Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 1.0
- 413 - Moteurs et pièces de véhicules automobiles
- 41341 - Garnitures intérieures, sièges et pièces de siège pour les véhicules automobiles
- 413413 - Garnitures intérieures pour les véhicules automobiles
4134132 - Garnitures intérieures pour les véhicules automobiles (sauf les ceintures de sécurité)
Garnitures intérieures pour les véhicules automobiles, sauf les ceintures de sécurité.
Exemple(s) illustratif(s)
- coussins de sièges pour véhicules automobiles
- ensembles de moulures pour véhicules automobiles
- housses pour pare-soleil pour véhicules automobiles
- housses pour véhicules automobiles (sauf housses de sièges)
- panneaux de lunette arrière pour véhicules automobiles
- panneaux de tableau de bord rembourrés pour véhicules automobiles
Exclusion(s)
- housses de siège pour véhicules automobiles (Voir 4134121 Pièces de sièges pour les véhicules automobiles)
- pièces de sièges pour les véhicules automobiles, y compris les armatures et les housses de siège (Voir 4134121 Pièces de sièges pour les véhicules automobiles)
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