Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 1.0
331 - Machines et matériel pour l'agriculture, l'entretien de pelouses et de jardins
Ce groupe comprend les machines et le matériel servant à l'agriculture, et à l'entretien de pelouses et de jardins.
33111 - Machines et matériel pour l'agriculture, l'entretien de pelouses et de jardins
Cette classe comprend les machines et le matériel servant à l'agriculture, et à l'entretien de pelouses et de jardins.
331115 - Matériel pour l'entretien de pelouses et de jardins et matériel de déneigement
Cette sous-classe comprend le matériel pour l'entretien de pelouses et de jardins et le matériel de déneigement, d'usage commercial et résidentiel.
3311151 - Matériel commercial d'entretien de pelouses et de terrains et matériel de déneigement
Matériel commercial utilisé principalement pour l'entretien de pelouses et de terrains et pour le déneigement.
Exemple(s) illustratif(s)
- tondeuses à gazon à lame rotative tractées pour pelouses
- train de tondeuses de fairways
3311152 - Matériel d'entretien de pelouses et de jardins et matériel de déneigement, à siège, pour consommateurs
Matériel utilisé principalement pour l'entretien de pelouses et de jardins et pour le déneigement, à siège, pour consommateurs.
Exemple(s) illustratif(s)
- matériel de déneigement à siège pour consommateurs
- tondeuses à gazon électriques, à siège, avec un dispositif de coupe horizontal
3311153 - Matériel d'entretien de pelouses et de jardins et matériel de déneigement, non à siège, pour consommateurs
Matériel utilisé principalement pour l'entretien de pelouses et de jardins et pour le déneigement, non à siège, pour consommateurs.
Exemple(s) illustratif(s)
- cisailles à haies électriques à main
- rotoculteurs domestiques
- sarcleuses rotatives domestiques
- souffleuses à neige, non à siège, pour consommateurs
- tondeuses à fouet électriques à main pour pelouses
- tondeuses à gazon à essence de type à rouleau
- tondeuses à gazon à main ou à bras
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