Archivé - Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) 1997

5321 - Location et location à bail de matériel automobile

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à louer ou à donner à bail des véhicules, comme des voitures particulières, des minibus, des camions, des tracteurs routiers, des autobus, des semi-remorques, des remorques utilitaires et des véhicules de plaisance, sans chauffeur. Ces établissements sont généralement apparentés à des commerces de détail, certains ne louent que pour de courtes durées, d'autres uniquement pour de longues durées, et certains offrent les deux types de service.

53211 - Location et location à bail de voitures particulières

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à louer ou à donner à bail des voitures particulières sans chauffeur. Parmi les établissements de cette classe, notons les agences de location ou de location à bail de voitures particulières.

  • Exclusion(s) :

    Établissements dont l'activité principale consiste :

    • à vendre au détail des voitures particulières dans le cadre d'un contrat de vente ou de location à bail (Voir 4411 Marchands d'automobiles)
    • à louer ou à donner à bail des voitures particulières, des corbillards, avec chauffeur (Voir 4853 Services de taxi et de limousine)
    • à proposer des baux ou à fournir des prêts à des acheteurs de biens et de matériel, ou à des vendeurs et des marchands pour qu'ils puissent financer leurs stocks (Voir 52222 Financement de ventes à crédit)

53212 - Location et location à bail de camions, de remorques utilitaires et de véhicules de plaisance

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à louer ou à donner à bail camions, tracteurs routiers, autobus, semi-remorques, remorques utilitaires et véhicules de plaisance, sans chauffeur.

  • Exclusion(s) :

    Établissements dont l'activité principale consiste :

    • à vendre au détail des véhicules communément appelés véhicules de plaisance dans le cadre d'un contrat de vente ou de location à bail (Voir 44121 Marchands de véhicules de plaisance)
    • à proposer des baux et à fournir des prêts à des acheteurs de biens et de matériel, ou à des vendeurs et des marchands pour qu'ils puissent financer leurs stocks (Voir 52222 Financement de ventes à crédit)
    • à louer ou à donner à bail des maisons mobiles sur place (Voir 53119 Bailleurs d'autres biens immobiliers)
    • à louer du matériel de plaisance, par exemple des bateaux de plaisance, canots, motocyclettes, cyclomoteurs ou bicyclettes (Voir 53229 Location d'autres biens de consommation)
    • à louer ou à donner à bail du matériel industriel, tel que chariots élévateurs, équipements de levage, tracteurs agricoles et autres équipements industriels (Voir 53249 Location et location à bail d'autres machines et matériel d'usage commercial et industriel)
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