Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 1.0

Un

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413 - Moteurs et pièces de véhicules automobiles

Ce groupe comprend les moteurs et les pièces de véhicules automobiles.

41311 - Moteurs à essence et pièces de moteurs à essence de véhicules automobiles

Cette classe comprend les moteurs à essence et les pièces de moteurs à essence de véhicules automobiles.

41312 - Moteurs diesel et pièces de moteurs diesel de véhicules automobiles

Cette classe comprend les moteurs diesel neufs et remis à neuf de véhicules automobiles, et les pièces de moteurs diesel de véhicules automobiles.

41321 - Matériel électrique et électronique pour les véhicules automobiles

Cette classe comprend le matériel électrique et électronique pour les véhicules automobiles.

41331 - Pièces en plastique pour les véhicules automobiles

Cette classe comprend les pièces en plastique pour les véhicules automobiles.

41332 - Vitres et miroirs d'automobiles

Cette classe comprend les vitres et miroirs d'automobiles.

41341 - Garnitures intérieures, sièges et pièces de siège pour les véhicules automobiles

Cette classe comprend les garnitures intérieures, les sièges et les pièces de siège pour les véhicules automobiles.

41351 - Pièces en métal embouti pour les véhicules automobiles

Cette classe comprend les pièces en métal embouti pour les véhicules automobiles.

41352 - Composants de direction et de suspension pour les véhicules automobiles

Cette classe comprend les composants de direction et de suspension pour les véhicules automobiles.

  • Exclusion(s)

    • ressorts en acier pour véhicules automobiles (Voir 4723231 Ressorts en acier (sauf en fil métallique))

41353 - Composants de transmission et de groupes motopropulseurs pour les véhicules automobiles

Cette classe comprend les composants de transmission et de groupes motopropulseurs pour les véhicules automobiles.

41354 - Freins et systèmes de freinage pour les véhicules automobiles

Cette classe comprend les freins et les systèmes de freinage pour les véhicules automobiles.

41355 - Autres pièces pour les véhicules automobiles

Cette classe comprend les autres pièces pour les véhicules automobiles.

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