Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 1.0

466 - Matériaux en métal pour les bâtiments et la construction

Ce groupe comprend les matériaux en métal pour les bâtiments et la construction.

46612 - Robinets, soupapes et raccords de tuyauterie métalliques (sauf les soupapes industrielles) et appareils sanitaires en métal émaillé

Cette classe comprend les robinets, les soupapes et les raccords de tuyauterie métalliques, sauf les soupapes industrielles, et les appareils sanitaires en métal émaillé.

466121 - Installations sanitaires et accessoires

Cette sous-classe comprend les installations sanitaires et les accessoires.

4661211 - Commandes par levier unique d'installations sanitaires

Commandes par levier unique d'installations sanitaires.

• Exemple(s) illustratif(s)

  • robinets actionnés manuellement, à levier unique
  • robinetteries de lavabos et d'éviers et leurs pièces, à levier unique, en cuivre

  Tous les exemples

4661212 - Robinetterie de lavabos et d'éviers, et autres accessoires divers d'installations sanitaires, raccords et garnitures

Robinetterie de lavabos et d'éviers, et autres accessoires divers d'installations sanitaires, raccords et garnitures.

• Exemple(s) illustratif(s)

  • arroseurs de pelouse
  • clapets de trop-plein actionnés manuellement, en laiton ou en bronze, forgés
  • clapets de trop-plein actionnés manuellement, en laiton ou en bronze, moulés
  • clapets de trop-plein actionnés manuellement, en laiton, de prise en charge
  • gicleurs portatifs (arrosoirs de pelouse), en plastique
  • mécanismes de réservoirs de toilette, avec soupape de vidange
  • robinets actionnés manuellement (sauf à levier unique)
  • robinetteries de lavabos et d'éviers et leurs pièces, en cuivre
  • robinetteries de lavabos et d'éviers, en laiton
  • soupapes de vidange, actionnées manuellement

  Tous les exemples

• Inclusion(s)

  • appareils sanitaires, y compris les baignoires, bidets, bassines, pots de chambre et leurs pièces, en cuivre