470311 - De conifères
- 470319 - Autres que de conifères
- 47032 - Mi-blanchies ou blanchies
- 470321 - De conifères
- 47032110 - Mi-blanchies
- 47032120 - Blanchies
- 470329 - Autres que de conifères
- 47032910 - Mi-blanchies
- 47032920 - Blanchies
- 4704 - Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre
- 47041 - Écrues
- 470411 - De conifères
- 470419 - Autres que de conifères
- 47042 - Mi-blanchies ou blanchies
- 470421 - De conifères
- 470429 - Autres que de conifères
- 4705 - Pâtes mi-chimiques de bois
- 470500 - Pâtes mi-chimiques de bois
- 4706 - Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques
- 470610 - Pâtes de linters de coton
- 470620 - Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts)
- 47069 - Autres
- 470691 - Mécaniques
- 470692 - Chimiques
- 470693 - Mi-chimiques
- 4707 - Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts)
- 470710 - Papiers ou cartons Kraft écrus ou papiers ou cartons ondulés
- 470720 - Autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse
- 47072010 - Papier et carton de désencrage de haute qualité
- 47072090 - Autres
- 470730 - Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple)
- 47073010 - Déchets de papier journal
- 47073020 - Rejets et à-côtés
- 47073090 - Autres
- 470790 - Autres, y compris les déchets et rebuts non triés
- 48 - Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton
- 4801 - Papier journal, en rouleaux ou en feuilles
- 480100 - Papier journal, en rouleaux ou en feuilles
- 4802 - Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des n°s 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main)
- 480210 - Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main)
- 480220 - Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles
- 480230 - Papiers supports pour carbone
- 480240 - Papiers supports pour papiers peints
- 48025 - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont 10% au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres
- 480251 - D'un poids au m² inférieur à 40 g
- 48025120 - Non transformés, autres que les papiers mousselines devant servir à la fabrication de stencils pour duplicateurs
- 4802519 - Autres
- 48025191 - Papier écriture
- 48025199 - Autres
- 480252 - D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g
- 48025210 - Devant servir à la fabrication des biens des positions n°s 39.20 ou 39.21
- 48025220 - Papier bond, papier pour livres comptables ou papier d'écriture, non transformés
- 4802523 - Autres, non transformés
- 48025231 - Papier pour couvertures
- 48025232 - Papier pour l'impression offset ou papier offset opaque
- 48025233 - Papier pour machines de bureau et papier bond pour formulaires
- 48025234 - Papier pour enveloppes
- 48025235 - Papier pour édition de luxe
- 48025236 - Papier à exercices ou à bloc-notes
- 48025237 - Papier de sécurité
- 48025238 - Autres, contenant 25% ou plus en poids de fibre de coton
- 48025239 - Autres
- 48025270 - Autres, papier bond, papier pour livres comptables ou papier d'écriture
- 48025280 - Autres, papier pour couvertures
- 4802529 - Autres
- 48025292 - Papier pour l'impression offset ou papier offset opaque
- 48025293 - Papier pour machines de bureau et papier bond pour formulaires
- 48025294 - Papier pour enveloppes
- 48025295 - Papier pour édition de luxe
- 48025296 - Papier à exercices ou à bloc-notes
- 48025297 - Papier de sécurité
- 48025298 - Contenant 25% ou plus en poids de fibre de coton
- 48025299 - Autres
- 480253 - D'un poids au m² excédant 150 g
- 4802531 - Non transformés
- 48025311 - Pour l'impression
- 48025312 - Bristol ou pour couvertures
- 48025313 - À dessin
- 48025314 - Matières premières pour cartes à perforer (de totalisation)
- 48025319 - Autres
- 48025390 - Autres
- 480260 - Autres papiers et cartons, dont plus de 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique
- 4802602 - Papiers d'impression, non transformés, dont 50 % ou plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique; papiers d'édition surcalandrés ou apprêtés sur machines, devant servir à la fabrication de journaux, magazines ou périodiques, imprimés, édités et publiés à intervalles réguliers, au moins quatre fois par année, et portant les dates de publication
- 48026021 - Papier pour annuaires téléphoniques
- 48026022 - Papiers d'édition surcalandrés ou apprêtés sur machines, devant servir à la fabrication de journaux, magazines ou périodiques, imprimés, édités et publiés à intervalles réguliers, au moins quatre fois par année, et portant les dates de publication
- 48026029 - Autres
- 4802603 - Autres, non transformés
- 48026031 - Papier pour l'impression
- 48026032 - Papier écriture ou couverture
- 48026033 - Papier à dessin
- 48026038 - Autres papiers, pour machines de bureau
- 48026039 - Autres
- 48026090 - Autres
- 4803 - Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles
- 480300 - Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles
- 4803001 - Matières premières pour papier de toilette ou à démaquiller
- 48030011 - Matières premières pour papier de toilette
- 48030012 - Matières premières pour papier à démaquiller
- 48030020 - Matières premières pour essuie-mains en papier
- 48030030 - Matières premières pour serviettes de table en papier
- 48030040 - Matières premières pour tampons et serviettes hygiéniques
- 48030050 - Matière homogène ressemblante au feutre, le composé prédominant, en poids, étant la pâte de bois, en feuilles ou en rouleaux, avec un envers de tulle plastique ou non, devant servir de bourre pour ressorts et de matière de calorifugeage dans la fabrication de meubles, de matelas et de sommiers rembourrés
- 48030090 - Autres
- 4804 - Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des n°s 48.02 ou 48.03
- 48041 - Papiers et cartons pour couverture, dits "Kraftliner"
- 480411 - Écrus
- 480419 - Autres
- 48042 - Papiers Kraft pour sacs de grande contenance
- 480421 - Écrus
- 48042110 - En rouleaux, non transformés
- 48042190 - Autres
- 480429 - Autres
- 48043 - Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m² n'excédant pas 150 g
- 480431 - Écrus
- 4804311 - Papiers d'emballage
- 48043111 - Matières premières pour sacs d'épicerie ou de comptoir-caisse, en rouleaux, non transformées
- 48043112 - Autres matières premières pour sacs, en rouleaux, non transformées
- 48043113 - Autres papiers d'emballage, en rouleaux, non transformés
- 48043119 - Autres papiers d'emballage
- 48043120 - Papiers isolants pour câbles électriques
- 48043130 - Papiers mousseline pour condensateurs
- 4804319 - Autres
- 48043191 - Non transformés
- 48043199 - Autres
- 480439 - Autres
- 48043910 - Papiers, autres que pour emballage, non transformés
- 4804392 - Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique
- 48043921 - Matières premières pour sacs d'épicerie ou de comptoir-caisse
- 48043922 - Autres matières premières pour sacs
- 48043923 - Pour stratifier ou recouvrir
- 48043929 - Autres
- 48043990 - Autres
- 48044 - Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m² compris entre 150 g exclus et 225 g exclus
- 480441 - Écrus
- 4804411 - Papiers d'emballage
- 48044111 - En rouleaux, non transformés
- 48044119 - Autres
- 4804412 - Papiers, autres que pour emballage, non transformés
- 48044121 - À imprégner, pour stratifiés
- 48044129 - Autres
- 48044130 - Papiers, autres que pour emballage, autres
- 48044140 - Carton, en rouleaux, d'une épaisseur de 0,2 mm ou plus, pour utilisation dans l'emballage de rouleaux de papier
- 48044190 - Autres
- 480442 - Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique
- 4804421 - Non transformés
- 48044211 - Cartons solides blanchis
- 48044212 - Papier d'emballage ou autres cartons
- 48044219 - Autres
- 48044290 - Autres
- 480449 - Autres
- 48044910 - Non transformés et n'incluant pas les papiers d'emballage ou cartons
- 4804499 - Autres
- 48044991 - Pour emballage
- 48044999 - Autres
- 48045 - Autres papiers et cartons Kraft, d'un poids au m² égal ou supérieur à 225 g
- 480451 - Écrus
- 48045110 - Cartons comprimés d'isolation, d'une épaisseur de 1 mm ou plus
- 48045190 - Autres
- 480452 - Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique
- 48045210 - Dessous de verres
- 48045290 - Autres
- 480459 - Autres
- 4805 - Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 2 du présent Chapitre
- 480510 - Papier mi-chimique pour cannelure
- 48052 - Papiers et cartons multicouches
- 480521 - Dont chaque couche est blanchie
- 480522 - Dont seulement une couche extérieure est blanchie
- 480523 - Ayant trois couches ou plus dont seulement les deux couches extérieures sont blanchies
- 480529 - Autres
- 48052910 - Carton, en rouleaux, d'une épaisseur de 0,2 mm ou plus, pour utilisation dans l'emballage de rouleaux de papier
- 48052920 - Revêtement pour panneau de gypse
- 48052930 - Carton pour mandrin, tubes et cylindres
- 48052940 - Carton doublure
- 48052990 - Autres
- 480530 - Papier sulfite d'emballage
- 48053010 - Écru, en rouleaux, non transformé
- 48053090 - Autre
- 480540 - Papier et carton-filtre
- 48054030 - Non transformés
- 48054090 - Autres
- 480550 - Papier et carton feutre, papier et carton laineux
- 48055010 - Feutre de toiture, à pli simple, en rouleaux contenant 46,5 m² ou plus, pour utilisation dans la fabrication de toiture, bardeaux ou parement d'asphalte
- 48055020 - Feutres pour plancher contenant des fibres végétales
- 48055090 - Autres
- 480560 - Autres papiers et cartons d'un poids au m² n'excédant pas 150 g
- 4805601 - Papiers d'emballage
- 48056011 - Écrus, en rouleaux, non transformés
- 48056019 - Autres
- 48056020 - Papiers isolants pour câble électrique
- 48056030 - Papiers pour condensateur
- 48056040 - Préparation de gaufrage (papier pour cannelure)
- 4805609 - Autres
- 48056091 - Non transformés, à imprégner, pour stratifiés
- 48056092 - Non transformés, carton doublure
- 48056093 - Non transformés, autres
- 48056099 - Autres
- 480570 - Autres papiers et cartons d'un poids au m² compris entre 150 g exclus et 225 g exclus
- 48057010 - Cartons à chaussures
- 48057020 - Cartons comprimés pour isolation électrique, d'une épaisseur de 1 mm ou plus
- 48057030 - Carton, en rouleaux, d'une épaisseur de 0,2 mm ou plus, pour utilisation dans l'emballage de rouleaux de papier
- 4805704 - Papiers d'emballage
- 48057041 - Écrus, en rouleaux, non transformés
- 48057049 - Autres
- 48057050 - Autres papiers, non transformés
- 4805709 - Autres
- 48057091 - Carton doublure
- 48057092 - Papier de bricolage
- 48057099 - Autres
- 480580 - Autres papiers et cartons d'un poids au m² égal ou supérieur à 225 g
- 48058010 - Cartons à chaussures
- 48058020 - Cartons comprimés pour isolation électrique, d'une épaisseur de 1 mm ou plus
- 4805803 - Papiers d'emballage
- 48058031 - Écrus, en rouleaux, non transformés
- 48058039 - Autres
- 4805809 - Autres
- 48058091 - Papiers, non transformés
- 48058092 - Carton doublure
- 48058099 - Autres
- 4806 - Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit "cristal" et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles
- 480610 - Papiers et cartons sulfurisés (parchemin végétal)
- 480620 - Papiers ingraissables (greaseproof)
- 480630 - Papiers-calques
- 48063010 - Non transformés
- 48063090 - Autres
- 480640 - Papier dit "cristal" et autres papiers calandrés transparents ou translucides
- 4807 - Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles
- 480710 - Papiers et cartons "entre-deux", assemblés avec du bitume, du goudron ou de l'asphalte
- 480790 - Autres
- 48079010 - Papier et carton paille, même recouverts de papier autre que papier paille
- 4807909 - Autres
- 48079091 - Papiers et cartons assemblés, en rouleaux, d'une épaisseur d'au moins 0,2 mm, pour envelopper les rouleaux de papier
- 48079099 - Autres
- 4808 - Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du n° 48.03
- 480810 - Papiers et cartons ondulés, même perforés
- 48081010 - Emballages
- 48081090 - Autres
- 480820 - Papiers Kraft pour sacs de grande contenance, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés
- 48082010 - Écrus, en rouleaux, non transformés
- 48082090 - Autres
- 480830 - Autres papiers Kraft, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés
- 48083010 - D'emballage, écrus, en rouleaux, non transformés
- 48083090 - Autres
- 480890 - Autres
- 48089010 - D'emballage, écrus, en rouleaux, non transformés
- 48089090 - Autres
- 4809 - Papiers carbone, papiers dits "autocopiants" et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles
- 480910 - Papiers carbone et papiers similaires
- 480920 - Papiers dits "autocopiants"
- 48092020 - Papiers, sans carbone, indépendants, devant servir à la fabrication de produits canadiens
- 4809209 - Autres
- 48092091 - Non transformés
- 48092099 - Autres
- 480990 - Autres
- 48099010 - Papiers mousseline à flan sec (papiers à matrices); papiers à décalques, non imprimés
- 48099090 - Autres
- 4810 - Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles
- 48101 - Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont 10% au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres
- 481011 - D'un poids au m² n'excédant pas 150 g
- 4810111 - Pesant plus de 29 g/m²
- 48101111 - Papiers pour la photographie préparés pour recevoir des émulsions aux halosels d'argent et devant être recouverts de ces émulsions
- 48101112 - Pour l'impression, non transformés
- 48101113 - Autres que pour l'impression (incluant Bristol ou à couvrir), non transformés
- 48101119 - Autres
- 48101120 - Pesant 29 g/m² ou moins
- 481012 - D'un poids au m² excédant 150 g
- 4810121 - Papiers
- 48101211 - Non transformés
- 48101219 - Autres
- 48101220 - Cartons
- 48102 - Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique
- 481021 - Papier couché léger, dit "L.W.C."
- 48102110 - Non transformés
- 48102190 - Autres
- 481029 - Autres
- 48102910 - Papiers pour l'impression, dont 50% ou plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique, non transformés
- 4810292 - Autres papiers
- 48102921 - Non transformés
- 48102929 - Autres
- 48102930 - Cartons
- 48103 - Papiers et cartons Kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques
- 481031 - Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² n'excédant pas 150 g
- 48103110 - Cartons solides blanchis, non transformés
- 48103190 - Autres
- 481032 - Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² excédant 150 g
- 4810321 - Cartons solides blanchis, non transformés
- 48103211 - Cartonnage pliant
- 48103212 - Papier support pour plateaux, assiettes, gobelets et autres vaisselles, et articles semblables
- 48103219 - Autres
- 48103290 - Autres
- 481039 - Autres
- 48103910 - Carton porteur
- 48103990 - Autres
- 48109 - Autres papiers et cartons
- 481091 - Multicouches
- 48109110 - Carton pliant
- 48109190 - Autres
- 481099 - Autres
- 4811 - Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les produits des types décrits dans les libellés des n°s 48.03, 48.09 ou 48.10
- 481110 - Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés
- 48112 - Papiers et cartons gommés ou adhésifs
- 481121 - Auto-adhésifs
- 48112110 - Papier à ruban
- 48112190 - Autres
- 481129 - Autres
- 48112920 - Feuilles, composées de papier enduit d'adhésif, devant être utilisées comme revêtement décoratif pour les panneaux de particules, panneaux de fibres ou panneaux similaires pour la fabrication de meubles; papier encollé devant servir à la fabrication de revêtements muraux
- 4811299 - Autres
- 48112991 - Ruban de papier
- 48112999 - Autres
- 48113 - Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs)
- 481131 - Blanchis, d'un poids au m² excédant 150 g
- 4811311 - Cartons solides blanchis, non transformés
- 48113111 - Papier support pour cartons de lait et autres contenants pour boisson, d'une épaisseur de 0,3 mm ou plus
- 48113112 - Cartonnage pliant, d'une épaisseur de 0,3 mm ou plus
- 48113113 - Papier support pour plateaux, assiettes, gobelets et autres vaisselles, et articles semblables, d'une épaisseur de 0,3 mm ou plus
- 48113114 - Autres, d'une épaisseur de 0,3 mm ou plus
- 48113119 - Autres
- 48113120 - Antiadhésifs
- 48113130 - Pour automobile
- 48113190 - Autres
- 481139 - Autres
- 48113910 - Antiadhésifs
- 48113920 - Papier impression
- 48113930 - Cartonnage pliant
- 48113990 - Autres
- 481140 - Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol
- 4811401 - Papiers d'emballage cirés
- 48114011 - En rouleaux domestiques
- 48114012 - Pour viande et volaille
- 48114019 - Autres
- 48114020 - Antiadhésifs
- 48114080 - Autres papiers cirés
- 48114090 - Autres
- 481190 - Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose
- 48119010 - D'emballage de fantaisie
- 48119020 - Rubans de papier traités au latex, non gommés
- 48119030 - Autres, enduits de latex
- 48119090 - Autres
- 4812 - Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier
- 481200 - Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier
- 4813 - Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes
- 481310 - En cahiers ou en tubes
- 481320 - En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 5 cm
- 48132010 - Non gommés
- 48132020 - Gommés
- 481390 - Autres
- 4814 - Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies
- 481410 - Papier dit "Ingrain"
- 481420 - Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée
- 48142010 - En rouleaux ou en bobines, devant servir à la fabrication de catalogues d'échantillons de revêtements muraux
- 48142090 - Autres
- 481430 - Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier recouvert, sur l'endroit, de matières à tresser, même tissées à plat ou parallélisées
- 48143010 - En rouleaux ou en bobines, devant servir à la fabrication de catalogues d'échantillons de revêtements muraux
- 48143090 - Autres
- 481490 - Autres
- 48149010 - Vitrauphanies
- 48149020 - En rouleaux ou en bobines, devant servir à la fabrication de catalogues d'échantillons de revêtements muraux
- 48149090 - Autres
- 4815 - Couvre-parquets à supports de papier ou de carton, même découpés
- 481500 - Couvre-parquets à supports de papier ou de carton, même découpés
- 4816 - Papiers carbone, papiers dits "autocopiants" et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes
- 481610 - Papiers carbone et papiers similaires
- 481620 - Papiers dits "autocopiants"
- 481630 - Stencils complets
- 481690 - Autres
- 48169010 - Papier à report de matières colorantes, devant servir à imprimer des tissus textiles
- 48169090 - Autres
- 4817 - Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance
- 481710 - Enveloppes
- 481720 - Cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance
- 481730 - Boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance
- 4818 - Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, couches pour bébés, serviettes et tampons hygiéniques, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose
- 481810 - Papier hygiénique
- 48181010 - En paquets, domestique
- 48181020 - En paquets, industriel
- 481820 - Mouchoirs, serviettes à démaquiller et essuie-mains
- 4818201 - Essuie-mains
- 48182011 - Domestiques
- 48182012 - Industriels
- 48182020 - Papiers-mouchoirs ou serviettes à démaquiller
- 48182090 - Autres
- 481830 - Nappes et serviettes de table
- 48183010 - Nappes
- 4818302 - Serviettes de table
- 48183021 - Industrielles
- 48183022 - Domestiques
- 48183030 - Assortiments de nappes et de serviettes de table
- 481840 - Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques similaires
- 48184010 - Couches pour bébés
- 48184020 - Couches d'incontinence, pour adultes
- 48184030 - Serviettes hygiéniques et tampons
- 48184090 - Autres
- 481850 - Vêtements et accessoires du vêtement
- 48185010 - Blouses, sauf celles fabriquées de nontissés du n° 56.03
- 48185020 - Masques, sauf ceux fabriqués de nontissés du n° 56.03
- 48185090 - Autres
- 481890 - Autres
- 48189010 - Essuie-tout industriels
- 48189020 - Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, des types utilisés à usage domestique d'hygiène ou de toilette
- 48189030 - Sacs ou sachets de stérilisation et matériel similaire en rouleaux, des types utilisés avec des stérilisateurs de la sous-position 8419.20
- 48189090 - Autres
- 4819 - Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires
- 481910 - Boîtes et caisses en papier ou carton ondulé
- 48191020 - Emballages hygiéniques pour nourriture ou boissons
- 48191090 - Autres
- 481920 - Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou carton non ondulé
- 48192010 - Contenants de lait, en carton
- 48192020 - Emballages hygiéniques pour nourriture ou boissons
- 48192090 - Autres
- 481930 - Sacs d'une largeur à la base de 40 cm ou plus
- 48193010 - À parois multiples
- 48193090 - Autres
- 481940 - Autres sacs; sachets, pochettes (autres que celles pour disques) et cornets
- 48194010 - Sacs pour aspirateurs à poussière
- 48194020 - Cornets
- 48194030 - À parois multiples
- 4819404 - D'épicerie et de comptoir-caisse
- 48194041 - D'épicerie
- 48194042 - De comptoir-caisse
- 48194060 - Sacs à provisions à poignées
- 48194070 - Sacs spéciaux de papier cristal
- 48194090 - Autres
- 481950 - Autres emballages, y compris les pochettes pour disques
- 4819501 - Barils, boîtes et bidons
- 48195011 - Barils
- 48195012 - Boîtes et bidons
- 48195020 - Boîtes rigides
- 48195030 - Tasses, pour emballage d'aliments
- 48195040 - Tubes
- 48195050 - Pochettes pour disques
- 48195090 - Autres
- 481960 - Cartonnages de bureau, de magasin ou similaires
- 48196010 - Boîtes à fiches de classement
- 48196090 - Autres
- 4820 - Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton
- 482010 - Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires
- 4820101 - Blocs, non imprimés
- 48201011 - D'écriture
- 48201012 - À dessin
- 4820102 - Formules continues
- 48201021 - Pour écriture à la machine
- 48201022 - Pour écriture à la main
- 48201030 - Blocs individuels de formules gommées et blocs de formules détachables
- 48201040 - Livres de comptabilité générale et livres de comptes
- 48201050 - Dossiers commerciaux et comptables
- 48201060 - Carnets de vente
- 48201090 - Autres
- 482020 - Cahiers
- 482030 - Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à dossiers
- 4820301 - Reliures
- 48203011 - À anneaux
- 48203019 - Autres
- 48203020 - Chemises de classement
- 48203090 - Autres
- 482040 - Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone
- 482050 - Albums pour échantillonnages ou pour collections
- 48205010 - Albums de philatélie
- 48205020 - Albums de photographies, complets
- 48205090 - Autres
- 482090 - Autres
- 48209030 - Sous-main
- 48209040 - Couvertures, incluant les couvertures pour reliure et les jaquettes, pour les livres des n°s 49.01 ou 49.03
- 48209090 - Autres
- 4821 - Étiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non
- 482110 - Imprimées
- 4821101 - Étiquettes
- 48211011 - Pour disques
- 48211019 - Autres
- 48211020 - Attaches
- 482190 - Autres
- 4822 - Tambours, bobines, busettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis
- 482210 - Des types utilisés pour l'enroulement des fils textiles
- 48221010 - Tubes ou cônes
- 48221090 - Autres
- 482290 - Autres
- 48229010 - Pour l'enroulement du papier
- 48229090 - Autres
- 4823 - Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose
- 48231 - Papier gommé ou adhésif, en bandes ou en rouleaux
- 482311 - Auto-adhésifs
- 48231110 - Ruban cache
- 48231120 - Devant servir à la fabrication de lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode, autres que ceux du n° 85.3
- 48231190 - Autres
- 482319 - Autres
- 482320 - Papier et carton-filtre
- 48232010 - Devant servir à la fabrication de sacs de thé
- 48232090 - Autres
- 482340 - Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines, en feuilles ou en disques
- 48234010 - Cartes électrocardiographiques et électroencéphalographiques
- 48234090 - Autres
- 48235 - Autres papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques
- 482351 - Imprimés, estampés ou perforés
- 48235110 - Cartes commerciales (de visite)
- 48235190 - Autres
- 482359 - Autres
- 48235910 - Ruban en papier pour appareils télégraphiques et téléscripteurs
- 48235920 - Rouleaux pour additionneuses et caisses enregistreuses
- 48235930 - Imprégnés électro-sensibles
- 48235940 - Papier support à sensibiliser, pour usage en photographie
- 48235950 - Papier bond, papier pour livres comptables ou papier d'écriture
- 48235960 - Papier duplicateur ou à photocopier
- 48235980 - Autres, contenant en poids 25% ou plus de fibres de coton
- 48235990 - Autres
- 482360 - Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton
- 4823601 - Tasses (y compris en forme de cône)
- 48236011 - Industrielles
- 48236012 - Domestiques
- 48236020 - Assiettes
- 48236090 - Autres
- 482370 - Articles moulés ou pressés en pâte à papier
- 48237010 - Cartons et plateaux pour les oeufs
- 48237020 - Plateaux pour aliments
- 48237030 - Assiettes
- 48237040 - Plateaux utilisés pour l'empaquetage des pommes, des pêches et des poires
- 48237050 - Matière homogène ressemblante au feutre, le composé prédominant, en poids, étant la pâte de bois, en feuilles ou en rouleaux, avec un envers de tulle plastique ou non, devant servir de bourre pour ressorts et de matière de calorifugeage dans la fabrication de meubles, de matelas et de sommiers rembourrés
- 48237090 - Autres
- 482390 - Autres
- 48239010 - Coussinets de papier macéré, pour utilisation dans l'emballage des fruits frais; livres d'échantillons de papiers peints
- 48239020 - Boyaux à saucisses
- 48239030 - Isolation
- 48239040 - Ficelages de fantaisie
- 48239050 - Compartiments pour cartons de livraison et bourres de caisses à oeufs
- 48239060 - Feuilles pour albums de photographies
- 48239070 - Cartes non perforées, même présentées en bandes, pour machines à cartes perforées
- 48239080 - Papiers et cartons devant servir à la fabrication de patrons Jacquard pour mécaniques Jacquard; pots, bagues, collets et protecteurs, devant être utilisés pour la culture des plantes à des fins de transplantation ou en vue d'en protéger la croissance
- 4823909 - Autres
- 48239091 - Tampons pour emballage
- 48239092 - Charnières pour photos
- 48239094 - Emballages de fantaisie
- 48239095 - Emballages
- 48239096 - Patrons imprimés, pour couturiers
- 48239097 - Blocs de feuilles mobiles (feuilles de rechange pour relieurs à anneaux, calepins, etc.)
- 48239098 - Papier écolier
- 48239099 - Autres
- 49 - Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans
- 4901 - Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés
- 490110 - En feuillets isolés, même pliés
- 49011010 - Pages pour livres, non reliées
- 49011090 - Autres
- 49019 - Autres
- 490191 - Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules
- 490191001 - Publiés seulement
- 490191002 - Publiés et imprimés
- 490191003 - Imprimés seulement
- 4901914 - Dictionnaires, y compris les thésaurus, même en fascicules
- 49019141 - Dictionnaires, y compris les thésaurus
- 49019142 - Fascicules
- 4901915 - Encyclopédies, même en fascicules
- 49019151 - Encyclopédies
- 49019152 - Fascicules
- 490199 - Autres
- 4901994 - Manuels scolaires des niveaux primaire et secondaire
- 49019941 - Primaire
- 490199411 - Publiés seulement
- 490199412 - Publiés et imprimés
- 49019942 - Secondaire
- 490199421 - Publiés seulement
- 490199422 - Publiés et imprimés
- 49019950 - Manuels scolaires de niveau postsecondaire
- 490199501 - Publiés seulement
- 490199502 - Publiés et imprimés
- 4901996 - Livres techniques, scientifiques ou professionnels; annuaires
- 490199601 - Annuaires téléphoniques et des villes, publiés seulement
- 490199602 - Annuaires téléphoniques et des villes, publiés et imprimés
- 490199603 - Livres techniques, scientifiques et professionnels et annuaires, publiés seulement
- 490199604 - Livres techniques, scientifiques et professionnels et annuaires, publiés et imprimés
- 49019961 - Annuaires
- 49019962 - Livres techniques, scientifiques et professionnels
- 4901997 - Annuaires d'écoles secondaires et de collèges; romans
- 49019971 - Annuaires
- 490199711 - Publiés seulement
- 490199712 - Publiés et imprimés
- 49019972 - Romans
- 490199721 - Publiés seulement
- 490199722 - Publiés et imprimés
- 4901998 - Livres d'arts, d'illustrations et de liturgie
- 49019981 - Livres d'arts et d'illustrations
- 49019982 - Livres de liturgie
- 4901999 - Autres
- 490199901 - Publiés seulement
- 490199902 - Publiés et imprimés
- 490199903 - Imprimés seulement
- 49019991 - Brochures
- 49019992 - Livres à couverture rigide
- 49019993 - Littérature générale en format de poche
- 49019999 - Autres
- 4902 - Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité
- 490210 - Paraissant au moins quatre fois par semaine
- 490210001 - Publiés seulement
- 490210002 - Publiés et imprimés
- 490210003 - Imprimés seulement
- 490290 - Autres
- 49029010 - Journaux
- 490290101 - Communautaires, publiés seulement
- 490290102 - Éditions nationales de fin de semaine, publiées seulement
- 490290103 - Autres journaux, publiés seulement
- 490290104 - Communautaires, publiés et imprimés
- 490290105 - Éditions nationales de fin de semaine, publiées et imprimées
- 490290106 - Autres journaux, publiés et imprimés
- 490290109 - Autres journaux, imprimés seulement
- 4902903 - Revues et périodiques
- 490290301 - Publications agricoles, publiées seulement
- 490290302 - Revues à circulation générale, publiées seulement
- 490290303 - Publications commerciales, techniques, professionnelles et financières, publiées seulement
- 490290304 - Autres revues et périodiques, publiés seulement
- 490290305 - Publications agricoles, publiées et imprimées
- 490290306 - Revues à circulation générale, publiées et imprimées
- 490290307 - Publications commerciales, techniques, professionnelles et financières, publiées et imprimées
- 490290308 - Autres journaux et périodiques, publiés et imprimés
- 490290309 - Revues et périodiques, imprimés seulement
- 49029031 - Affaires et professionnels
- 49029039 - Autres
- 4903 - Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants
- 490300 - Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants
- 49030010 - Albums ou livres d'images
- 49030020 - Albums à dessiner ou à colorier
- 4904 - Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée
- 490400 - Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée
- 49040010 - Feuillets de musique, même cramponnés ou pliés, mais non reliés autrement
- 49040090 - Autres
- 4905 - Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés
- 490510 - Globes
- 49059 - Autres
- 490591 - Sous forme de livres ou de brochures
- 490599 - Autres
- 49059910 - Cartes géographiques
- 49059990 - Autres
- 4906 - Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus
- 490600 - Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus
- 4907 - Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays de destination; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires
- 490700 - Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays de destination; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires
- 49070010 - Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, entiers postaux oblitérés et autres papiers timbrés
- 4907002 - Billets de banque ayant cours légal
- 49070023 - Non émis
- 49070024 - Émis
- 49070030 - Chèques (incluant les carnets de chèques)
- 4907004 - Titres d'actions ou d'obligations et titres similaires
- 49070041 - Non émis
- 49070042 - Émis
- 49070090 - Autres
- 4908 - Décalcomanies de tous genres
- 490810 - Décalcomanies vitrifiables
- 490890 - Autres
- 4909 - Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications
- 490900 - Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications
- 49090010 - Cartes postales imprimées ou illustrées
- 49090020 - Cartes pour voeux, messages ou annonces
- 4910 - Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller
- 491000 - Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller
- 4911 - Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies
- 491110 - Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires
- 49111010 - Catalogues commerciaux
- 49111020 - Dépliants publicitaires
- 49111090 - Autres
- 49119 - Autres
- 491191 - Images, gravures et photographies
- 49119110 - Photographies
- 49119120 - Affiches publicitaires
- 49119130 - Cartes à collectionner
- 49119190 - Autres
- 491199 - Autres
- 49119910 - Sujets bibliques et prières sur carte; certificats, devises et signets religieux
- 49119920 - Microformes des marchandises désignées aux n°s 49.01, 49.02 et 49.04 et aux sous-positions 4903.00.10, 4905.91 et 4911.10.90
- 49119930 - Listes d'envoi créées par ordinateur (exc les étiquettes du n° 48.21)
- 49119940 - Billets de loterie, à languette
- 4911999 - Autres
- 49119991 - Étiquettes imprimées en feuilles d'aluminium
- 49119992 - Autres étiquettes imprimées
- 49119999 - Autres
- Date de modification :