Classification type des biens (CTB) 2000
- XVII - Matériel de transport
- 86 - Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications
- 8601 - Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques
- 860110 - À source extérieure d'électricité
- 860120 - À accumulateurs électriques
- 8602 - Autres locomotives et locotracteurs; tenders
- 860210 - Locomotives diesel-électriques
- 860290 - Autres
- 8603 - Automotrices et autorails, autres que ceux du n° 86.04
- 860310 - À source extérieure d'électricité
- 86031010 - Voitures de chemin de fer, autopropulsées
- 86031090 - Autres
- 860390 - Autres
- 8604 - Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple)
- 860400 - Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple)
- 86040010 - Grues et derricks, ferroviaires, d'un genre conçu pour lever les locomotives
- 86040020 - Wagons équipés de bourreuses à ballast
- 86040030 - Aligneuses pour voies
- 86040090 - Autres
- 8605 - Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du n° 86.04)
- 860500 - Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du n° 86.04)
- 86050010 - Voitures à voyageurs
- 86050090 - Autres
- 8606 - Wagons pour le transport sur rail de marchandises
- 860610 - Wagons-citernes et similaires
- 86061010 - Isothermes
- 86061020 - Non isothermes
- 860620 - Wagons isothermes, réfrigérants ou frigorifiques, autres que ceux du n° 8606.10
- 860630 - Wagons à déchargement automatique, autres que ceux des n°s 8606.10 ou 8606.20
- 86063010 - Wagon-trémies
- 86063020 - Voitures de chemin de fer, de mine et industrielles
- 86063090 - Autres
- 86069 - Autres
- 860691 - Couverts et fermés
- 8606911 - Couverts
- 86069111 - Pour pièces de véhicules
- 86069112 - Pour papier journal
- 86069119 - Autres
- 86069190 - Autres
- 860692 - Ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur excédant 60 cm (tombereaux)
- 860699 - Autres
- 86069910 - Pour le transport des automobiles
- 8606992 - Plats
- 86069921 - D'usage général
- 86069922 - À inter modèle (rail-route)
- 86069923 - Pour le transport des conteneurs
- 86069924 - Poutre verticale
- 86069929 - Autres
- 86069990 - Autres
- 8607 - Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires
- 86071 - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties
- 860711 - Bogies et bissels de traction
- 86071110 - De locomotives
- 86071120 - De matériel ferroviaire roulant autopropulsé
- 860712 - Autres bogies et bissels
- 86071210 - De locomotives
- 86071220 - De matériel ferroviaire roulant autopropulsé
- 86071290 - Autres
- 860719 - Autres, y compris les parties
- 86071930 - Bandages en acier, à l'état brut, non usinés ni percés
- 8607197 - Essieux et roues
- 86071971 - Essieux
- 86071972 - Roues; ensembles d'essieux et de roues
- 86071973 - Parties
- 8607199 - Autres
- 86071991 - Autres parties d'assemblages de bogies pour locomotives ou locotracteurs
- 86071992 - Autres parties d'assemblages de bogies pour véhicules de voies ferrées autopropulsés
- 86071993 - Autres parties d'assemblages de bogies pour véhicules de voies ferrées non autopropulsés
- 86072 - Freins et leurs parties
- 860721 - Freins à air comprimé et leurs parties
- 86072110 - Pour les véhicules des n°s 86.05 ou 86.06
- 86072190 - Autres
- 860729 - Autres
- 860730 - Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de chocs, et leurs parties
- 86079 - Autres
- 860791 - De locomotives ou de locotracteurs
- 860799 - Autres
- 8607991 - De matériel ferroviaire roulant autopropulsé
- 86079913 - De wagons-grues et mâts de charge, des types conçus pour soulever des locomotives
- 86079914 - D'autres véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires
- 86079919 - Autres
- 8607992 - De matériel ferroviaire roulant non autopropulsé
- 86079921 - Plaques centrales
- 86079929 - Autres
- 8608 - Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties
- 860800 - Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties
- 8608001 - Appareils de signalisation pour voies ferrées et leurs pièces
- 86080011 - Tringles de manoeuvre isolées, traverses pour clignotants et signaux sémaphoriques pour l'ordre des trains
- 86080019 - Autres
- 86080090 - Autres
- 8609 - Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport
- 860900 - Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport
- 8609001 - En métal
- 86090011 - Conteneurs pour cargo (conteneurs pour cargo)
- 86090019 - Autres
- 86090020 - En plastique
- 86090090 - Autres
- 87 - Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires
- 8701 - Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 87.09)
- 870110 - Motoculteurs
- 87011010 - Actionnés par un moteur à combustion interne
- 87011090 - Autres
- 870120 - Tracteurs routiers pour semi-remorques
- 8701201 - Neufs
- 87012014 - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 36 tonnes
- 87012015 - D'un poids en charge maximal excédant 36 tonnes
- 87012020 - Usagés
- 870130 - Tracteurs à chenilles
- 8701301 - Actionnés par un moteur à combustion interne
- 87013012 - Usagés
- 87013013 - Neufs, munis d'un moteur d'une puissance nette de moins de 93,3 kW
- 87013014 - Neufs, munis d'un moteur d'une puissance nette de 93,3 kW ou plus mais moins de 119,4 kW
- 87013015 - Neufs, munis d'un moteur d'une puissance nette de 119,4 kW ou plus mais moins de 194 kW
- 87013016 - Neufs, munis d'un moteur d'une puissance nette de 194 kW ou plus mais moins de 257,4 kW
- 87013017 - Neufs, munis d'un moteur d'une puissance nette de 257,4 kW ou plus
- 87013090 - Autres
- 870190 - Autres
- 87019040 - Neufs
- 87019050 - Usagés
- 8702 - Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus
- 870210 - À moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
- 87021010 - Conçus pour le transport de 16 personnes ou plus, chauffeur inclus
- 87021090 - Autres
- 870290 - Autres
- 87029010 - Autobus
- 87029090 - Autres (incluant les fourgons d'une capacité assise de 10 personnes ou plus)
- 8703 - Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type "break" et les voitures de course
- 870310 - Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires
- 87031010 - Motoneiges
- 8703102 - Voiturettes de golf
- 87031021 - Actionnées par un moteur électrique
- 87031029 - Autres
- 8703109 - Autres
- 87031091 - Actionnés par un moteur électrique
- 87031099 - Autres
- 87032 - Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles
- 870321 - D'une cylindrée n'excédant pas 1.000 cc
- 87032110 - Véhicules tous terrains
- 87032190 - Autres
- 870322 - D'une cylindrée excédant 1.000 cm³ mais n'excédant pas 1.500 cm³
- 87032210 - Voitures de course
- 87032225 - Autres véhicules automobiles usagés
- 8703229 - Autres
- 87032291 - D'un volume intérieur n'excédant pas 2,4 m³
- 87032292 - D'un volume intérieur excédant 2,4 m³ mais n'excédant pas 2,8 m³
- 87032293 - D'un volume intérieur excédant 2,8 m³ mais n'excédant pas 3,1 m³
- 87032294 - D'un volume intérieur excédant 3,1 m³ mais n'excédant pas 3,4 m³
- 87032295 - D'un volume intérieur excédant 3,4 m³
- 870323 - D'une cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 3.000 cm³
- 8703231 - Maisons motorisées
- 87032311 - Neuves
- 87032312 - Usagées
- 87032320 - Voitures de course
- 87032335 - Autres véhicules automobiles usagés
- 8703239 - Autres
- 87032391 - D'un volume intérieur n'excédant pas 2,4 m³
- 87032392 - D'un volume intérieur excédant 2,4 m³ mais n'excédant pas 2,8 m³
- 87032393 - D'un volume intérieur excédant 2,8 m³ mais n'excédant pas 3,1 m³
- 87032394 - D'un volume intérieur excédant 3,1 m³ mais n'excédant pas 3,4 m³
- 87032395 - D'un volume intérieur excédant 3,4 m³
- 870324 - D'une cylindrée excédant 3.000 cm³
- 87032410 - Ambulances, corbillards et fourgonnettes de prison
- 8703242 - Maisons motorisées
- 87032421 - Neuves
- 87032422 - Usagées
- 87032430 - Voitures de course
- 87032445 - Autres véhicules automobiles usagés
- 8703249 - Autres
- 87032491 - D'un volume intérieur n'excédant pas 2,4 m³
- 87032492 - D'un volume intérieur excédant 2,4 m³ mais n'excédant pas 2,8 m³
- 87032493 - D'un volume intérieur excédant 2,8 m³ mais n'excédant pas 3,1 m³
- 87032494 - D'un volume intérieur excédant 3,1 m³ mais n'excédant pas 3,4 m³
- 87032495 - D'un volume intérieur excédant 3,4 m³
- 87033 - Autres véhicules, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
- 870331 - D'une cylindrée n'excédant pas 1.500 cm³
- 870332 - D'une cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 2.500 cm³
- 8703321 - Maisons motorisées
- 87033211 - Neuves
- 87033212 - Usagées
- 87033225 - Autres véhicules automobiles usagés
- 8703329 - Autres
- 87033291 - D'un volume intérieur n'excédant pas 2,4 m³
- 87033292 - D'un volume intérieur excédant 2,4 m³ mais n'excédant pas 2,8 m³
- 87033293 - D'un volume intérieur excédant 2,8 m³ mais n'excédant pas 3,1 m³
- 87033294 - D'un volume intérieur excédant 3,1 m³ mais n'excédant pas 3,4 m³
- 87033295 - D'un volume intérieur excédant 3,4 m³
- 870333 - D'une cylindrée excédant 2.500 cm³
- 87033310 - Ambulances, corbillards et fourgonnettes de prison
- 8703332 - Maisons motorisées
- 87033321 - Neuves
- 87033322 - Usagées
- 87033335 - Autres véhicules automobiles usagés
- 8703339 - Autres
- 87033391 - D'un volume intérieur n'excédant pas 2,4 m³
- 87033392 - D'un volume intérieur excédant 2,4 m³ mais n'excédant pas 2,8 m³
- 87033393 - D'un volume intérieur excédant 2,8 m³ mais n'excédant pas 3,1 m³
- 87033394 - D'un volume intérieur excédant 3,1 m³ mais n'excédant pas 3,4 m³
- 87033395 - D'un volume intérieur excédant 3,4 m³
- 870390 - Autres
- 87039010 - Actionnés par un moteur électrique
- 87039090 - Autres
- 8704 - Véhicules automobiles pour le transport de marchandises
- 870410 - Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier
- 87041010 - Cabine châssis
- 8704102 - Autres tombereaux arrière
- 87041021 - D'une capacité n'excédant pas 40,8 tonnes
- 87041022 - D'une capacité excédant 40,8 tonnes mais n'excédant pas 63,5 tonnes
- 87041023 - D'une capacité excédant 63,5 tonnes mais n'excédant pas 90,7 tonnes
- 87041024 - D'une capacité excédant 90,7 tonnes
- 87041090 - Autres (y compris benne basculante et fond ouvrant)
- 87042 - Autres, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
- 870421 - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes
- 87042110 - D'un p.b.v. n'excédant pas 2 tonnes
- 87042120 - D'un p.b.v. excédant 2 tonnes mais n'excédant pas 3 tonnes
- 87042130 - D'un p.b.v. excédant 3 tonnes mais n'excédant pas 5 tonnes
- 870422 - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes
- 87042210 - D'un p.b.v. excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 10 tonnes
- 8704222 - D'un p.b.v. excédant 10 tonnes mais n'excédant pas 15 tonnes
- 87042221 - D'un poids en charge maximal excédant 10 tonnes mais n'excédant pas 12 tonnes
- 87042222 - D'un poids en charge maximal excédant 12 tonnes mais n'excédant pas 15 tonnes
- 87042230 - D'un p.b.v. excédant 15 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes
- 870423 - D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes
- 87043 - Autres, à moteur à piston à allumage par étincelles
- 870431 - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes
- 87043140 - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 2,5 tonnes
- 87043150 - D'un poids en charge maximal excédant 2,5 tonnes mais n'excédant pas 5 tonnes
- 870432 - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes
- 87043210 - D'un p.b.v. excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 10 tonnes
- 8704322 - D'un p.b.v. excédant 10 tonnes mais n'excédant pas 15 tonnes
- 87043221 - D'un poids en charge maximal excédant 10 tonnes mais n'excédant pas 12 tonnes
- 87043222 - D'un poids en charge maximal excédant 12 tonnes mais n'excédant pas 15 tonnes
- 87043230 - D'un p.b.v. excédant 15 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes
- 87043240 - D'un p.b.v. excédant 20 tonnes
- 870490 - Autres
- 8705 - Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple)
- 870510 - Camions-grues
- 8705101 - Pour les mines souterraines
- 87051011 - À commande par câbles
- 87051019 - Autres
- 8705109 - Autres
- 87051091 - À commande par câbles
- 87051099 - Autres
- 870520 - Derricks automobiles pour le sondage ou le forage
- 87052010 - Pour le forage de puits de pétrole ou de gaz naturel
- 87052020 - Pour le forage de puits d'eau
- 87052090 - Autres
- 870530 - Voitures de lutte contre l'incendie
- 870540 - Camions-bétonnières
- 87054010 - Mobiles, avec convoyeurs
- 87054090 - Autres
- 870590 - Autres
- 87059010 - Souffleuses (véhicules d'usage spécial)
- 87059020 - Véhicules épandeurs pour étendre de la boue ou des fertilisants liquides ou secs, pour utilisation agricole
- 87059030 - Balayeuses, de chemins et d'entrepôts
- 87059090 - Autres
- 8706 - Châssis des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur
- 870600 - Châssis des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur
- 87060010 - Pour les tracteurs actionnés par un moteur à combustion interne (exc tracteurs routiers, tracteurs de cours, chariots-automobiles et chariots-tracteurs)
- 87060020 - Pour les véhicules automobiles du No. 87.02
- 8706009 - Autres
- 87060091 - Pour les tracteurs de la sous-position 8701.20
- 87060093 - Pour les voitures de tourisme du n° 87.03
- 87060094 - Pour les véhicules (exc voitures de tourisme) du n° 87.03
- 87060095 - Pour les véhicules du n° 87.05
- 87060096 - Pour les véhicules des sous-positions 8704.21 ou 8704.31
- 87060097 - Autres, pour les véhicules de la position 87.04
- 87060099 - Autres
- 8707 - Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, y compris les cabines
- 870710 - Des véhicules du n° 87.03
- 8707101 - Pour véhicules de camping
- 87071011 - En métal
- 87071012 - En plastique
- 87071020 - Pour les voitures de tourisme
- 8707109 - Autres
- 87071091 - En métal
- 87071092 - En plastique
- 870790 - Autres
- 8707901 - Carrosseries d'autobus
- 87079011 - En métal
- 87079012 - En plastique
- 8707902 - Carrosseries de citernes, pour camions
- 87079021 - En métal
- 87079022 - En plastique
- 8707903 - Carrosseries de fourgon
- 87079031 - En métal
- 87079032 - En plastique
- 87079040 - Carrosseries de camions à bascule
- 87079050 - Carrosseries à ridelles
- 87079070 - Cabines pour les tracteurs actionnés par un moteur à combustion interne (exc tracteurs routiers, tracteurs de cours, chariots-automobiles et chariots-tracteurs)
- 8707909 - Autres
- 87079091 - Pour les tracteurs de la sous-position 8701.20
- 87079099 - Autres
- 8708 - Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05
- 870810 - Pare-chocs et leurs parties
- 8708101 - Pare-chocs
- 87081011 - En métal
- 87081012 - En plastique
- 8708102 - Pièces de pare-chocs
- 87081021 - En métal
- 87081022 - Butoirs et bordures de pare-chocs, de véhicules automobiles, en plastique rigide
- 87081025 - Autres, en plastique
- 87082 - Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines)
- 870821 - Ceintures de sécurité
- 870829 - Autres
- 8708291 - Pour les tracteurs actionnés par un moteur à combustion interne (exc tracteurs routiers, tracteurs de cours, chariots-automobiles et chariots-tracteurs)
- 87082911 - Emboutis
- 87082912 - Assemblages de portes
- 87082919 - Autres
- 87082920 - Cabines de camion
- 8708293 - Housses
- 87082931 - Pour accoudoirs
- 87082932 - Pour appui-tête
- 87082933 - Pour pare-soleil
- 87082934 - Housses de banquette, en plastique
- 87082935 - Housses de banquette, en matière textile
- 87082939 - Autres
- 8708294 - Garnitures d'intérieur
- 87082941 - Garnitures de pavillons
- 87082942 - Panneaux de tableau de bord rembourrés
- 87082943 - Coussins et dossiers de sièges
- 87082944 - Panneaux de porte (garniture)
- 87082945 - Ensembles de moulures
- 87082946 - Autres, en métal
- 87082947 - Autres, en plastique
- 87082948 - Carpettes en plastique
- 87082949 - Autres
- 8708295 - Garnitures d'extérieur
- 87082951 - En métal
- 87082952 - En plastique
- 87082960 - Calandre en plastique
- 87082980 - Glaces (déflecteurs, d'évent, d'autobus)
- 8708299 - Autres
- 87082991 - Pièces embouties pour ailes, portes, capots
- 87082992 - Gonfleurs et modules pour coussins gonflables
- 87082993 - Coussins gonflables
- 87082994 - Assemblages de portes
- 87082995 - Déflecteurs ou ailerons de coffre arrière en polyuréthanne, comme accessoires de rechange pour automobiles
- 87082999 - Autres
- 87083 - Freins et servo-freins, et leurs parties
- 870831 - Garnitures de freins montées
- 87083110 - Pour les véhicules automobiles du No. 87.03
- 87083120 - Pour les tracteurs actionnés par un moteur à combustion interne (exc tracteurs routiers, tracteurs de cours, chariots-automobiles et chariots-tracteurs)
- 87083190 - Autres
- 870839 - Autres
- 87083910 - Pour les tracteurs actionnés par un moteur à combustion interne (exc tracteurs routiers, tracteurs de cours, chariots-automobiles et chariots-tracteurs)
- 8708399 - Autres
- 87083991 - Cylindres de frein
- 87083992 - Assemblages d'étriers de freins à disque
- 87083993 - Tambours de frein
- 87083994 - Assemblages de moyeux de roues et de tambours de freins
- 87083999 - Autres
- 870840 - Boîtes de vitesses (transmissions)
- 87084010 - Pour les véhicules automobiles du No. 87.03
- 87084020 - Pour les tracteurs actionnés par un moteur à combustion interne (exc débardeuses, tracteurs routiers, chariots-automobiles et chariots-tracteurs)
- 87084030 - Pour les tracteurs de la sous-position 8701.20 ou les véhicules des n°s 87.02 ou 87.04
- 87084090 - Autres
- 870850 - Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission
- 87085010 - Pour les véhicules automobiles du No. 87.03
- 87085090 - Autres
- 870860 - Essieux porteurs et leurs parties
- 8708601 - Pour les véhicules automobiles du No. 87.03
- 87086011 - Unités de moyeux de roues à doubles brides
- 87086019 - Autres
- 87086020 - Pour les tracteurs actionnés par un moteur à combustion interne (exc tracteurs routiers, tracteurs de cours, chariots-automobiles et chariots-tracteurs)
- 8708609 - Autres
- 87086091 - Unités de moyeux de roues à doubles brides
- 87086099 - Autres
- 870870 - Roues, leurs parties et accessoires
- 8708701 - Pour les tracteurs actionnés par un moteur à combustion interne (exc tracteurs routiers, tracteurs de cours, chariots-automobiles et chariots-tracteurs)
- 87087011 - Roues
- 87087012 - Parties et accessoires
- 8708702 - Enjoliveurs
- 87087021 - En métal
- 87087022 - En plastique
- 87087030 - Sections de joncs de verrouillage et de jantes, en fer ou en acier laminé à chaud, devant servir à la fabrication des jantes de roues
- 8708709 - Autres
- 87087091 - Roues
- 87087099 - Autres
- 870880 - Amortisseurs de suspension
- 8708801 - Pour les véhicules automobiles du No. 87.03
- 87088011 - Jambes de force McPherson
- 87088019 - Autres
- 87088030 - Pour les tracteurs des sous-positions 8701.10.10, 8701.10.90, 8701.30.1, 8701.30.90 ou 8701.90
- 8708809 - Autres
- 87088091 - Jambes de force McPherson
- 87088099 - Autres
- 87089 - Autres parties et accessoires
- 870891 - Radiateurs
- 87089110 - Pour les tracteurs actionnés par un moteur à combustion interne (exc tracteurs routiers, tracteurs de cours, chariots-automobiles et chariots-tracteurs)
- 87089190 - Autres
- 870892 - Silencieux et tuyaux d'échappement
- 87089210 - Pour les tracteurs actionnés par un moteur à combustion interne (exc tracteurs routiers, tracteurs de cours, chariots-automobiles et chariots-tracteurs)
- 8708929 - Autres
- 87089291 - Silencieux (silencieux)
- 87089292 - Tuyaux d'échappement
- 870893 - Embrayages et leurs parties
- 8708931 - Pour les tracteurs actionnés par un moteur à combustion interne (exc tracteurs routiers, tracteurs de cours, chariots-automobiles et chariots-tracteurs)
- 87089311 - Embrayages
- 87089312 - Parties
- 8708939 - Autres
- 87089391 - Embrayages
- 87089392 - Parties
- 870894 - Volants, colonnes et boîtiers de direction
- 87089410 - Pour les tracteurs actionnés par un moteur à combustion interne (exc tracteurs routiers, tracteurs de cours, chariots-automobiles et chariots-tracteurs)
- 87089490 - Autres
- 870899 - Autres
- 8708991 - Pour les tracteurs actionnés par un moteur à combustion interne (exc tracteurs routiers, tracteurs de cours, chariots-automobiles et chariots-tracteurs)
- 87089911 - Demi-arbres et arbres d'entraînement
- 87089912 - Autres parties de transmission
- 87089913 - Parties des systèmes de suspension
- 87089914 - Parties des systèmes de direction
- 87089915 - Unités de contrôle des vibrations contenant du caoutchouc
- 87089916 - Unités de moyeux de roue à doubles brides incorporant des roulements à billes
- 87089919 - Autres
- 8708992 - Pour la transmission
- 87089921 - Demi-arbres et arbres d'entraînement
- 87089922 - Différentiels (incluant les corps d'essieux)
- 87089923 - Joints de cardan
- 87089924 - Unités de moyeux de roues à doubles brides incorporant des roulements à billes
- 87089929 - Autres
- 8708993 - Pour la suspension et le système de refroidissement
- 87089931 - Pour la suspension
- 87089932 - Pour le système de refroidissement
- 8708994 - Pour le système de direction
- 87089941 - Assemblages de barres d'accouplement
- 87089942 - Bras de renvoi
- 87089949 - Autres
- 8708995 - Châssis et composantes de châssis
- 87089951 - Châssis
- 87089952 - Composantes de châssis
- 87089963 - Purificateurs d'air, de moteur, en métal
- 87089964 - Purificateurs d'air, de moteur, en plastique
- 87089965 - Moyeux et poulies de ventilateurs de moteur, en métal
- 87089966 - Moyeux et poulies de ventilateurs de moteur, en plastique
- 87089967 - Pièces de carburateurs, en métal
- 87089968 - Pièces de carburateurs, en plastique
- 87089971 - Réservoirs à essence, en métal (incluant les pièces embouties)
- 87089972 - Réservoirs à essence, en plastique
- 87089978 - Autres accessoires et pièces en caoutchouc
- 87089982 - Treuils hydrauliques, de camions
- 87089983 - Hayons élévateurs, de camions
- 87089984 - Autres pièces externes de moteur
- 87089985 - Unités de contrôle des vibrations contenant du caoutchouc
- 8708999 - Autres
- 87089991 - En métal
- 870899911 - Pièces embouties
- 870899919 - Autres
- 87089992 - En plastique
- 87089999 - Autres
- 8709 - Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties
- 87091 - Chariots
- 870911 - Électriques
- 87091110 - Tracteurs
- 87091190 - Autres
- 870919 - Autres
- 87091910 - Tracteurs (excluant ceux du n° 87.01)
- 87091990 - Autres
- 870990 - Parties
- 87099030 - Des biens de la sous-position 8709.19.10
- 87099040 - Des biens de la sous-position 8709.19.90
- 87099090 - Autres
- 8710 - Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties
- 871000 - Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties
- 8710001 - Véhicules
- 87100011 - Chenillés (y compris semi-chenillés)
- 87100019 - Autres
- 87100090 - Pièces
- 8711 - Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars
- 871110 - À moteur à piston alternatif, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³
- 871120 - À moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³
- 87112010 - Cycles tout-terrain
- 87112090 - Autres
- 871130 - À moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 500 cm³
- 87113010 - Cycles tout-terrain
- 87113090 - Autres
- 871140 - À moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 500 cm³ mais n'excédant pas 800 cm³
- 871150 - À moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 800 cm³
- 871190 - Autres
- 8712 - Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur
- 871200 - Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur
- 8712001 - Bicyclettes munies de deux roues ayant un diamètre n'excédant pas 48 cm
- 87120011 - N'excédant pas 38 cm
- 87120012 - Excédant 38 cm
- 87120020 - Bicyclettes munies de deux roues ayant un diamètre excédant 48 cm mais n'excédant pas 58 cm
- 87120030 - Bicyclettes munies de deux roues ayant un diamètre excédant 58 cm mais n'excédant pas 63,5 cm
- 87120040 - Bicyclettes munies de deux roues ayant un diamètre excédant 63,5 cm mais n'excédant pas 68 cm
- 87120050 - Bicyclettes munies de deux roues ayant un diamètre excédant 68 cm
- 87120090 - Autres
- 8713 - Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion
- 871310 - Sans mécanisme de propulsion
- 871390 - Autres
- 87139010 - Triporteurs
- 87139020 - Quadriporteurs
- 87139090 - Autres
- 8714 - Parties et accessoires des véhicules des n°s 87.11 à 87.13
- 87141 - De motocycles (y compris les cyclomoteurs)
- 871411 - Selles
- 871419 - Autres
- 871420 - De fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides
- 87149 - Autres
- 871491 - Cadres et fourches, et leurs parties
- 871492 - Jantes et rayons
- 871493 - Moyeux (autres que les moyeux à freins) et pignons de roues libres
- 871494 - Freins, y compris les moyeux à freins, et leurs parties
- 871495 - Selles
- 871496 - Pédales et pédaliers, et leurs parties
- 871499 - Autres
- 87149930 - Roues de bicyclettes
- 8714999 - Autres
- 87149991 - De side-cars
- 87149992 - De bicyclettes ou autres cycles
- 8715 - Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties
- 871500 - Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties
- 87150010 - Landaus
- 87150020 - Marchettes
- 87150030 - Poussettes
- 87150090 - Pièces
- 8716 - Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties
- 871610 - Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane
- 8716101 - Pour l'habitation (maisons mobiles)
- 87161011 - Largeur simple
- 87161012 - Largeur double
- 8716102 - Pour le camping
- 87161021 - Roulottes de tourisme
- 87161022 - Tentes-roulottes
- 87161029 - Autres
- 871620 - Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles
- 8716203 - Chariots automatiques pour empiler les balles, chariots à grain et chariots à fourrage vert
- 87162031 - Chariots pour empiler les balles
- 87162032 - Chariots à grain
- 87162033 - Chariots à fourrage vert
- 87162090 - Autres
- 87163 - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises
- 871631 - Citernes
- 87163110 - En aluminium
- 87163120 - D'acier inoxydable
- 87163130 - D'autre acier
- 87163190 - Autres
- 871639 - Autres
- 87163910 - Remorques à carrosserie bétaillère surbaissée, en aluminium, ayant un p.b.v. de 11,778 tonnes ou plus et une longueur excédant 12 m
- 8716392 - Voitures de ferme, de débardage ou à marchandises
- 87163922 - Agricoles
- 87163929 - Autres
- 8716393 - Remorques non commerciales pour motoneiges, utilitaires, pour embarcations ou pour chevaux et remorques pour utilisation comme montures permanentes pour machinerie ou équipement
- 87163931 - Pour embarcations
- 87163939 - Autres
- 8716394 - De type fourgon, pour tracteurs routiers ou pour véhicules automobiles pour le transport de marchandises (à l'exclusion de remorques pour motoneiges, utilitaires, pour bateaux ou chevaux, non-commerciales, et remorques devant servir d'accessoires permanents pour machines ou appareils)
- 87163941 - En plastique renforcé de fibres de verre, isothermes
- 87163942 - En plastique renforcé de fibres de verre, non isothermes
- 87163943 - Autres, isothermes
- 87163944 - Autres, non isothermes
- 87163950 - Surbaissées, pour tracteurs routiers ou pour véhicules automobiles pour le transport de marchandises (à l'exclusion de remorques pour motoneiges, utilitaires, pour bateaux ou chevaux, non-commerciales, et remorques devant servir d'accessoires permanents pour machines ou appareils)
- 8716396 - Autres remorques et semi-remorques, pour tracteurs routiers ou pour véhicules automobiles pour le transport de marchandises (à l'exclusion de remorques pour motoneiges, utilitaires, pour bateaux ou chevaux, non-commerciales, et remorques devant servir d'accessoires permanents pour machines ou appareils)
- 87163961 - Du type basculantes, en acier
- 87163962 - Du type basculantes, en aluminium
- 87163965 - Du type plate-forme
- 871639651 - Avec crémaillère
- 871639652 - Sans crémaillère
- 87163969 - Autres
- 8716399 - Autres
- 87163991 - Pour chevaux
- 87163992 - Remorques pour les véhicules du n° 87.09
- 87163993 - Remorques pour camions forestiers autopropulsés du n° 87.04
- 87163999 - Autres
- 871640 - Autres remorques et semi-remorques
- 871680 - Autres véhicules
- 87168010 - Pour le transport de personnes
- 8716802 - Pour le transport de biens
- 87168021 - Chariots manuels industriels
- 87168029 - Autres
- 871690 - Parties
- 8716902 - Pour les véhicules de la sous-position 8716.39.2
- 87169021 - Essieux et pièces
- 87169029 - Autres
- 8716903 - Pour les véhicules de la sous-position 8716.80.10
- 87169031 - Essieux et pièces
- 87169039 - Autres
- 87169040 - Pour les chariots de la sous-position 8716.20.3; dispositifs d'attelage et de couplage pour utilisation agricole; boîtes à déchargement par gravité pour chariots agricoles; boîtes à fourrage pour les remorques des biens de la sous-position 8716.20.90; pour les transporteurs d'épieuse-andaineuse de la sous-position 8716.39.9
- 8716909 - Autres
- 87169091 - Essieux et pièces
- 87169099 - Autres
- 88 - Navigation aérienne ou spatiale
- 8801 - Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur
- 880110 - Planeurs et ailes volantes
- 88011010 - Planeurs
- 88011020 - Ailes volantes
- 880190 - Autres
- 88019010 - Ballons captifs
- 88019090 - Autres
- 8802 - Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple); véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
- 88021 - Hélicoptères
- 880211 - D'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg
- 8802112 - Neufs
- 88021121 - Militaires
- 88021122 - Autres que militaires, d'un poids à vide n'excédant pas 998 kg
- 88021123 - Autres que militaires, d'un poids à vide excédant 998 kg
- 8802113 - Usagés ou remis à neuf
- 88021131 - Militaires
- 88021139 - Autres
- 880212 - D'un poids à vide excédant 2.000 kg
- 8802122 - Neufs
- 88021221 - Militaires
- 88021229 - Autres
- 8802123 - Usagés ou remis à neuf
- 88021231 - Militaires
- 88021239 - Autres
- 880220 - Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg
- 88022010 - Importés par ou pour les forces armées
- 88022090 - Autres
- 880230 - Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2.000 kg mais n'excédant pas 15.000 kg
- 8802302 - Neufs
- 88023021 - Avions de chasse militaires
- 88023022 - Autres aéronefs militaires
- 88023023 - Avions multimoteurs autres que militaires, d'un poids à vide excédant 2000 kg mais n'excédant pas 4536 kg
- 88023024 - Avions multimoteurs autres que militaires, d'un poids à vide excédant 4536 kg mais n'excédant pas 15 000 kg, à turboréacteurs
- 88023025 - Avions multimoteurs autres que militaires, d'un poids à vide excédant 4536 kg mais n'excédant pas 15 000 kg, autres qu'à turboréacteurs
- 88023029 - Autres
- 8802303 - Usagés ou remis à neuf
- 88023031 - Militaires
- 88023039 - Autres
- 880240 - Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15.000 kg
- 8802402 - Neufs
- 88024021 - Avions de chasse militaires
- 88024022 - Avions cargo militaires
- 88024023 - Autres aéronefs militaires
- 88024024 - Avions de transport de passagers, autres que militaires
- 88024025 - Avions cargo, autres que militaires
- 88024029 - Autres (y compris les avions mixtes passagers/cargo), autres que militaires
- 8802403 - Usagés ou remis à neuf
- 88024031 - Militaires
- 88024039 - Autres
- 880260 - Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
- 88026010 - Satellites
- 88026090 - Autres
- 8803 - Parties des appareils des n°s 88.01 ou 88.02
- 880310 - Hélices et rotors, et leurs parties
- 880320 - Trains d'atterrissage et leurs parties
- 880330 - Autres parties d'avions ou d'hélicoptères
- 880390 - Autres
- 8803901 - De véhicules spatiaux
- 88039011 - De satellites de communications
- 88039019 - Autres
- 88039090 - Autres
- 8804 - Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires
- 880400 - Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires
- 88040010 - Parachutes (y compris les parachutes dirigeables) et rotochutes
- 88040020 - Parapentes
- 8804009 - Pièces et accessoires
- 88040091 - Pour parapentes
- 88040099 - Autres
- 8805 - Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties
- 880510 - Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties
- 880520 - Appareils au sol d'entraînement au vol (simulateurs de vol) et leurs parties
- 88052010 - Appareils au sol pour l'entraînement au vol (simulateurs de vol)
- 88052090 - Pièces
- 89 - Navigation maritime ou fluviale
- 8901 - Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises
- 890110 - Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs
- 89011010 - Traversiers
- 89011090 - Autres
- 890120 - Bateaux-citernes
- 890130 - Bateaux frigorifiques autres que ceux du n° 8901.20
- 890190 - Autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises
- 8901901 - Bateaux ouverts
- 89019011 - Vaisseaux de service pour champs de pétrole
- 89019012 - Péniches pour grumes
- 89019019 - Autres
- 89019020 - Cargos, vraquiers (incluant les conteneurs)
- 89019030 - Cargos, marchandises générales (incluant les transporteurs de véhicules)
- 89019090 - Autres
- 8902 - Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche
- 890200 - Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche
- 8902001 - D'une longueur enregistrée n'excédant pas 30,5 m
- 89020011 - Chalutiers
- 89020019 - Autres
- 8902002 - D'une longueur enregistrée excédant 30,5 m
- 89020021 - Chalutiers
- 89020029 - Autres
- 8903 - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës (canots)
- 890310 - Bateaux gonflables
- 89031010 - Sans barre d'arcasse
- 89031020 - Avec barre d'arcasse
- 89031030 - À coque rigide
- 89031040 - En tissu non doublé
- 89039 - Autres
- 890391 - Bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire
- 8903911 - Avec moteur auxiliaire
- 89039111 - D'une longueur n'excédant pas 9,2 m
- 89039112 - D'une longueur excédant 9,2 m
- 8903912 - Sans moteur auxiliaire
- 89039121 - D'une longueur n'excédant pas 9,2 m
- 89039122 - D'une longueur excédant 9,2 m
- 890392 - Bateaux à moteur, autres qu'à moteur hors-bord
- 8903921 - Yachts de croisière
- 89039211 - D'une longueur n'excédant pas 9,2 m
- 89039212 - D'une longueur excédant 9,2 m
- 8903922 - Bateaux à moteur intérieur
- 89039225 - Embarcations individuelles d'une longueur n'excédant pas 4 m, à moteur intérieur, hydropropulsées, conçues pour la conduite en position assise, debout ou à genoux
- 89039226 - Autres, d'une longueur n'excédant pas 6 m
- 89039227 - D'une longueur excédant 6 m mais n'excédant pas 8 m
- 89039228 - D'une longueur excédant 8 m
- 8903923 - Bateaux à moteur intérieur et semi-hors-bord
- 89039231 - D'une longueur n'excédant pas 6 m
- 89039232 - D'une longueur excédant 6 m
- 89039290 - Autres
- 890399 - Autres
- 89039910 - Périssoires de course
- 8903992 - Bateaux à moteur hors-bord, en métal, d'une longueur totale n'excédant pas 9,2 m
- 89039921 - D'une longueur n'excédant pas 5 m
- 89039922 - D'une longueur excédant 5 m
- 8903993 - Bateaux hors-bord, de plastique renforcé, d'une longueur totale n'excédant pas 9,2 m
- 89039931 - D'une longueur n'excédant pas 5 m
- 89039932 - D'une longueur excédant 5 m
- 89039941 - Canots d'une longueur totale n'excédant pas 9,2 m
- 89039942 - Bateaux à rames d'une longueur totale n'excédant pas 9,2 m
- 89039950 - Autres bateaux et embarcations, d'une longueur totale n'excédant pas 9,2 m
- 89039960 - Autres bateaux et embarcations, d'une longueur totale excédant 9,2 m
- 8904 - Remorqueurs et bateaux-pousseurs
- 890400 - Remorqueurs et bateaux-pousseurs
- 8905 - Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles
- 890510 - Bateaux-dragueurs
- 890520 - Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles
- 89052010 - Plate-formes de forage
- 89052020 - Plate-formes d'exploitation
- 890590 - Autres
- 89059010 - Bateaux de forage, barges de forage et installations flottantes de forage
- 89059090 - Autres
- 8906 - Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames
- 890600 - Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames
- 8906001 - Bateaux ouverts
- 89060011 - Canots de sauvetage et baleinières
- 89060019 - Autres
- 89060020 - Navires de guerre
- 89060030 - Brise-glace
- 89060090 - Autres
- 8907 - Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple)
- 890710 - Radeaux gonflables
- 890790 - Autres
- 8907901 - Bouées et balises
- 89079011 - Bouées de balisage, à l'exclusion des bouées de bois, devant être utilisées dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques
- 89079019 - Autres
- 89079090 - Autres
- 8908 - Bateaux et autres engins flottants à dépecer
- 890800 - Bateaux et autres engins flottants à dépecer
- 89080010 - Dépouillés de matériel ou d'articles récupérables
- 89080090 - Autres
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