Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 1.0

411 - Voitures automobiles et camions légers

Ce groupe comprend les voitures automobiles, les camions légers, les fourgonnettes et véhicules utilitaires sport (VUS), y compris leurs châssis.

41112 - Camions légers, fourgonnettes et véhicules utilitaires sport (VUS)

Cette classe comprend les camions légers, les fourgonnettes, les véhicules utilitaires sport (VUS) et les véhicules multisegments, y compris les châssis.

• Exclusion(s)

  • autobus ou autocars et véhicules à usage spécial (Voir 41212 Autobus, autocars et véhicules à usage spécial)
  • autocaravanes (Voir 41221 Autocaravanes, caravanes classiques et tentes-roulottes)
  • camions à benne basculante hors route utilisés seulement comme matériel pour l'exploitation forestière, la construction, l'exploitation minière et l'exploitation des champs pétroliers et gaziers (Voir 3321171 Camions à benne basculante hors route pour l'exploitation forestière, la construction, l'exploitation minière et l'exploitation des champs pétroliers et gaziers)
  • camions de poids moyen et lourd (Voir 41211 Camions de poids moyen et de gros tonnage)
  • carrosseries de camions légers, fourgonnettes et VUS (Voir 41231 Carrosseries de véhicules automobiles)
  • composants de direction et de suspension (Voir 41352 Composants de direction et de suspension pour les véhicules automobiles)
  • composants de transmission et de groupes motopropulseurs (Voir 41353 Composants de transmission et de groupes motopropulseurs pour les véhicules automobiles)
  • freins et systèmes de freinage (Voir 41354 Freins et systèmes de freinage pour les véhicules automobiles)
  • garnitures intérieures, sièges et pièces de sièges (Voir 41341 Garnitures intérieures, sièges et pièces de siège pour les véhicules automobiles)
  • matériel électrique et électronique (Voir 41321 Matériel électrique et électronique pour les véhicules automobiles)
  • moteurs à essence et leurs pièces (Voir 41311 Moteurs à essence et pièces de moteurs à essence de véhicules automobiles)
  • moteurs diesel et leurs pièces (Voir 41312 Moteurs diesel et pièces de moteurs diesel de véhicules automobiles)
  • pièces en métal embouti (Voir 41351 Pièces en métal embouti pour les véhicules automobiles)
  • pièces en plastique (Voir 41331 Pièces en plastique pour les véhicules automobiles)
  • remorques de marchandises et utilitaires (Voir 41213 Remorques de marchandises et remorques utilitaires)
  • roues, systèmes d'échappement, systèmes de climatisation et autres pièces (Voir 41355 Autres pièces pour les véhicules automobiles)
  • vitres et miroirs (Voir 41332 Vitres et miroirs d'automobiles)

411122 - Camions légers, et châssis de camions et d'autobus légers

Cette sous-classe comprend les camions dont le poids nominal brut du véhicule (PNBV) est de 5 tonnes (11 000 lb) ou moins, et les châssis de camions et d'autobus légers.

• Exclusion(s)

  • camions à benne basculante hors route utilisés seulement comme matériel pour l'exploitation forestière, la construction, l'exploitation minière et l'exploitation des champs pétroliers et gaziers (Voir 3321171 Camions à benne basculante hors route pour l'exploitation forestière, la construction, l'exploitation minière et l'exploitation des champs pétroliers et gaziers)

4111221 - Camions légers

Véhicules routiers automoteurs de poids léger, conçus principalement pour le transport terrestre de marchandises, dont le poids nominal brut du véhicule (PNBV) est de 5 tonnes (11 000 lb) ou moins.

• Exemple(s) illustratif(s)

  • camions à moteur à allumage par étincelles, PNBV de 5 tonnes ou moins
  • camions à moteur diesel, PNBV de 5 tonnes ou moins
  • porteurs-remorqueurs, PNBV de 5 tonnes ou moins
  • véhicules à moteur à allumage par compression pour le transport de marchandises, PNBV de 5 tonnes ou moins

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• Exclusion(s)

  • camions à benne basculante hors route utilisés seulement comme matériel pour l'exploitation forestière, la construction, l'exploitation minière et l'exploitation des champs pétroliers et gaziers (Voir 3321171 Camions à benne basculante hors route pour l'exploitation forestière, la construction, l'exploitation minière et l'exploitation des champs pétroliers et gaziers)

4111222 - Châssis de camions et d'autobus légers

Châssis de camions et d'autobus dont le poids nominal brut du véhicule (PNBV) est de 5 tonnes (11 000 lb) ou moins.

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