Classification type des biens (CTB) 2001
- VII - Matières plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
- 39 - Matières plastiques et ouvrages en ces matières
- 3901 - Polymères de l'éthylène, sous formes primaires
- 390110 - Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94
- 39011010 - D'une densité inférieure à 0,915 (très faible)
- 39011020 - D'une densité de 0,915 ou plus mais moins de 0,94 (faible)
- 390120 - Polyéthylène d'une densité égale ou supérieure à 0,94
- 3901201 - Provenant de matières recyclées
- 39012011 - Présentant une viscosité intrinsèque d'au moins 10, à l'exclusion des compositions
- 39012019 - Autres
- 3901209 - Autres
- 39012091 - Présentant une viscosité intrinsèque d'au moins 10, à l'exclusion des compositions
- 39012099 - Autres
- 390130 - Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle
- 390190 - Autres
- 39019010 - À faible densité linéaire
- 39019090 - Autres
- 3902 - Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires
- 390210 - Polypropylène
- 39021010 - Provenant de matières recyclées
- 39021090 - Autres
- 390220 - Polyisobutylène
- 390230 - Copolymères de propylène
- 390290 - Autres
- 39029020 - Compositions
- 3902909 - Autres
- 39029091 - Polybutylène
- 39029099 - Autres
- 3903 - Polymères du styrène, sous formes primaires
- 39031 - Polystyrène
- 390311 - Expansible
- 390319 - Autres
- 3903191 - Compositions
- 39031912 - Provenant de matières recyclées
- 39031913 - Autres, choc
- 39031919 - Autres
- 3903199 - Autres
- 39031992 - Provenant de matières recyclées
- 39031993 - Autres, choc
- 39031999 - Autres
- 390320 - Copolymères de styrène-acrylonitrile (SAN)
- 39032010 - Compositions
- 39032090 - Autres
- 390330 - Copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS)
- 39033010 - Compositions
- 39033090 - Autres
- 390390 - Autres
- 3903901 - Copolymères de styrène-butadiène
- 39039011 - Latex
- 39039019 - Autres
- 39039020 - Copolymères de styrène-acide maléique
- 39039090 - Autres
- 3904 - Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires
- 390410 - Polychlorure de vinyle, non mélangé à d'autres substances
- 3904101 - Provenant de matières recyclées
- 39041011 - Liants pour les pigments ou les encres devant servir à enduire, colorer ou imprimer des matières textiles; devant servir à la fabrication de revêtements muraux
- 39041019 - Autres
- 3904109 - Autres
- 39041091 - Liants pour les pigments ou les encres devant servir à enduire, colorer ou imprimer des matières textiles; devant servir à la fabrication de revêtements muraux
- 39041099 - Autres
- 39042 - Autre polychlorure de vinyle
- 390421 - Non plastifié
- 39042110 - Provenant de matières recyclées
- 39042190 - Autres
- 390422 - Plastifié
- 39042210 - Provenant de matières recyclées
- 39042290 - Autres
- 390430 - Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle
- 390440 - Autres copolymères du chlorure de vinyle
- 390450 - Polymères du chlorure de vinylidène
- 39045010 - Compositions
- 39045090 - Autres
- 39046 - Polymères fluorés
- 390461 - Polytétrafluoroéthylène
- 390469 - Autres
- 390490 - Autres
- 3905 - Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires
- 39051 - Acétate de polyvinyle
- 390512 - En dispersion aqueuse
- 390519 - Autres
- 39051910 - Devant servir à la fabrication de lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode, autres que ceux du n° 85.39
- 39051990 - Autres
- 39052 - Copolymères d'acétate de vinyle
- 390521 - En dispersion aqueuse
- 390529 - Autres
- 390530 - Alcool polyvinylique, même contenant des groupes acétate non hydrolisés
- 39059 - Autres
- 390591 - Copolymères
- 39059110 - Compositions, à l'exclusion des compositions à mouler
- 39059190 - Autres
- 390599 - Autres
- 39059910 - Compositions, à l'exclusion des compositions à mouler
- 39059990 - Autres
- 3906 - Polymères acryliques sous formes primaires
- 390610 - Polyméthacrylate de méthyle
- 390690 - Autres
- 39069010 - Polymères d'acrylamide
- 39069090 - Autres
- 3907 - Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires
- 390710 - Polyacétals
- 390720 - Autres polyéthers
- 3907201 - Compositions
- 39072013 - Polymères de l'oxyde d'éthylène
- 39072014 - Polymères de l'oxyde de propylène
- 39072019 - Autres
- 3907209 - Autres
- 39072093 - Polymères de l'oxyde d'éthylène
- 39072094 - Polymères de l'oxyde de propylène
- 39072099 - Autres
- 390730 - Résines époxydes
- 39073010 - Liquides
- 39073090 - Autres
- 390740 - Polycarbonates
- 3907401 - Compositions
- 39074011 - Compositions à mouler
- 39074019 - Autres
- 39074090 - Autres
- 390750 - Résines alkydes
- 390760 - Polyéthylène téréphtalate
- 39079 - Autres polyesters
- 390791 - Non saturés
- 390799 - Autres
- 39079910 - Téréphtalate de polybutylène
- 39079990 - Autres
- 3908 - Polyamides sous formes primaires
- 390810 - Polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12
- 3908101 - Polyamide-6
- 39081012 - Pour la filature des matières textiles
- 39081019 - Autres
- 39081090 - Autres
- 390890 - Autres
- 3909 - Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires
- 390910 - Résines uréiques; résines de thiourée
- 39091010 - Compositions d'urée-formaldéhydes
- 39091020 - Autres résines d'urée-formaldéhydes
- 39091090 - Autres
- 390920 - Résines mélaminiques
- 39092010 - Compositions
- 39092090 - Autres
- 390930 - Autres résines aminiques
- 3909302 - Compositions
- 39093021 - Contenant du diisocyanate de 4,4'-méthylènediphényle (MDI)
- 39093029 - Autres
- 3909309 - Autres
- 39093091 - Contenant du diisocyanate de 4,4'-méthylènediphényle (MDI)
- 39093099 - Autres
- 390940 - Résines phénoliques
- 39094010 - Résines de phénol-formaldéhydes
- 39094090 - Autres
- 390950 - Polyuréthannes
- 39095010 - Compositions
- 39095090 - Autres
- 3910 - Silicones sous formes primaires
- 391000 - Silicones sous formes primaires
- 39100010 - Devant servir à la fabrication de prothèses dentaires, y compris des dentiers; silicones, à l'exclusion des compositions
- 39100090 - Autres
- 3911 - Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones, et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires
- 391110 - Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'indène, résines de coumarone-indène et polyterpènes
- 39111010 - Résines de coumarone-indène
- 39111020 - Polyterpènes
- 39111090 - Autres
- 391190 - Autres
- 3912 - Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires
- 39121 - Acétates de cellulose
- 391211 - Non plastifiés
- 39121110 - Devant être utilisés comme boue de forage ou ses additifs et employés lors du forage pour le pétrole, le gaz naturel, les minéraux ou l'eau
- 39121190 - Autres
- 391212 - Plastifiés
- 391220 - Nitrates de cellulose (y compris les collodions)
- 3912202 - Nitrate de cellulose, qualité pour dynamite; nitrate de cellulose mouillé avec du phtalate dibutylique; compositions, à l'exclusion du nitrate de cellulose mouillé avec des solvants organiques
- 39122021 - Des types utilisés en explosifs
- 39122029 - Autres
- 39122090 - Autres
- 39123 - Éthers de cellulose
- 391231 - Carboxyméthylcellulose et ses sels
- 391239 - Autres
- 3912392 - Compositions, à l'exclusion des compositions à mouler
- 39123921 - Méthylcellulose
- 39123922 - Éthyle cellulose
- 39123923 - Hydroxyéthylecellulose
- 39123929 - Autres
- 39123990 - Autres
- 391290 - Autres
- 3912901 - Compositions à mouler
- 39129011 - Acétobutyrate de cellulose
- 39129019 - Autres
- 39129020 - Phtalate d'hydroxypropyl méthylcellulose devant servir à l'enrobage de granules pharmaceutiques
- 39129090 - Autres
- 3913 - Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires
- 391310 - Acide alginique, ses sels et ses esters
- 39131010 - Acide alginique et composés
- 39131020 - Sels et esters de l'acide alginique
- 391390 - Autres
- 39139010 - Protéines durcies
- 39139020 - Dérivés chimiques du caoutchouc naturel
- 3913903 - Polysaccharides
- 39139031 - Polysaccharide de xanthane
- 39139039 - Autres
- 39139090 - Autres
- 3914 - Échangeurs d'ions à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13, sous formes primaires
- 391400 - Échangeurs d'ions à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13, sous formes primaires
- 39140020 - Compositions de résines échangeurs de cations en poly (styrène-divinylbenzène) non macroporeux
- 39140090 - Autres
- 3915 - Déchets, rognures et débris de matières plastiques
- 391510 - De polymères de l'éthylène
- 391520 - De polymères du styrène
- 391530 - De polymères du chlorure de vinyle
- 391590 - D'autres matières plastiques
- 39159010 - De polymères de propylène ou d'autres oléfines
- 39159020 - De polymères d'acétate de vinyle ou d'autres monomères de vinyle
- 39159030 - De polymères acryliques
- 39159040 - De polyacétals ou d'autres polyéthers
- 39159050 - De polycarbonates ou d'autres polyesters
- 39159060 - De polyamides
- 3915907 - De polyuréthannes
- 39159071 - De polyuréthanne sous forme cellulaire
- 39159079 - D'autres polyuréthannes
- 39159080 - De cellulose ou ses dérivés chimiques
- 39159090 - Autres
- 3916 - Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques
- 391610 - En polymères de l'éthylène
- 391620 - En polymères du chlorure de vinyle
- 39162020 - Plinthe (bordure de plancher)
- 39162030 - Profilés de fenêtres (linéaux)
- 39162040 - Profilés de portes
- 39162090 - Autres
- 391690 - En autres matières plastiques
- 3916901 - De cellulose ou ses dérivés chimiques
- 39169011 - De fibre vulcanisée
- 39169012 - De celluloïd
- 39169013 - De cellulose régénérée
- 39169019 - Autres
- 39169020 - En polymères acryliques
- 39169030 - Monofilaments en polyuréthannes
- 3916909 - Autres
- 39169091 - Profilés de fenêtres (linéaux)
- 39169092 - Autres, cordes pour raquettes
- 39169099 - Autres
- 3917 - Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques
- 391710 - Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques
- 39171020 - De cellulose régénérée
- 3917103 - Autres, en protéines durcies
- 39171031 - Non attachés ou autrement fermés à une extrémité
- 39171039 - Autres
- 3917109 - Autres
- 39171093 - En matières plastiques cellulosiques, non attachés ou autrement fermés à une extrémité
- 39171099 - Autres
- 39172 - Tubes et tuyaux rigides
- 391721 - En polymères de l'éthylène
- 39172110 - À pression
- 39172120 - Pour drainage de l'eau du sol
- 39172130 - Pour canalisation ou conduit
- 39172140 - De drainage, renvoi ou évent (DRE)
- 39172190 - Autres
- 391722 - En polymères du propylène
- 391723 - En polymères du chlorure de vinyle
- 39172310 - À pression
- 39172320 - Pour drainage de l'eau du sol
- 39172330 - Pour canalisation ou conduit
- 39172340 - De drainage, renvoi ou évent (DRE)
- 39172390 - Autres
- 391729 - En autres matières plastiques
- 3917291 - De copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS)
- 39172911 - À pression
- 39172912 - Pour drainage de l'eau du sol
- 39172913 - De drainage, renvoi ou évent (DRE)
- 39172919 - Autres
- 39172920 - De polymères de tétrafluoroéthylène
- 39172930 - De polyamides
- 39172940 - De polybutylène
- 3917299 - D'autres plastiques
- 39172991 - Renforcés de matériels textiles
- 39172992 - Renforcés de fibres de verre
- 39172999 - Autres
- 39173 - Autres tubes et tuyaux
- 391731 - Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa
- 39173110 - De polymères de l'éthylène
- 39173120 - De polymères du chlorure de vinyle
- 39173190 - Autres
- 391732 - Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires
- 39173210 - Boyau d'arrosage
- 39173220 - Tube de laboratoire
- 39173230 - Tube plat
- 39173290 - Autres
- 391733 - Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoires
- 39173310 - Boyau d'arrosage
- 39173390 - Autres
- 391739 - Autres
- 39173910 - Boyau d'arrosage
- 39173990 - Autres
- 391740 - Accessoires
- 3917401 - À pression
- 39174011 - De polymères de l'éthylène
- 39174012 - De polymères du chlorure de vinyle
- 39174013 - De copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS)
- 39174019 - Autres
- 3917402 - De drainage, renvoi ou évent (DRE)
- 39174021 - De polymères de l'éthylène
- 39174022 - De polymères du chlorure de vinyle
- 39174023 - De copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS)
- 39174029 - Autres
- 3917409 - Autres accessoires
- 39174091 - De polymères de l'éthylène
- 39174092 - De polymères du chlorure de vinyle
- 39174093 - De copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS)
- 39174099 - Autres
- 3918 - Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre
- 391810 - En polymères du chlorure de vinyle
- 3918102 - Revêtements de murs ou de plafonds
- 39181021 - Combinés avec des tricots, tissus, nontissés ou feutres, contenant des fibres artificielles ou de verre
- 39181022 - Combinés avec d'autres tricots, tissus, nontissés ou feutres
- 39181029 - Autres
- 3918103 - Couvre-parquets
- 39181031 - Carreaux de planchers
- 39181033 - À relief (exc du type alvéolaire)
- 39181034 - Couvre-parquets cellulaires en rouleaux, à relief
- 39181035 - Couvre-parquets cellulaires en rouleaux (exc à relief)
- 39181039 - Autres
- 391890 - En autres matières plastiques
- 3918903 - Revêtements de murs ou de plafonds comportant un support de tissus, d'étoffes de bonneterie, de nontissés ou de feutres
- 39189031 - Contenant des fibres chimiques ou de verre
- 39189039 - Contenant d'autres matières textiles
- 39189040 - Autres, en polymères d'éthylène
- 3918909 - Autres
- 39189091 - Carreaux de plancher
- 39189092 - Revêtements de murs ou de plafonds
- 39189099 - Autres
- 3919 - Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux
- 391910 - En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm
- 3919101 - Combinés avec des tricots, tissus, nontissés ou feutres
- 39191011 - Contenant des fibres artificielles ou de verre
- 39191019 - Contenant d'autres matières textiles
- 3919102 - En polymères de méthacrylate de méthyle
- 39191021 - Conditionnés pour la vente au détail
- 39191022 - Non conditionnés pour la vente au détail
- 3919103 - De cellulose régénérée
- 39191031 - Conditionnés pour la vente au détail
- 391910311 - Ruban
- 391910319 - Autres
- 39191032 - Non conditionnés pour la vente au détail
- 3919104 - De polymères de l'éthylène
- 39191041 - Conditionnés pour la vente au détail
- 39191042 - Non conditionnés pour la vente au détail
- 3919106 - De polymères du chlorure de vinyle
- 39191061 - Conditionnés pour la vente au détail
- 391910611 - Ruban
- 391910619 - Autres
- 39191062 - Non conditionnés pour la vente au détail
- 3919109 - Autres
- 39191091 - Conditionnés pour la vente au détail
- 391910911 - Ruban
- 391910919 - Autres
- 39191092 - Non conditionnés pour la vente au détail
- 391990 - Autres
- 3919901 - Combinés avec des tricots, tissus, nontissés ou feutres, lesquelles combinaisons peuvent, sans se briser, être pliées manuellement autour d'un cylindre d'un diamètre de 7 mm, à une température variant entre 15 et 30 degrés Celsius
- 39199011 - Contenant des fibres artificielles ou de verre
- 39199019 - Contenant d'autres matières textiles
- 3919909 - Autres
- 39199091 - De polymères de l'éthylène
- 39199092 - De polymères du chlorure de vinyle
- 39199099 - Autres
- 3920 - Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support
- 392010 - En polymères de l'éthylène
- 3920101 - D'une densité inférieure à 0,94
- 39201011 - D'une épaisseur n'excédant pas 0,25 mm
- 39201012 - D'une épaisseur excédant 0,25 mm
- 3920102 - D'une densité égale ou supérieure à 0,94
- 39201021 - D'une épaisseur n'excédant pas 0,25 mm
- 39201022 - D'une épaisseur excédant 0,25 mm
- 39201090 - Autres
- 392020 - En polymères du propylène
- 39202010 - Courroies
- 3920209 - Autres
- 39202091 - D'une épaisseur n'excédant pas 0,25 mm
- 39202092 - D'une épaisseur excédant 0,25 mm
- 392030 - En polymères du styrène
- 39203010 - D'une épaisseur n'excédant pas 0,25 mm
- 39203020 - D'une épaisseur excédant 0,25 mm
- 39204 - En polymères du chlorure de vinyle
- 392041 - Rigides
- 392042 - Souples
- 39205 - En polymères acryliques
- 392051 - En polyméthacrylate de méthyle
- 39205110 - D'une épaisseur n'excédant pas 0,25 mm
- 39205120 - D'une épaisseur excédant 0,25 mm
- 392059 - Autres
- 3920591 - D'une épaisseur n'excédant pas 0,25 mm
- 39205911 - En polymères de méthacrylate de méthyle
- 39205919 - Autres
- 3920592 - D'une épaisseur excédant 0,25 mm
- 39205921 - En polymères de méthacrylate de méthyle
- 39205929 - Autres
- 39206 - En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters
- 392061 - En polycarbonates
- 39206130 - Plaques, feuilles, pellicules ou bandes, d'une épaisseur d'au moins 0,08 cm mais n'excédant pas 1,3 cm
- 3920619 - Autres
- 39206191 - D'une épaisseur n'excédant pas 0,25 mm
- 39206192 - D'une épaisseur excédant 0,25 mm
- 392062 - En polyéthylène téréphtalate
- 3920623 - Pellicules devant servir à la fabrication de chargeurs souples; pellicules devant servir à la fabrication des haut-parleurs et des amplificateurs électriques d'audio-fréquence, des électrophones et des machines à dicter à bandes magnétiques, des appareils d'enregistrement du son sur bandes magnétiques, des mécanismes servant au déroulement des bandes, des appareils électriques des n°s 85.21, 85.25, 85.26, 85.27 ou 85.28, et des parties de tout ce qui précède, y compris les transformateurs et les bobines de réactance et selfs; pellicule d'une largeur d'au moins 15 cm
- 39206231 - Avec de l'aluminium déposé à vide
- 39206239 - Autres
- 3920629 - Autres
- 39206293 - Courroies
- 39206294 - Avec de l'aluminium déposé à vide
- 39206298 - Autres, d'une épaisseur n'excédant pas 0,25 mm
- 39206299 - Autres, d'une épaisseur excédant 0,25 mm
- 392063 - En polyesters non saturés
- 39206310 - D'une épaisseur n'excédant pas 0,25 mm
- 39206320 - D'une épaisseur excédant 0,25 mm
- 392069 - En autres polyesters
- 39206910 - D'une épaisseur n'excédant pas 0,25 mm
- 39206920 - D'une épaisseur excédant 0,25 mm
- 39207 - En cellulose ou en ses dérivés chimiques
- 392071 - En cellulose régénérée
- 39207110 - D'une épaisseur n'excédant pas 0,25 mm
- 39207120 - D'une épaisseur excédant 0,25 mm
- 392072 - En fibre vulcanisée
- 39207210 - En rouleaux ou en feuilles rectangulaires ou carrées, devant servir de supports dans la fabrication d'abrasifs
- 39207290 - Autres
- 392073 - En acétate de cellulose
- 39207310 - D'une épaisseur n'excédant pas 0,25 mm
- 39207320 - D'une épaisseur excédant 0,25 mm
- 392079 - En autres dérivés de la cellulose
- 39207910 - D'une épaisseur n'excédant pas 0,25 mm
- 39207920 - D'une épaisseur excédant 0,25 mm
- 39209 - En autres matières plastiques
- 392091 - En butyral de polyvinyle
- 392092 - En polyamides
- 3920923 - Adhésifs à chaud, devant servir à la fabrication de doublures intermédiaires ou de fournitures pour vêtements
- 39209231 - D'une épaisseur n'excédant pas 0,25 mm
- 39209232 - D'une épaisseur excédant 0,25 mm
- 3920929 - Autres
- 39209291 - D'une épaisseur n'excédant pas 0,25 mm
- 39209292 - D'une épaisseur excédant 0,25 mm
- 392093 - En résines aminiques
- 392094 - En résines phénoliques
- 3920943 - En résines de phénol-formaldéhydes
- 39209431 - D'une épaisseur n'excédant pas 0,25 mm
- 39209432 - D'une épaisseur excédant 0,25 mm
- 3920949 - Autres
- 39209491 - D'une épaisseur n'excédant pas 0,25 mm
- 39209492 - D'une épaisseur excédant 0,25 mm
- 392099 - En autres matières plastiques
- 3920993 - De polymères de tétrafluoroéthylène
- 39209931 - D'une épaisseur n'excédant pas 0,25 mm
- 39209932 - D'une épaisseur excédant 0,25 mm
- 3920994 - De copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS)
- 39209941 - D'une épaisseur n'excédant pas 0,25 mm
- 39209942 - D'une épaisseur excédant 0,25 mm
- 3920995 - En polymères de vinyle (excluant le chlorure de polyvinylidène), d'une épaisseur n'excédant pas 0,25 mm
- 39209951 - De polymères de propionate de vinyle
- 39209952 - De polymères d'acétate de vinyle
- 39209953 - En polyalcools de vinyle
- 39209954 - En polyformal de vinyle
- 39209959 - Autres
- 3920996 - En polymères de vinyle (excluant le chlorure de polyvinylidène), d'une épaisseur excédant 0,25 mm
- 39209961 - De polymères d'acétate de vinyle
- 39209969 - Autres
- 3920999 - Autres
- 39209991 - De polymères de fluorohalocarbures
- 39209992 - De polyuréthannes
- 39209999 - Autres
- 3921 - Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques
- 39211 - Produits alvéolaires
- 392111 - En polymères du styrène
- 39211110 - Panneaux isolants en polystyrène
- 39211120 - Profilés de base en polystyrène en mousse et soufflé
- 392112 - En polymères du chlorure de vinyle
- 392113 - En polyuréthannes
- 39211320 - Sous-tapis
- 39211330 - Coupe-froid
- 39211340 - Isolant en polyisocyanure
- 3921139 - Autres
- 39211392 - Rigides
- 39211399 - Autres
- 392114 - En cellulose régénérée
- 392119 - En autres matières plastiques
- 39211910 - En polymères de l'éthylène
- 39211990 - Autres
- 392190 - Autres
- 3921901 - Plaques, feuilles, pellicules, lames et bandes de plastiques, combinées à du papier
- 39219017 - Stratifiés décoratifs, renforcés de papier, formés sous haute pression
- 39219018 - Stratifiés de renforcement, renforcés de papier, formés sous haute pression
- 39219019 - Autres
- 39219060 - Combinés à des tissus, à des étoffes de bonneterie, à des nontissés ou à des feutres, de telles combinaisons qui peuvent être enroulées à la main sans se fendiller, sur un mandrin de 7 mm de diamètre à une température comprise entre 15 °C et 30 °C
- 39219090 - Autres plaques, feuilles, pellicules, lames et bandes de plastiques
- 3922 - Baignoires, douches, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques
- 392210 - Baignoires, douches et lavabos
- 39221010 - Cabines de douches (excluant amovibles)
- 39221020 - Lavabos (éviers) (excluant amovibles)
- 39221030 - Baignoires, avec ou sans les murs (excluant amovibles)
- 39221090 - Autres
- 392220 - Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance
- 39222010 - Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance, rembourrés
- 39222090 - Autres
- 392290 - Autres
- 39229020 - Soupapes de vidanges, de plomberie
- 39229030 - Toilettes et réservoirs de chasse, à l'exclusion de ceux amovibles
- 39229040 - Urinoirs, à l'exclusion de ceux amovibles
- 39229050 - Amovibles
- 39229090 - Autres
- 3923 - Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques
- 392310 - Boîtes, caisses, casiers et articles similaires
- 3923101 - Plateaux pour les oeufs
- 39231011 - De mousse
- 39231019 - Autres
- 3923102 - Contenants jetables (par exemple "coquilles de peigne") pour restaurants à service rapide
- 39231021 - De mousse
- 39231022 - De polystyrène (excluant de mousse)
- 39231029 - Autres
- 3923103 - Cuves à crème glacée et contenants similaires
- 39231031 - Cuves à crème glacée
- 39231032 - Contenants à margarine
- 39231033 - À yogourt et autres produits laitiers (moins de 500 ml)
- 39231034 - Pour autres aliments
- 39231039 - Autres
- 3923104 - Boîtes et étuis
- 39231041 - Pour produits de beauté
- 39231049 - Autres
- 3923105 - Seaux (contenants de distribution)
- 39231051 - Pour aliments
- 39231052 - Pour produits chimiques industriels
- 39231053 - Pour peintures
- 39231054 - Pour graisses et huiles lubrifiantes
- 39231059 - Autres
- 39231090 - Autres
- 39232 - Sacs, sachets, pochettes et cornets
- 392321 - En polymères de l'éthylène
- 39232110 - Poches et sacs à ordure
- 39232120 - Poches et sacs de nettoyage à sec, pour vêtements
- 39232130 - Poches et sacs à provisions
- 39232140 - Poches et sacs à lunch
- 3923215 - Poches et sacs pour l'emballage des aliments
- 39232151 - Pellicule de couche simple
- 39232152 - Pellicule de couches multiples
- 39232160 - Sacs pour l'agriculture (sacs à balles, sacs d'ensilage, par exemple)
- 3923217 - Sacs à provisions
- 39232171 - À faible densité
- 39232172 - À forte densité
- 39232190 - Autres
- 392329 - En autres matières plastiques
- 39232910 - Poches et sacs à provisions
- 39232920 - Sacs enduits, refoulés et laminés de plastique
- 39232990 - Autres
- 392330 - Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires
- 3923301 - Bouteilles, de polymères de l'éthylène
- 39233011 - D'une capacité n'excédant pas 2 l
- 39233012 - D'une capacité excédant 2 l
- 3923302 - Bouteilles, de polymères du chlorure de vinyle
- 39233021 - D'une capacité n'excédant pas 2 l
- 39233022 - D'une capacité excédant 2 l
- 3923303 - Bouteilles, de polyéthylène téréphtalate
- 39233031 - D'une capacité n'excédant pas 2 l
- 39233032 - D'une capacité excédant 2 l
- 3923304 - Bouteilles, de polycarbonates
- 39233041 - D'une capacité n'excédant pas 2 l
- 39233042 - D'une capacité excédant 2 l
- 3923305 - Bouteilles, autres
- 39233051 - D'une capacité n'excédant pas 2 l
- 39233052 - D'une capacité excédant 2 l
- 39233090 - Autres
- 392340 - Bobines, busettes, canettes et supports similaires
- 39234010 - Cônes ou supports, d'une longueur de 165 mm ou plus, devant être utilisés pour bobiner des fils textiles; devant servir à la fabrication de vidéocassettes
- 3923409 - Autres
- 39234091 - Bobines pour les machines à textile
- 39234099 - Autres
- 392350 - Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture
- 39235010 - Couvercles pour gobelets
- 3923502 - Capsules de bouteilles
- 39235021 - À vis
- 39235029 - Autres
- 39235030 - Fermetures à brosser (de rappel)
- 39235040 - Couvercles de boîtes du type à saupoudrer
- 39235050 - Couvercles pour boîtes aérosol
- 39235090 - Autres
- 392390 - Autres
- 39239010 - Contenants pour plantes
- 3923902 - Plateaux pour étaler les viandes ou autres produits
- 39239021 - De mousse
- 39239029 - Autres
- 3923903 - Tonneaux
- 39239031 - D'une capacité n'excédant pas 25 l
- 39239032 - D'une capacité excédant 25 l mais n'excédant pas 120 l
- 39239033 - D'une capacité excédant 120 l
- 3923904 - Contenants pour aliments
- 39239041 - Contenants à portion unique (par exemple, pour confitures, beurre ou lait pour café)
- 39239042 - Contenants pour jus ou autres breuvages, d'une capacité n'excédant pas 250 ml
- 39239049 - Autres
- 39239050 - Fioles
- 3923907 - Emballage
- 39239071 - Formes manufacturées en mousse
- 39239079 - Autres
- 39239080 - Emballages cloches
- 3923909 - Autres
- 39239091 - Revêtements intérieurs pour contenants industriels
- 39239092 - Emballage pour palette
- 39239093 - Plateaux de fixation de polymères de chlorure de vinyle, des types utilisés comme séparateurs dans des boîtes, pour éviter que les pêches ne se touchent
- 39239099 - Autres
- 3924 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques
- 392410 - Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine
- 3924101 - Vaisselle (excluant les verres ou jetables)
- 39241011 - Plateaux
- 39241012 - Garde-nappes et produits similaires
- 39241019 - Autres
- 3924102 - Ustensiles
- 39241021 - Jetables
- 39241022 - Non jetables
- 3924103 - Verres et tasses, jetables
- 39241031 - De mousse
- 39241039 - Autres
- 3924104 - Assiettes, plateaux et bols, jetables
- 39241041 - De mousse
- 39241042 - De polystyrène (excluant de mousse)
- 39241049 - Autres
- 3924105 - Autre vaisselle jetable
- 39241051 - De mousse
- 39241059 - Autres
- 39241070 - Verres et tasses, non jetables
- 3924109 - Autres
- 39241091 - Contenants pour l'entreposage des aliments
- 39241092 - Rangeurs d'ustensiles de cuisine, plateaux ou carrousels
- 39241093 - Ustensiles pour la cuisson
- 39241099 - Autres
- 392490 - Autres
- 3924901 - Glacières portatives pour pique-nique
- 39249011 - En mousse
- 39249019 - Autres
- 3924902 - Rideaux
- 39249021 - De douche
- 39249029 - Autres
- 3924903 - Nappes; dessus de buffets; couvre-matelas; couvre-oreillers
- 39249031 - Nappes
- 39249033 - Dessus de buffets
- 39249034 - Couvre-matelas
- 39249035 - Couvre-oreillers
- 3924904 - Accessoires de garde-robe
- 39249041 - Sacs à vêtements
- 39249042 - Cintres pour vêtements
- 39249049 - Autres accessoires de garde-robe
- 3924909 - Autres
- 39249091 - Accessoires de salle de bain
- 39249092 - Pots à fleurs
- 39249093 - Cendriers
- 39249094 - Plateaux, sauf les cendriers
- 39249095 - Cadres pour photographies
- 39249096 - Seaux
- 39249099 - Autres
- 3925 - Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs
- 392510 - Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 l
- 392520 - Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils
- 39252010 - Portes et leurs cadres
- 39252090 - Autres
- 392530 - Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties
- 39253010 - Stores vénitiens
- 39253090 - Autres
- 392590 - Autres
- 39259010 - Plaques pour protection de l'électricité
- 39259020 - Porte-serviettes
- 39259030 - Distributeurs de savon
- 3925904 - Quincaillerie de plastique
- 39259041 - Poignées (autres que les poignées de porte)
- 39259042 - Poignées de porte
- 39259049 - Autres
- 39259050 - Gouttières et raccords de gouttières
- 39259060 - Clôtures
- 39259090 - Autres
- 3926 - Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n°s 39.01 à 39.14
- 392610 - Articles de bureau et articles scolaires
- 39261010 - Cartables à feuilles mobiles et couvertures semblables
- 39261090 - Autres
- 392620 - Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants)
- 39262010 - Scaphandres de protection et leurs accessoires (y compris les gants) devant être utilisés dans l'air empoisonné
- 39262020 - Ceintures
- 3926203 - Autres vêtements et accessoires du vêtement, de matières plastiques combinées à des tissus, à des étoffes de bonneterie, à des bolducs, à des non-tissés ou à des feutres
- 39262033 - Vêtements et autres accessoires de vêtements, ne contenant pas plus de 25% en poids de tissus de fibres synthétiques ou artificielles, enduits des deux côtés de polymères du chlorure de vinyle
- 39262034 - Contenant des tissus de fibres végétales et pas plus de 50% en poids de soie ou moins de 50% en poids de fibres synthétiques, artificielles ou de fibres de verre
- 39262035 - Contenant des tissus de plus de 50% en poids de soie
- 39262039 - Autres
- 3926204 - Vêtements de pluie
- 39262041 - Pour hommes et garçonnets
- 39262042 - Pour dames et fillettes
- 39262049 - Autres vêtements de pluie
- 39262050 - Peignoirs pour lavage de cheveux
- 39262060 - Culottes pour bébés
- 3926207 - Gants
- 39262071 - Gants jetables
- 39262072 - Autres gants sans couture
- 39262073 - Gants conçus spécialement pour usage sportif
- 39262074 - Gants non jetables
- 39262079 - Autres
- 3926209 - Autres
- 39262091 - Moufles
- 39262099 - Autres
- 392630 - Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires
- 392640 - Statuettes et autres objets d'ornementation
- 39264010 - Statuettes
- 39264090 - Autres objets d'ornementation
- 392690 - Autres
- 39269011 - Paillassons de portes
- 39269012 - Formes en plastique pour lunettes protectrices ou de sécurité devant être utilisées par des travailleurs faisant du travail dangereux; masques de sécurité devant être utilisés par des travailleurs faisant du travail dangereux, et leurs parties; adapteurs de masques pour les casques protecteurs
- 39269013 - Parements pour l'extérieur de maison ou d'édifice
- 39269014 - Enseignes, panneaux, lettres et chiffres
- 392690141 - Enseignes de façade
- 392690149 - Autres
- 39269015 - Poignées et boutons (fournitures d'usage général), autres que ceux du n° 3926.30
- 39269016 - Écrous, boulons, vis et rondelles, d'usage général
- 39269017 - Joints
- 39269018 - Chaînes décoratives
- 39269019 - Autres raccords
- 3926902 - Articles de sécurité et leurs parties
- 39269021 - Articles de sauvetage aquatique, autres que ceux de la sous-position 6307.20
- 39269029 - Autres
- 39269030 - Raccords de réservoir (cabinets d'aisance)
- 39269040 - Flotteurs pour filets de pêche commerciale
- 3926905 - Matelas
- 39269051 - Pour lit d'eau
- 39269059 - Autres
- 3926906 - Autres articles
- 39269061 - Pataugeuses gonflables
- 39269062 - Revêtements de piscine
- 39269063 - Articles hygiéniques ou pharmaceutiques tels que spécifiés dans la note statistique 2 de ce chapitre
- 39269064 - Profilés de base en polystyrène en mousse et soufflés (excluant ceux de la sous-position 3921.11), travaillés ou coupés en formes autres que rectangulaires
- 39269065 - Autres profilés et formes de base en mousse et soufflés, flexibles (excluant ceux du 39.21), travaillés ou coupés en formes autres que rectangulaires
- 39269066 - Autres profilés et formes de base en mousse et soufflés, autres (excluant ceux du 39.21), travaillés ou coupés en formes autres que rectangulaires
- 39269067 - Garnitures et moulures de plastique
- 39269068 - Moules de plastique
- 39269071 - Palettes
- 39269072 - Étiquettes d'identification pour animaux
- 39269073 - Bracelets d'identification pour hôpitaux
- 39269074 - Pelles
- 39269075 - Épingles à linge
- 39269076 - Articles pour laboratoire
- 39269077 - Pailles
- 39269078 - Agitateurs
- 39269081 - Formes pour chaussures
- 39269082 - Accessoires de canalisations électriques (non porteurs de courant)
- 39269083 - Tampons pour voies ferrées
- 39269084 - Courroies transporteuses sous forme modulaire, contenant des matières textiles
- 39269086 - Protecteurs de bec et chaperons pour faisans
- 39269087 - Incubateurs pour oeufs de poissons et leurs pièces
- 39269088 - Feuilles pour albums de photos
- 39269089 - Autres courroies transporteuses sous forme modulaire
- 3926909 - Autres
- 39269091 - Courroies pour machines autres que les courroies transporteuses
- 39269092 - Perles, billes et paillettes, non enfilées (sauf temporairement) et non montées; articles de celles-ci non mentionnés ou compris ailleurs
- 39269093 - Fausses pierres précieuses
- 39269094 - Cadres ou montages pour diapositives
- 39269095 - Parties de yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance; parties de canots, embarcations de course, canots pneumatiques et autres embarcations de plaisance non conçus pour être utilisés principalement avec un moteur ou des voiles
- 39269096 - Cartables à documents flexibles, avec languettes, roulés ou plats
- 39269099 - Autres
- 40 - Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
- 4001 - Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
- 400110 - Latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé
- 40012 - Caoutchouc naturel sous d'autres formes
- 400121 - Feuilles fumées
- 400122 - Caoutchoucs techniquement spécifiés (TSNR)
- 400129 - Autres
- 4001291 - Feuilles et bandes
- 40012911 - Feuilles de caoutchouc crêpe, pour utilisation dans la fabrication de talons et semelles pour chaussures
- 40012919 - Autres
- 40012990 - Autres
- 400130 - Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues
- 4002 - Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
- 40021 - Caoutchouc styrène-butadiène (SBR); caoutchouc styrène-butadiène carboxylé (XSBR)
- 400211 - Latex
- 400219 - Autres
- 400220 - Caoutchouc butadiène (BR)
- 40022010 - Latex
- 40022090 - Autres
- 40023 - Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR); caoutchouc isobutène-isoprène halogéné (CIIR ou BIIR)
- 400231 - Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR)
- 40023110 - Latex
- 40023190 - Autres
- 400239 - Autres
- 40023910 - Latex
- 40023990 - Autres
- 40024 - Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) (CR)
- 400241 - Latex
- 400249 - Autres
- 40025 - Caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR)
- 400251 - Latex
- 400259 - Autres
- 400260 - Caoutchouc isoprène (IR)
- 400270 - Caoutchouc éthylène-propylène-diène non conjugué (EPDM)
- 400280 - Mélanges des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente position
- 40029 - Autres
- 400291 - Latex
- 400299 - Autres
- 40029910 - Factice
- 40029920 - Thioplastes
- 40029990 - Autres
- 4003 - Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
- 400300 - Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
- 4004 - Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés
- 400400 - Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés
- 4005 - Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
- 400510 - Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice
- 40051010 - Devant servir à la fabrication de pneumatiques
- 40051090 - Autres
- 400520 - Solutions; dispersions autres que celles du n° 4005.10
- 40059 - Autres
- 400591 - Plaques, feuilles et bandes
- 40059110 - Devant servir à la fabrication de pneumatiques
- 40059190 - Autres
- 400599 - Autres
- 4006 - Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé
- 400610 - Profilés pour le rechapage
- 400690 - Autres
- 40069010 - Fils non recouverts
- 40069020 - Garde-boue, en caoutchouc
- 40069030 - Matériel pour réparation des pneus et chambres à air (excluant les trousses)
- 40069040 - Tubes et boyaux
- 40069090 - Autres
- 4007 - Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé
- 400700 - Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé
- 40070020 - Fils non recouverts
- 40070030 - Cordes non recouvertes
- 40070090 - Autres
- 4008 - Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci
- 40081 - En caoutchouc alvéolaire
- 400811 - Plaques, feuilles et bandes
- 40081110 - Sous-tapis
- 4008112 - Bourrelet étanche, non coupé
- 40081121 - Pour automobile
- 40081129 - Autre
- 40081130 - Nattes en caoutchouc
- 40081140 - Feuilles de caoutchouc mousse
- 40081190 - Autres
- 400819 - Autres
- 40081910 - Profilés
- 40081990 - Autres
- 40082 - En caoutchouc non alvéolaire
- 400821 - Plaques, feuilles et bandes
- 40082110 - Feuilles de caoutchouc naturel vulcanisé, contenant pas moins de 90% d'hydrocarbone de caoutchouc naturel, avec déformation permanente résiduaire d'au plus 10% après allongement de 500%, avec un allongement de rupture d'au moins 700%, ces propriétés étant obtenues sans l'addition d'huiles, comportant ou non une ou plusieurs couches de surface de crêpe, pour être utilisées comme revêtements résistant à l'abrasion dans des fabrications canadiennes
- 4008219 - Autres
- 40082191 - Feuilles pour ressemelage, de caoutchouc crêpe
- 40082192 - Autres feuilles pour ressemelage
- 40082193 - Feuilles pour graveurs
- 40082194 - Autres feuilles
- 40082195 - Matériel ou fourniture de joint
- 40082196 - Nattes en caoutchouc
- 40082197 - Tuiles
- 40082199 - Autres
- 400829 - Autres
- 40082910 - Profilés
- 40082990 - Autres
- 4009 - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple)
- 400910 - Non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires
- 40091010 - Boyaux
- 40091090 - Autres
- 400920 - Renforcés seulement de métal ou autrement associés seulement à du métal, sans accessoires
- 40092010 - Pour radiateurs
- 40092090 - Autres
- 400930 - Renforcés seulement de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles, sans accessoires
- 40093010 - Pour radiateurs
- 40093090 - Autres
- 400940 - Renforcés d'autres matières ou autrement associés à d'autres matières, sans accessoires
- 40094020 - Devant servir à la fabrication de flexibles pour les systèmes de freinage et de direction de motocycles ou de véhicules tout-terrain
- 4009409 - Autres
- 40094091 - Pour radiateurs
- 40094099 - Autres
- 400950 - Avec accessoires
- 4009501 - De jardin
- 40095011 - Renforcés
- 40095012 - Non renforcés
- 40095020 - À incendie, renforcés
- 40095030 - Tuyaux de freins pour les véhicules de la sous-position n° 8701.20 ou des positions n°s 87.02, 87.03, 87.04 ou 87.05
- 4009509 - Autres
- 40095091 - Renforcés
- 40095092 - Non renforcés
- 4010 - Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé
- 40101 - Courroies transporteuses
- 401011 - Renforcées seulement de métal
- 4010112 - Courroies sans fin ou déjà coupées de longueur
- 40101121 - De type léger
- 40101122 - De type lourd
- 4010113 - Courroies de longueur indéterminée
- 40101131 - De type léger
- 40101132 - De type lourd
- 401012 - Renforcées seulement de matières textiles
- 4010122 - Courroies sans fin ou déjà coupées de longueur
- 40101221 - Anti-huile, anti-solvant, pour enduiseuses à rouleaux inversés
- 40101222 - Autres, de type léger
- 40101223 - Autres, de type lourd
- 4010123 - Courroies de longueur indéterminée
- 40101231 - D'une épaisseur n'excédant pas 2,8 mm et d'une largeur excédant 350 mm, renforcées de fibres de nylon, de polyester ou d'aramides, devant servir à la fabrication de courroies transporteuses
- 40101232 - Autres, de type léger
- 40101233 - Autres, de type lourd
- 401013 - Renforcées seulement de matières plastiques
- 4010132 - Courroies sans fin ou déjà coupées de longueur
- 40101321 - D'une résistance n'excédant pas 26 kN/m
- 40101329 - Autres
- 4010133 - Courroies de longueur indéterminée
- 40101331 - De type léger
- 40101332 - De type lourd
- 401019 - Autres
- 4010192 - Courroies sans fin ou déjà coupées de longueur
- 40101921 - D'une résistance n'excédant pas 26 kN/m
- 40101929 - Autres
- 4010193 - Courroies de longueur indéterminée
- 40101931 - D'une épaisseur n'excédant pas 2,8 mm et d'une largeur excédant 350 mm, renforcées de fibres de nylon, de polyester ou d'aramides, devant servir à la fabrication de courroies transporteuses
- 40101932 - Autres, de type léger
- 40101933 - Autres, de type lourd
- 40102 - Courroies de transmission
- 401021 - Courroies de transmission de section trapézoïdale même striées sans fin d'une circonférence excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm
- 40102110 - Pour automobile
- 40102120 - Devant servir sur machines textiles
- 40102190 - Autres
- 401022 - Courroies de transmission de section trapézoïdale même striées sans fin d'une circonférence excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm
- 40102210 - Pour automobile
- 40102220 - Devant servir sur machines textiles
- 40102290 - Autres
- 401023 - Courroies de transmission crantées (synchrones) sans fin d'une circonférence excédant 60 cm mais n'excédant pas 150 cm
- 40102310 - Devant servir sur machines textiles
- 40102390 - Autres
- 401024 - Courroies de transmission crantées (synchrones) sans fin d'une circonférence excédant 150 cm mais n'excédant pas 198 cm
- 40102410 - Devant servir sur machines textiles
- 40102490 - Autres
- 401029 - Autres
- 40102910 - Courroies de transmission de section trapézoïdale même striées sans fin d'une circonférence excédant 240 cm
- 40102920 - Devant servir à la fabrication ou à la réparation des tondeuses à gazon à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal
- 40102930 - Devant servir sur machines textiles
- 40102940 - Courroies de transmission de longueur indéterminée, d'une épaisseur n'excédant pas 6,8 mm, à l'exclusion des courroies de longueur indéterminée de section trapézoïdale (V ou multi V), même gaufrées, devant servir à la fabrication de courroies de transmission
- 4010299 - Autres
- 40102991 - Pour automobile
- 40102999 - Autres
- 4011 - Pneumatiques neufs, en caoutchouc
- 401110 - Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type "break" et les voitures de course)
- 40111030 - Radiaux
- 40111040 - À plis croisés
- 40111090 - Autres
- 401120 - Des types utilisés pour autobus ou camions
- 4011203 - Camions routiers légers
- 40112031 - Radiaux
- 40112039 - Autres
- 4011207 - Autres, routiers
- 40112071 - Radiaux
- 40112079 - Autres
- 4011208 - Autres, hors-route
- 40112081 - Radiaux, avec un diamètre de jante de 40,6 cm ou plus
- 40112082 - Radiaux, autres
- 40112083 - Autres, avec un diamètre de jante de 40,6 cm ou plus
- 40112089 - Autres
- 401130 - Des types utilisés pour avions
- 401140 - Des types utilisés pour motocycles
- 401150 - Des types utilisés pour bicyclettes
- 40119 - Autres
- 401191 - À crampons, à chevrons ou similaires
- 40119130 - De dimension 3600 x 51 ou 4000 x 57
- 4011914 - Ayant une largeur de 40,64 cm ou plus et un diamètre de 60,96 cm ou plus
- 40119141 - D'un genre utilisé sur les tracteurs de ferme
- 40119142 - D'un genre utilisé sur l'équipement de ferme
- 40119149 - Autres
- 4011919 - Autres
- 40119194 - D'un genre utilisé sur les tracteurs de ferme
- 40119195 - D'un genre utilisé sur l'équipement de ferme
- 40119199 - Autres
- 401199 - Autres
- 40119940 - Pneus hors-route, ayant une taille de 3600 x 51 ou 4000 x 57
- 4011995 - Pneus hors-route, autres, ayant une largeur de 40,64 cm ou plus et un diamètre de 60,96 cm ou plus
- 40119951 - D'un genre utilisé sur les tracteurs de ferme
- 40119952 - D'un genre utilisé sur l'équipement de ferme
- 40119959 - Autres
- 4011996 - Pneus hors-route, autres
- 40119961 - D'un genre utilisé sur les tracteurs de ferme
- 40119962 - D'un genre utilisé sur l'équipement de ferme
- 40119969 - Autres
- 40119990 - Autres
- 4012 - Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement amovibles pour pneumatiques et "flaps", en caoutchouc
- 401210 - Pneumatiques rechapés
- 40121010 - De type utilisé sur les avions
- 40121090 - Autres
- 401220 - Pneumatiques usagés
- 40122010 - De dimension 3600 x 51 ou 4000 x 57
- 40122020 - Du type destiné aux véhicules, y compris les tracteurs, pour le transport sur route de passagers ou de marchandises, ou aux véhicules de la position n° 87.05
- 40122090 - Autres
- 401290 - Autres
- 4012901 - Pneus pleins à pression, industriels
- 40129011 - Neufs
- 40129019 - Autres
- 4012902 - Autres pneus pleins ou creux, industriels
- 40129021 - Neufs
- 40129029 - Autres
- 40129030 - Bandes de roulement
- 40129040 - Flaps de pneus
- 40129090 - Autres
- 4013 - Chambres à air, en caoutchouc
- 401310 - Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type "break" et les voitures de course), les autobus ou les camions
- 40131020 - De type utilisé sur les voitures de tourisme
- 40131090 - Autres
- 401320 - Des types utilisés pour bicyclettes
- 401390 - Autres
- 40139010 - De type utilisé sur les avions
- 40139020 - De type utilisé sur les motocyclettes
- 40139030 - De type utilisé sur l'équipement de ferme
- 40139040 - De type utilisé sur la machinerie de construction
- 40139090 - Autres
- 4014 - Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci
- 401410 - Préservatifs
- 401490 - Autres
- 40149010 - Seringues et poires
- 40149020 - Diaphragmes
- 40149030 - Bouillottes
- 40149040 - Coussins d'allaitement
- 40149050 - Tétines
- 40149060 - Sucettes
- 40149070 - Contenants et leurs parties, pour les vaccins, toxoïdes (anatoxines), bactérines, toxines, sérums renfermant de l'immunisine y compris des antitoxines, des extraits glandulaires ou des antibiotiques, devant être utilisés dans la fabrication de ces produits
- 40149090 - Autres
- 4015 - Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages
- 40151 - Gants
- 401511 - Pour chirurgie
- 401519 - Autres
- 40151910 - Gants de protection, devant être utilisés avec scaphandres de protection dans l'air empoisonné
- 40151990 - Autres
- 401590 - Autres
- 40159010 - Costumes de plongée
- 40159020 - Scaphandres de protection et leurs parties, devant être utilisés dans l'air empoisonné
- 40159090 - Autres
- 4016 - Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci
- 401610 - En caoutchouc alvéolaire
- 40161010 - Éponges
- 40161090 - Autres
- 40169 - Autres
- 401691 - Revêtements de sol et tapis de pied
- 4016911 - Revêtements de sol
- 40169111 - Tapis d'escalier
- 40169119 - Autres
- 4016912 - Tapis de pied
- 40169121 - Carpettes d'automobile
- 40169129 - Autres
- 401692 - Gommes à effacer
- 401693 - Joints
- 4016931 - Joints
- 40169311 - Du type destiné aux produits automobiles du Chapitre 87
- 40169319 - Autres
- 4016932 - Rondelles
- 40169321 - Du type destiné aux produits automobiles du Chapitre 87
- 40169329 - Autres
- 4016933 - Anneaux étanches
- 40169331 - Du type destiné aux produits automobiles du Chapitre 87
- 40169339 - Autres
- 4016934 - Coussinets
- 40169341 - Du type destiné aux produits automobiles du Chapitre 87
- 40169349 - Autres
- 4016935 - Joints d'arrêt d'huile
- 40169351 - Du type destiné aux produits automobiles du Chapitre 87
- 40169359 - Autres
- 4016939 - Autres
- 40169391 - Du type destiné aux produits automobiles du Chapitre 87
- 40169399 - Autres
- 401694 - Pare-chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux
- 401695 - Autres articles gonflables
- 40169510 - Matelas à air
- 40169590 - Autres
- 401699 - Autres
- 40169910 - Bandes de caoutchouc
- 40169920 - Bouchons de bouteilles
- 40169930 - Accessoires et pièces pour véhicules moteurs
- 40169940 - Supports de renforcement en caoutchouc des types utilisés avec les meules
- 40169950 - Tampons pour voies ferrées
- 40169990 - Autres
- 4017 - Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci
- 401700 - Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci
- 4017001 - Déchets et débris; tiges et tubes; feuilles et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 1,6 mm
- 40170011 - Déchets et débris
- 40170012 - Feuilles et bandes
- 40170013 - Tiges et tubes
- 4017009 - Autres
- 40170091 - Feuilles et bandes
- 40170099 - Autres
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