Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 1.0

Un

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413 - Moteurs et pièces de véhicules automobiles

Ce groupe comprend les moteurs et les pièces de véhicules automobiles.

41341 - Garnitures intérieures, sièges et pièces de siège pour les véhicules automobiles

Cette classe comprend les garnitures intérieures, les sièges et les pièces de siège pour les véhicules automobiles.

413413 - Garnitures intérieures pour les véhicules automobiles

Cette sous-classe comprend les garnitures intérieures pour les véhicules automobiles.

4134131 - Ceintures ou harnais de sécurité pour les véhicules automobiles

Ceintures ou harnais de sécurité pour les véhicules automobiles.

  • Exemple(s) illustratif(s)

    • harnais de sécurité assemblés pour véhicules automobiles

    Tous les exemples

4134132 - Garnitures intérieures pour les véhicules automobiles (sauf les ceintures de sécurité)

Garnitures intérieures pour les véhicules automobiles, sauf les ceintures de sécurité.

  • Exemple(s) illustratif(s)

    • coussins de sièges pour véhicules automobiles
    • ensembles de moulures pour véhicules automobiles
    • housses pour pare-soleil pour véhicules automobiles
    • housses pour véhicules automobiles (sauf housses de sièges)
    • panneaux de lunette arrière pour véhicules automobiles
    • panneaux de tableau de bord rembourrés pour véhicules automobiles

    Tous les exemples

  • Exclusion(s)

    • housses de siège pour véhicules automobiles (Voir 4134121 Pièces de sièges pour les véhicules automobiles)
    • pièces de sièges pour les véhicules automobiles, y compris les armatures et les housses de siège (Voir 4134121 Pièces de sièges pour les véhicules automobiles)
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