Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 1.0
761 - Services financiers (sauf l'assurance)
Ce groupe comprend les services de réglementation des systèmes financiers; les produits de gestion de comptes et de trésorerie; les prêts et les autres produits de financement par le crédit; les produits de placement; les services de planification financière et les produits de fiducie pour les particuliers, les entreprises, les institutions (sauf celles non constituées en société) et les administrations publiques; et les produits de soutien des services financiers.
76161 - Produits de placement
Cette classe comprend les produits d'émission de titres; les produits de courtage et de négociation d'instruments financiers; et les produits de correspondance entre courtiers.
761615 - Produits de courtage et de négociation d'instruments dérivés
Cette sous-classe comprend les produits de courtage et de négociation d'instruments dérivés, qui sont des contrats dont la valeur se fonde sur la valeur d'une entité sous-jacente.
Exclusion(s)
- titres adossés à des créances (Voir 7616131 Produits de courtage et de négociation, obligations de sociétés et titres adossés à des créances)
7616151 - Produits de courtage et de négociation, contrats à terme, en bourse
Produits de courtage et de négociation de contrats à terme en bourse.
7616152 - Produits de courtage et de négociation, contrats d'option, en bourse
Produits de courtage et de négociation de contrats d'option en bourse.
7616153 - Produits de courtage et de négociation, contrats à terme, hors bourse
Produits de courtage et de négociation de contrats à terme hors bourse.
7616154 - Produits de courtage et de négociation, swaps, hors bourse
Produits de courtage et de négociation de swaps hors bourse.
Exemple(s) illustratif(s)
- services de courtage et de négociation, swaps d'actions
- services de courtage et de négociation, swaps de crédit
- services de courtage et de négociation, swaps de devises
- services de courtage et de négociation, swaps de marchandises
- services de courtage et de négociation, swaps de taux d'intérêt
- services de courtage et de négociation, swaps sur défaillance
7616155 - Produits de courtage et de négociation, contrats d'option, hors bourse
Produits de courtage et de négociation de contrats d'option hors bourse.
7616156 - Produits de courtage et de négociation, autres instruments dérivés, hors bourse
Produits de courtage et de négociation hors bourse d'instruments dérivés autres que des contrats à terme, des swaps et des contrats d'option.
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