Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) 2007
48-49 - Transport et entreposage
Ce secteur comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport de personnes et de marchandises, des services d'entreposage des marchandises et des services liés au transport et à l'entreposage. Les modes de transport visés sont le transport routier (transport par camion, transport en commun et transport terrestre de voyageurs), le transport ferroviaire, le transport par eau, le transport aérien et le transport par pipeline. Ces catégories sont subdivisées selon les modes d'organisation des établissements par les entreprises. Sont compris dans ce secteur les bureaux de poste nationaux et les établissements de messageries qui, eux aussi, transportent des marchandises. Les établissements d'entreposage sont répartis selon le type de service offert et le genre d'installations.
Bon nombre des établissements de ce secteur sont organisés en réseaux, leurs activités, leurs employés et leurs installations étant répartis sur un vaste territoire.
Exclusion(s) :
Établissements dont l'activité principale consiste :
- la location et la location à bail de matériel de transport sans conducteur (Voir 532 Services de location et de location à bail)
493 - Entreposage
Ce sous-secteur comprend les établissements dont l'activité principale est l'exploitation d'installations d'entreposage de marchandises diverses, d'installations frigorifiques et d'autres types d'installations d'entreposage. Ces établissements mettent à la disposition de leurs clients des installations d'entreposage de marchandises. Ils ne détiennent pas le titre des marchandises qu'ils manutentionnent. Ces établissements assument la responsabilité de l'entreposage des biens et assurent la sécurité des biens entreposés. Ils peuvent également fournir une gamme de services, souvent appelés services logistiques, relatifs à la distribution des biens des clients. Parmi les services logistiques, notons : l'étiquetage, la rupture de charge, le contrôle et la gestion des stocks, les menus travaux de montage, l'entrée et l'exécution des commandes, le conditionnement, la collecte et l'emballage, le marquage et l'étiquetage des prix et l'organisation du transport. Toutefois, les établissements de ce groupe fournissent toujours des services d'entreposage en plus de tout service logistique. En outre, l'entreposage des biens ne doit pas être une activité accessoire à la prestation d'un service tel que le marquage des prix.
Sont compris dans ce groupe les établissements d'entreposage public et d'entreposage à forfait. Les établissements d'entreposage public offrent généralement des services d'entreposage de courte durée, habituellement pour une période de moins de trente jours. L'entreposage à forfait implique généralement un contrat à plus long terme, qui comprend souvent la prestation de services logistiques et la fourniture d'installations spécialisées.
Sont compris dans ce groupe les services d'entrepôt de douane et les entrepôts situés en zone franche. Toutefois, les services d'entreposage essentiellement liés à l'octroi de crédit sont exclus.
4931 - Entreposage
Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale est l'exploitation d'installations d'entreposage de marchandises diverses, d'installations frigorifiques et d'autres types d'installations d'entreposage. Ces établissements mettent à la disposition de leurs clients des installations d'entreposage de marchandises. Ils ne détiennent pas le titre des marchandises qu'ils manutentionnent. Ces établissements assument la responsabilité de l'entreposage des biens et assurent la sécurité des biens entreposés. Ils peuvent également fournir une gamme de services, souvent appelés services logistiques, relatifs à la distribution des biens des clients. Parmi les services logistiques, notons : l'étiquetage, la rupture de charge, le contrôle et la gestion des stocks, les menus travaux de montage, l'entrée et l'exécution des commandes, le conditionnement, la collecte et l'emballage, le marquage et l'étiquetage des prix et l'organisation du transport. Toutefois, les établissements de ce groupe fournissent toujours des services d'entreposage en plus de tout service logistique. En outre, l'entreposage des biens ne doit pas être une activité accessoire à la prestation d'un service tel que le marquage des prix.
Sont compris dans ce groupe les établissements d'entreposage public et d'entreposage à forfait. Les établissements d'entreposage public offrent généralement des services d'entreposage de courte durée, habituellement pour une période de moins de trente jours. L'entreposage à forfait implique généralement un contrat à plus long terme, qui comprend souvent la prestation de services logistiques et la fourniture d'installations spécialisées.
Sont compris dans ce groupe les services d'entrepôt de douane et les entrepôts situés en zone franche. Toutefois, les services d'entreposage essentiellement liés à l'octroi de crédit sont exclus.
Exclusion(s) :
Établissements dont l'activité principale consiste :
- la manutention et la distribution de marchandises lorsque l'établissement détient les titres de ces biens (Voir 41 Commerce de gros)
- l'exploitation d'élévateurs à grains pour d'autres fins que l'entreposage (Voir 41112 Grossistes-distributeurs de graines oléagineuses et de céréales)
- le transport par camion de biens usagés (Voir 48421 Déménagement de biens usagés de maison et de bureau)
- l'exploitation de réseaux de pipeline, que des services accessoires d'entreposage soient offerts ou non (voir 48621 Transport du gaz naturel par gazoduc ou 48691 Transport par pipeline de produits pétroliers raffinés)
- l'entreposage libre-service de biens dans des installations qu'il est convenu d'appeler mini-entrepôts (Voir 53113 Mini-entrepôts libre-service)
- les services d'emballage et d'étiquetage, que des services accessoires d'entreposage soient offerts ou non (Voir 56191 Services d'emballage et d'étiquetage)
- l'entreposage des vêtements et des fourrures, destinés aux individus (Voir 81232 Services de nettoyage à sec et de blanchissage (sauf le libre-service))
49311 - Entreposage général
Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est l'exploitation d'installations d'entreposage public et d'entreposage à forfait de marchandises diverses. Ces établissements manutentionnent des marchandises en conteneurs, comme les caisses, tonneaux et fûts, à l'aide d'appareils tels que les lève-palettes, les palettes et les bâtis de chargement. Ils ne se spécialisent pas dans la manutention d'un type particulier de produit.
49312 - Entreposage frigorifique
Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est l'exploitation d'installations d'entreposage frigorifique. Ces établissements fournissent des services d'entreposage public et d'entreposage à forfait et font appel à du matériel conçu pour conserver les marchandises congelées ou réfrigérées. Outre les services d'entreposage généralement offerts par les établissements de ce groupe, notons : la congélation par soufflage, la décongélation partielle et l'entreposage sous atmosphère modifiée. Sont compris dans cette classe les établissements qui fournissent des services d'entreposage des fourrures destinées au commerce.
Exclusion(s) :
Établissements dont l'activité principale consiste :
- l'entreposage des vêtements et des fourrures, destinés aux individus (Voir 81232 Services de nettoyage à sec et de blanchissage (sauf le libre-service))
49313 - Entreposage de produits agricoles
Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est l'exploitation d'installations d'entreposage de produits agricoles, sauf les installations frigorifiques. Sont compris dans cette classe les élévateurs à grains qui servent essentiellement à l'entreposage.
Exclusion(s) :
Établissements dont l'activité principale consiste :
- l'exploitation d'élévateurs à grains pour d'autres fins que l'entreposage (Voir 41112 Grossistes-distributeurs de graines oléagineuses et de céréales)
- l'exploitation d'installations d'entreposage frigorifique (Voir 49312 Entreposage frigorifique)
49319 - Autres activités d'entreposage
Cette classe comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe et dont l'activité principale est l'exploitation d'installations d'entreposage. Ces établissements exploitent des installations et du matériel conçus pour la manutention d'un produit particulier, par exemple l'entreposage de longue durée d'automobiles, l'entreposage du pétrole en cavités salines et l'entreposage du whisky.
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