Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 1.0

413 - Moteurs et pièces de véhicules automobiles

Ce groupe comprend les moteurs et les pièces de véhicules automobiles.

Cette classe comprend les garnitures intérieures, les sièges et les pièces de siège pour les véhicules automobiles.

Cette sous-classe comprend les sièges pour les véhicules automobiles.

Exclusion(s)
- pièces de sièges pour les véhicules automobiles, y compris les armatures et les housses de siège (Voir 4134121 Pièces de sièges pour les véhicules automobiles)
- sièges d'auto pour enfants en bas âge (Voir 3911133 Sièges d'auto pour enfants en bas âge)

Cette sous-classe comprend les pièces de sièges pour les véhicules automobiles.

Cette sous-classe comprend les garnitures intérieures pour les véhicules automobiles.