Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) 2007

48121 - Transport aérien non régulier

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport aérien non régulier de passagers et/ou de marchandises. Les établissements de cette classe disposent d'une marge de manoeuvre plus grande que les établissements du groupe 4811, Transport aérien régulier, quant au choix des aéroports, aux heures d'exploitation, aux facteurs de charge et à des facteurs similaires d'exploitation. Les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport aérien ou de vols spécialisés au moyen de petits aéronefs polyvalents sont inclus.

  • Exclusion(s) :

    Établissements dont l'activité principale consiste :

    • à effectuer le poudrage des récoltes au moyen d'aéronefs spécialisés (Voir 11511 Activités de soutien aux cultures agricoles)
    • à lutter contre les incendies de forêts au moyen de bombardiers à eau spécialisés (Voir 11531 Activités de soutien à la foresterie)
    • à fournir des services de transport aérien régulier (Voir 48111 Transport aérien régulier)
    • à fournir des services spécialisés de transport aérien d'agrément (Voir 48799 Autres services de transport de tourisme et d'agrément)
    • à recueillir des données géophysiques par voie aérienne (Voir 54136 Services de prospection et de levé géophysiques)
    • à fournir des services de cartographie aérienne (Voir 54137 Services d'arpentage et de cartographie (sauf les levés géophysiques))
    • à assurer l'instruction en vol, y compris l'entraînement complet des pilotes professionnels (Voir 61151 Écoles techniques et écoles de métiers)
    • à fournir des services d'ambulance aérienne au moyen de matériel spécialisé (Voir 62191 Services d'ambulance)

481214 - Transport aérien d'affrètement non régulierCAN

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport aérien non régulier de passagers et/ou de marchandises, moyennant un droit calculé en fonction de la distance parcourue ou du nombre d'heures de vol.

  • Exclusion(s) :

    Établissements dont l'activité principale consiste :

    • à fournir des services de vols spécialisés, sans prédominance d'un service en particulier (Voir 481215 Services de vols spécialisés non réguliers)
  • Exemples d'activité :

    • Marchandises, transporteur aérien par vols nolisés (sauf courrier aérien)
    • Passagers, service aérien par vols nolisés
    • Transport de cargaison aérienne, service nolisé
    • Transport de passagers, service aérien nolisé
    • Transport en fret aérien, service nolisé

481215 - Services de vols spécialisés non réguliersCAN

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir une combinaison de services de vol, sans prédominance d'un service en particulier. Ces établissements utilisent de petits aéronefs polyvalents. Il peut s'agir de services spécialisés tels que la photographie aérienne, l'épandage par avion, la lutte contre les incendies de forêts, le transport par ambulance aérienne, le remorquage de banderoles publicitaires, l'inscription en fumée et la production de rapports de circulation du haut des airs, ou de services généraux de transport aérien de passagers et de marchandises.

  • Exclusion(s) :

    Établissements dont l'activité principale consiste :

    • à effectuer le poudrage des récoltes au moyen d'aéronefs spécialisés (Voir 115110 Activités de soutien aux cultures agricoles)
    • à lutter contre les incendies de forêts au moyen de bombardiers à eau spécialisés (Voir 115310 Activités de soutien à la foresterie)
    • à fournir des services de transport aérien d'affrètement non régulier (Voir 481214 Transport aérien d'affrètement non régulier)
    • à fournir des services spécialisés de transport aérien d'agrément (Voir 487990 Autres services de transport de tourisme et d'agrément)
    • à recueillir des données géophysiques par voie aérienne (Voir 541360 Services de prospection et de levé géophysiques)
    • à fournir des services de cartographie aérienne (Voir 541370 Services d'arpentage et de cartographie (sauf les levés géophysiques))
    • à assurer l'instruction en vol, y compris l'entraînement complet des pilotes professionnels (Voir 611510 Écoles techniques et écoles de métiers)
    • à fournir des services d'ambulance aérienne au moyen de matériel spécialisé (Voir 621912 Services d'ambulance aérienne)
  • Exemples d'activité :

    • Clubs d'aviation, offrant le transport aérien au grand public
    • Écriture dans le ciel, utilisant un avion polyvalent
    • Poudrage des récoltes, utilisant des avions polyvalents
    • Publicité aérienne, utilisant des avions polyvalents
    • Taxi aérien, services de
    • Vol spécialisé, service de, utilisant des avions polyvalents
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