Classification type des biens (CTB) 2001
91 - Horlogerie
| Code | Position | Code alphabétique |
|---|---|---|
| 9101Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux | M |
| 9102Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du n° 91.01 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du n° 91.01 | M |
| 9103Réveils et pendulettes, à mouvement de montre | Réveils et pendulettes, à mouvement de montre | LM |
| 9104Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, aérodynes, bateaux ou autres véhicules | Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, aérodynes, bateaux ou autres véhicules | |
| 9105Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre | Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre | M |
| 9106Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple) | Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple) | M |
| 9107Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone | Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone | |
| 9108Mouvements de montres, complets et assemblés | Mouvements de montres, complets et assemblés | LM |
| 9109Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres | Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres | L |
| 9110Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie | Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie | L |
| 9111Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties | Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties | M |
| 9112Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties | Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties | M |
| 9113Bracelets de montres et leurs parties | Bracelets de montres et leurs parties | M |
| 9114Autres fournitures d'horlogerie | Autres fournitures d'horlogerie | LM |
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