Variante du Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2022 version 1.0 pour Biens agricoles (variante de prolongement)
114 - Fruits, noix et légumes frais, et légumineuses de culture
Ce groupe comprend les fruits, noix et légumes frais, et les légumineuses de culture.
Exclusion(s)
- fruits congelés entiers(1835221)
- fruits et légumes frais en morceaux, pelés, polis ou tranchés(1836121)
11411A - Fruits frais
Cette classe comprend les baies fraîches, les agrumes frais, les fruits tropicaux et semi-tropicaux frais (sauf les agrumes), et les autres fruits frais.
114111 - Baies fraîches
Cette sous-classe comprend les baies fraîches.
Exclusion(s)
- baies congelées entières(1835221)
- baies fraîches en morceaux, pelées, polies ou tranchées(1836121)
1141115 - Autres baies fraîches
Autres baies fraîches.
Exemple(s) illustratif(s)
- amélanches fraîches
- amélanches réfrigérées
- groseilles à grappes rouges fraîches (gadelles)
- groseilles à grappes rouges réfrigérées (gadelles)
- groseilles à maquereau fraîches
- groseilles à maquereau réfrigérées
- mûres de Logan fraîches
- mûres de Logan réfrigérées
- mûres de ronce fraîches
- mûres de ronce réfrigérées
Inclusion(s)
- kiwis frais
- kiwis réfrigérés
Exclusion(s)
- baies congelées entières(1835221)
- baies pour teintures végétales et tannage du cuir (Voir 1151397 Autres matières végétales brutes)
11411151 - Mûres sauvages fraîches
Mûres sauvages fraîches.
114111511 - Mûres sauvages fraîches
Mûres sauvages fraîches.
- Date de modification :