Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada [Version provisoire 0.1]
- 514 - Services de films et d'enregistrements sonores, radiodiffusion et télédiffusion, et autres services reliés à l'information
- 512011 - Services de production de films, d'émissions de télévision et de vidéos
- 512011.1 - Oeuvres audiovisuelles protégées par le droit d'auteur
- 512011.1.1 - Longs métrages protégés par le droit d'auteur
- 512011.1.2 - Émissions de télévision protégées par le droit d'auteur
- 512011.1.3 - Autres oeuvres audiovisuelles protégées par le droit d'auteur
- 512011.2 - Production à contrat d'oeuvres audiovisuelles protégées par le droit d'auteur
- 512011.2.1 - Production à contrat de longs métrages protégés par le droit d'auteur
- 512011.2.1.1 - Production à contrat de longs métrages protégés par le droit d'auteur, produit pour le cinéma
- 512011.2.1.2 - Production à contrat de longs métrages protégés par le droit d'auteur, produit pour la télévision
- 512011.2.1.3 - Production à contrat de longs métrages protégés par le droit d'auteur, produit pour diffusion autre qu'au cinéma et à la télévision
- 512011.2.2 - Production à contrat d'émissions de télévision protégées par le droit d'auteur
- 512011.2.3 - Production à contrat de publicités protégées par le droit d'auteur
- 512011.2.4 - Production à contrat de vidéos d'industries et d'entreprises protégés par le droit d'auteur
- 512011.2.5 - Production à contrat de vidéoclips protégés par le droit d'auteur
- 512011.2.6 - Production à contrat de vidéos pédagogiques protégés par le droit d'auteur
- 512011.2.7 - Production à contrat de vidéos produits pour le gouvernement, protégés par le droit d'auteur
- 512011.2.8 - Production à contrat d'autres oeuvres audiovisuelles protégés par le droit d'auteur, n.c.a.
- 512011.3 - Services de préproduction liés aux oeuvres audiovisuelles
- 512011.4 - Services de soutien à la production d'oeuvres audiovisuelles
- 512011.5 - Propriété intellectuelle protégée par le droit d'auteur
- 512012 - Services de postproduction de films, d'émissions de télévision et de vidéos
- 512012.1 - Services de postproduction pour des oeuvres audiovisuelles
- 512012.1.1 - Services de montage pour des oeuvres audiovisuelles
- 512012.1.2 - Services de transfert
- 512012.1.3 - Services de correction des couleurs
- 512012.1.4 - Services de restauration numérique pour des oeuvres audiovisuelles
- 512012.1.5 - Services d'effets visuels pour des oeuvres audiovisuelles
- 512012.1.6 - Services d'animation pour des oeuvres audiovisuelles
- 512012.1.7 - Services de sous-titrage pour des oeuvres audiovisuelles
- 512012.1.8 - Services de sous-titrage codé pour des oeuvres audiovisuelles
- 512012.1.9 - Services de titrage pour des oeuvres audiovisuelles
- 512012.1.10 - Création de DVD
- 512012.1.11 - Autres services de postproduction pour des oeuvres audiovisuelles
- 512012.1.11.1 - Conversion entre formats pour des oeuvres audiovisuelles
- 512012.1.11.2 - Compression et codage numérique pour des oeuvres audiovisuelles
- 512012.1.11.3 - Autres services de postproduction pour des oeuvres audiovisuelles, n.c.a.
- 512012.2 - Services de laboratoire de films cinématographiques
- 512012.2.1 - Services de traitement de films cinématographiques
- 512012.2.2 - Services de tirage de films cinématographiques, sauf le tirage de série
- 512012.2.3 - Services de mise en parallèle face au positif de films cinématographiques
- 512012.2.4 - Services d'étalonnage des couleurs de films cinématographiques
- 512012.2.5 - Services de nettoyage de films cinématographiques
- 512012.2.6 - Services de tirage de série de films cinématographiques
- 512012.2.7 - Autres services de laboratoire de films cinématographiques, n.c.a.
- 512012.3 - Services de reproduction et de copie (sauf à grande échelle) pour des oeuvres audiovisuelles, numériques et vidéo
- 512012.3.1 - Reproduction des originaux d'oeuvres audiovisuelles, numériques et vidéo
- 512012.3.2 - Services de reproduction à petite échelle d'oeuvres audiovisuelles, numériques et vidéo
- 512013 - Enregistrements audiovisuels (sur disque ou autre support matériel)
- 512013.1 - Oeuvres audiovisuelles (DVD ou vidéocassette) produites pour la vente
- 512014 - Octroi sous licence des droits de distribution d'oeuvres audiovisuelles
- 512014.1 - Octroi sous licence des droits de distribution d'oeuvres audiovisuelles
- 512014.1.1 - Octroi sous licence des droits de distribution de longs métrages
- 512014.1.2 - Octroi sous licence des droits de distribution d'émissions de télévision
- 512014.1.3 - Octroi sous licence des droits de distribution d'autres oeuvres audiovisuelles
- 512015 - Octroi sous license des droits de projection de films télédiffusés ou loués, d'émissions de télévision et de vidéos
- 512015.1 - Octroi sous licence des droits de projection, de télédiffusion ou de location d'oeuvres audiovisuelles
- 512015.1.1 - Octroi sous licence des droits de projection, de télédiffusion ou de location de longs métrages
- 512015.1.1.1 - Octroi sous licence des droits de projection de longs métrages
- 512015.1.1.2 - Octroi sous licence des droits de télédiffusion de longs métrages
- 512015.1.1.2.1 - Octroi sous licence des droits de télédiffusion de longs métrages, première diffusion
- 512015.1.1.2.2 - Octroi sous licence des droits de télédiffusion de longs métrages, autre
- 512015.1.1.3 - Octroi sous licence des droits de location de longs métrages au marché de location de vidéocassettes
- 512015.1.1.4 - Octroi sous licence des droits de projection, de télédiffusion ou de location de longs métrages sur d'autres marchés, n.c.a.
- 512015.1.2 - Octroi sous licence des droits de télédiffusion ou de location d'émissions de télévision
- 512015.1.2.1 - Octroi sous licence des droits de télédiffusion d'émissions de télévision
- 512015.1.2.1.1 - Octroi sous licence des droits de télédiffusion d'émissions de télévision, première diffusion
- 512015.1.2.1.2 - Octroi sous licence des droits de télédiffusion d'émissions de télévision, autre
- 512015.1.2.2 - Octroi sous licence des droits de location d'émissions de télévision au marché de la location de vidéocassettes
- 512015.1.2.3 - Octroi sous licence des droits de télédiffusion ou de location d'émissions de télévision sur d'autres marchés, n.c.a.
- 512015.1.3 - Octroi sous licence des droits de projection, de télédiffusion ou de location d'autres oeuvres audiovisuelles, n.c.a.
- 512015.2 - Octroi sous licence des droits pour d'autres utilisations d'oeuvres audiovisuelles, n.c.a.
- 512015.3 - Concession de droits pour diffuser des émissions protégées par le droit d'auteur
- 512015.3.1 - Concession de droits pour diffuser des émissions de télévision protégées par le droit d'auteur
- 512015.3.2 - Concession de droits pour diffuser des émissions de radio protégées par le droit d'auteur
- 512016 - Droits d'entrée pour la présentation de films
- 512016.1 - Droits d'entrée pour la présentation de films
- 512016.1.1 - Droits d'entrée pour la présentation de films canadiens
- 512016.1.2 - Droits d'entrée pour la présentation de films étrangers
- 512021 - Services d'enregistrement en studio et en direct
- 512021.1 - Services de studios d'enregistrement sonore
- 512021.1.1 - Services de studios d'enregistrement sonore offerts à des clients musiciens
- 512021.1.2 - Services de studios d'enregistrement sonore offerts pour des enregistrements parlés
- 512021.1.3 - Services de studios d'enregistrement sonore pour la radio
- 512021.1.4 - Services de conception et de montage de bandes sonores pour les éléments sonores d'oeuvres audiovisuelles
- 512021.2 - Services d'enregistrement en direct
- 512021.3 - Services de soutien pour l'enregistrement sonore
- 512022 - Enregistrements sonores
- 512022.1 - Enregistrements
- 512022.1.1 - Enregistrements musicaux
- 512022.1.1.1 - Disques compacts musicaux
- 512022.1.1.2 - Cassettes musicales
- 512022.1.1.3 - Enregistrements musicaux électroniques
- 512022.1.1.4 - Autres enregistrements musicaux
- 512022.1.2 - Enregistrements non musicaux
- 512022.2 - Vidéos et DVD musicaux
- 512023 - Octroi sous licence des droits d'utilisation d'oeuvres musicales et des enregistrements sonores d'une oeuvre musicale
- 512023.1 - Octroi sous licence des droits d'utilisation d'oeuvres musicales et des enregistrements sonores d'une oeuvre musicale
- 512023.1.1 - Octroi sous licence des droits d'utilisation d'oeuvres musicales
- 512023.1.1.1 - Octroi sous licence des droits de radiodiffusion ou d'exécution d'oeuvres musicales en public (« droits d'exécution, incluant les droits sur les grandes productions »)
- 512023.1.1.1.1 - Octroi sous licence des droits de radiodiffusion ou d'exécution d'oeuvres musicales en public (« droits d'exécution »)
- 512023.1.1.1.2 - Octroi sous licence des droits d'exécution d'oeuvres musicales dans une oeuvre dramatique (« droits sur les grandes productions »)
- 512023.1.1.2 - Octroi sous licence des droits de reproduction d'oeuvres musicales sur un support sonore (« droits de reproduction mécanique »)
- 512023.1.1.3 - Octroi sous licence des droits d'utilisation d'oeuvres musicales dans des oeuvres audiovisuelles (« droits de synchronisation »)
- 512023.1.1.4 - Octroi sous licence des droits de reproduction d'un enregistrement d'oeuvres musicales comprises dans des oeuvres audiovisuelles (« droits de reproduction dans un document visuel »)
- 512023.1.1.5 - Octroi sous licence des droits d'utilisation d'oeuvres musicales dans des annonces commerciales (« droits d'utilisation dans des annonces commerciales »)
- 512023.1.1.6 - Octroi sous licence des droits d'impression d'oeuvres musicales (« droits d'impression »)
- 512023.1.1.7 - Octroi sous licence des droits de publication d'oeuvres musicales dans un territoire donné (« sous-édition »)
- 512023.1.1.8 - Octroi sous licence d'autres droits d'utilisation d'oeuvres musicales
- 512023.1.1.8.1 - Octroi sous licence des droits de reproduction d'oeuvres musicales à des fins commerciales, sauf pour la distribution sous forme d'enregistrements (« droits de transcription électrique »)
- 512023.1.1.8.2 - Redevance sur la copie pour usage privé
- 512023.1.1.8.3 - Octroi sous licence d'autres droits d'utilisation d'oeuvres musicales, n.c.a
- 512023.1.2 - Octroi sous licence des droits d'utilisation d'enregistrements sonores
- 512023.1.2.1 - Octroi sous licence des droits de reproduction d'enregistrements sonores dans un autre enregistrement
- 512023.1.2.2 - Octroi sous licence des droits de distribution d'enregistrements sonores
- 512023.1.2.3 - Octroi sous licence des droits de radiodiffusion ou d'exécution d'enregistrements sonores en public (« droits voisins »)
- 512023.1.2.4 - Octroi sous licence d'autres droits d'utilisation d'enregistrements sonores
- 512024 - Distribution d'enregistrements sonores pour des tiers
- 512024.1 - Distribution d'enregistrements
- 512025 - Administration des droits d'auteur pour des tiers
- 512025.1 - Gestion des droits d'auteur pour des tiers
- 515011 - Concession de droits pour distribuer le contenu d'émissions spécialisées protégé par le droit d'auteur
- 515011.1 - Concession de droits pour distribuer le contenu d'émissions spécialisées protégé par le droit d'auteur
- 515011.1.1 - Concession de droits pour distribuer le contenu d'émissions spécialisées protégé par le droit d'auteur - télévision
- 515011.1.2 - Concession de droits pour distribuer le contenu d'émissions spécialisées protégé par le droit d'auteur - radio
- 515021 - Temps d'antenne à la radio classique
- 515021.1 - Temps d'antenne - radio conventionnelle
- 515021.2 - Temps d'antenne - radio par satellite et autre radio payante
- 515022 - Temps d'antenne à la télévision classique
- 515022.1 - Temps d'antenne - télévision conventionnelle
- 515023 - Temps d'antenne à la télévision payante ou par satellite
- 515023.1 - Temps d'antenne - télévision payante et spécialisée
- 517021 - Services d'abonnement à la télévision par câble et par satellite
- 517021.1 - Bloc d'émissions de base
- 517021.2 - Bloc d'émissions discrétionnaire
- 517021.3 - Service à la carte
- 519031 - Autres services d'information
- 519031.1 - Services de bibliothèque de prêt et d'archives
- 519031.1.1 - Services de bibliothèque de prêt
- 519031.1.2 - Services d'archives
- 519031.1.2.1 - Admissions aux archives
- 519031.1.2.2 - Services d'archives, sauf les admissions
- 519031.2 - Octroi sous licence de droits de souscription
- 519031.3 - Octroi sous licence de droits d'utiliser des photographies pour location/vente
- 519031.4 - Recherche et extraction d'information
- 519031.5 - Services d'information, n.c.a.
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