Variante du Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2022 version 1.0 pour Biens agricoles (variante de prolongement)

114 - Fruits, noix et légumes frais, et légumineuses de culture

Ce groupe comprend les fruits, noix et légumes frais, et les légumineuses de culture.

  • Exclusion(s)

    • fruits congelés entiers(1835221)
    • fruits et légumes frais en morceaux, pelés, polis ou tranchés(1836121)

11411A - Fruits frais

Cette classe comprend les baies fraîches, les agrumes frais, les fruits tropicaux et semi-tropicaux frais (sauf les agrumes), et les autres fruits frais.

11411B - Noix

Cette classe comprend les noix.

11421 - Pommes de terre fraîches

Cette classe comprend les pommes de terre fraîches.

  • Exclusion(s)

    • patates douces fraîches (Voir 1142218 Autres légumes frais, n.c.a.)
    • pommes de terre fraîches en morceaux, pelées, polies ou tranchées(1836121)

11422 - Légumes frais (sauf les pommes de terre et les légumineuses de culture)

Cette classe comprend les légumes frais, sauf les pommes de terre et les légumineuses de culture. Les légumes sont des cultures temporaires destinées principalement à la consommation humaine, tant à titre de grandes cultures que de cultures de légumes, se trouvant dans des champs et des serres. Certaines plantes graminées et légumineuses, si elles sont récoltées précocement pour leurs grains verts ou leurs gousses vertes (par exemple, pois verts, haricots d'Espagne, maïs vert) sont traitées comme des légumes frais, mais si elles sont récoltées pour leurs grains secs ou leurs semences, elles sont considérées comme des céréales et des légumineuses de culture.

  • Exclusion(s)

    • légumes frais en morceaux, pelés, polis ou tranchés(1836121)
    • légumineuses de culture (Voir 11431 Légumineuses de culture (sauf le soya))
    • pommes de terre fraîches (Voir 114211 Pommes de terre fraîches)

11431 - Légumineuses de culture (sauf le soya)

Cette classe comprend les légumineuses de culture, qui sont des plantes légumineuses sèches annuelles ou des graines comestibles, récoltées à même les gousses, et utilisées principalement pour la transformation des aliments, comme aliments destinés à la consommation humaine et animale.

  • Exclusion(s)

    • arachides (Voir 1141151 Arachides)
    • légumes à gousse verts (Voir 1142216 Légumes à gousse verts)
    • soya (Voir 1151211 Soya)
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