Variante du SCPAN Canada 2012 version 1.1 - Fabrication et exploitation forestière

631 - Propriété intellectuelle et produits connexes

Variante du SCPAN Canada 2012 version 1.1 - Fabrication et exploitation forestière - Structure de la classification
Code Classe
63111Propriété intellectuelle de logiciels et de bases de données Propriété intellectuelle de logiciels et de bases de données
63121Oeuvres de propriété intellectuelle protégées par le droit d'auteur (sauf les logiciels et les bases de données) Oeuvres de propriété intellectuelle protégées par le droit d'auteur (sauf les logiciels et les bases de données)
63131Oeuvres de propriété intellectuelle protégées à titre de propriété industrielle Oeuvres de propriété intellectuelle protégées à titre de propriété industrielle
63141Produits liés à la propriété intellectuelle Produits liés à la propriété intellectuelle
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