Classification des heures de l'activité par semaine

Statut : Cette norme a été approuvée comme norme générale le 23 octobre 2009.

Structure de la classification

Classification des heures de l'activité par semaine - Structure de la classification
Code Catégorie
1 Aucune
2 Moins de 5 heures
3 5 à moins de 10 heures
4 10 à moins de 15 heures
5 15 à moins de 20 heures
6 20 à moins de 25 heures
7 25 à moins de 30 heures
8 30 à moins de 35 heures
9 35 à moins de 40 heures
10 40 à moins de 45 heures
11 45 à moins de 50 heures
12 50 à moins de 55 heures
13 55 à moins de 60 heures
14 60 heures ou plus
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