| 3361110Voitures particulières complètes, prêtes à assembler ou assemblées, châssis de voitures particulières et véhicules militaires non blindés |
Voitures particulières complètes, prêtes à assembler ou assemblées, châssis de voitures particulières et véhicules militaires non blindés |
| 3361121Camions, tracteurs routiers et châssis d'autobus, 11 000 livres ou moins, y compris mini-fourgonnettes, fourgonnettes utilitaires et véhicules loisir travail |
Camions, tracteurs routiers et châssis d'autobus, 11 000 livres ou moins, y compris mini-fourgonnettes, fourgonnettes utilitaires et véhicules loisir travail |
| 3361122Camions, tracteurs routiers et châssis d'autobus, 11 000 livres à 14 000 livres |
Camions, tracteurs routiers et châssis d'autobus, 11 000 livres à 14 000 livres |
| 3361201Camions, tracteurs routiers et châssis d'autobus, 14 001 livres à 33 000 livres |
Camions, tracteurs routiers et châssis d'autobus, 14 001 livres à 33 000 livres |
| 3361202Camions, tracteurs routiers et châssis d'autobus, 33 001 livres ou plus |
Camions, tracteurs routiers et châssis d'autobus, 33 001 livres ou plus |
| 3362112Carrosseries d'autobus et cabines de camions |
Carrosseries d'autobus et cabines de camions |
| 3362114Carrosseries de fourgonnettes |
Carrosseries de fourgonnettes |
| 3362115Autres carrosseries de camions et de véhicules, y compris mécanismes élévateurs pour bennes basculantes et autos en prêtà-monter |
Autres carrosseries de camions et de véhicules, y compris mécanismes élévateurs pour bennes basculantes et autos en prêtà-monter |
| 3362116Autobus, complets |
Autobus, complets |
| 3362118Véhicules à usage particulier, complets, y compris véhicules de lutte contre l'incendie et autres véhicules militaires non blindés |
Véhicules à usage particulier, complets, y compris véhicules de lutte contre l'incendie et autres véhicules militaires non blindés |
| 3362121Camions à remorque et châssis, avec capacité d'essieu de 10 000 livres ou plus |
Camions à remorque et châssis, avec capacité d'essieu de 10 000 livres ou plus |
| 3362123Camions à remorque et châssis, avec capacité d'essieu de moins de 10 000 livres |
Camions à remorque et châssis, avec capacité d'essieu de moins de 10 000 livres |
| 3362130Caravanes motorisées, complètes |
Caravanes motorisées, complètes |
| 3362141Roulottes de tourisme |
Roulottes de tourisme |
| 3362143Automobiles et camions-remorques légers |
Automobiles et camions-remorques légers |
| 3362145Tentes-roulottes, campeuses sur camionnettes, couvre-caisses de camionnettes, et pièces |
Tentes-roulottes, campeuses sur camionnettes, couvre-caisses de camionnettes, et pièces |
| 3363111Carburateurs, neufs et remis à neuf (tous les types) |
Carburateurs, neufs et remis à neuf (tous les types) |
| 3363113Pistons, segments de pistons et axes de pistons (pour moteurs) |
Pistons, segments de pistons et axes de pistons (pour moteurs) |
| 3363115Soupapes (admission et échappement) |
Soupapes (admission et échappement) |
| 3363121Moteurs à essence et pièces de moteurs à essence pour véhicules automobiles, neufs |
Moteurs à essence et pièces de moteurs à essence pour véhicules automobiles, neufs |
| 3363123Moteurs à essence et pièces de moteurs pour véhicules automobiles, remis à neuf |
Moteurs à essence et pièces de moteurs pour véhicules automobiles, remis à neuf |
| 3363210Dispositifs d'éclairage pour véhicules, électriques, y compris pièces et accessoires |
Dispositifs d'éclairage pour véhicules, électriques, y compris pièces et accessoires |
| 3363221Faisceau et câbles d'allumage |
Faisceau et câbles d'allumage |
| 3363223Alternateurs chargeurs de batteries, générateurs et régulateurs |
Alternateurs chargeurs de batteries, générateurs et régulateurs |
| 3363225Moteurs de lancement (démarreurs) |
Moteurs de lancement (démarreurs) |
| 3363227Bougies d'allumage (tous les types) |
Bougies d'allumage (tous les types) |
| 3363229Autre équipement électrique pour moteur complet |
Autre équipement électrique pour moteur complet |
| 336322APièces pour équipement électrique et électronique de moteur de véhicule automobile |
Pièces pour équipement électrique et électronique de moteur de véhicule automobile |
| 336322DÉquipement électrique et électronique pour véhicules automobiles (sauf équipement électrique pour moteur) |
Équipement électrique et électronique pour véhicules automobiles (sauf équipement électrique pour moteur) |
| 3363301Composantes de direction et de suspension pour véhicules automobiles, neuves |
Composantes de direction et de suspension pour véhicules automobiles, neuves |
| 3363303Composantes de direction et de suspension pour véhicules automobiles, remises à neuf |
Composantes de direction et de suspension pour véhicules automobiles, remises à neuf |
| 3363401Pièces et assemblages de freins pour véhicules automobiles, neufs |
Pièces et assemblages de freins pour véhicules automobiles, neufs |
| 3363403Pièces et assemblages de freins pour véhicules automobiles, remis à neuf |
Pièces et assemblages de freins pour véhicules automobiles, remis à neuf |
| 3363501Composantes de transmission pour véhicules automobiles, neuves |
Composantes de transmission pour véhicules automobiles, neuves |
| 3363503Composantes de transmission pour véhicules automobiles, remises à neuf |
Composantes de transmission pour véhicules automobiles, remises à neuf |
| 3363601Garnitures pour véhicules automobiles |
Garnitures pour véhicules automobiles |
| 3363602Ceintures ou harnais de sécurité, y compris bretelles de sécurité (sauf en cuir) |
Ceintures ou harnais de sécurité, y compris bretelles de sécurité (sauf en cuir) |
| 3363603Sièges pour véhicules automobiles, aéronefs, véhicules ferroviaires et véhicules de transport public (sauf les housses, les châssis et autres parties de siège) |
Sièges pour véhicules automobiles, aéronefs, véhicules ferroviaires et véhicules de transport public (sauf les housses, les châssis et autres parties de siège) |
| 3363605Housses de siège et de pneu pour véhicules automobiles |
Housses de siège et de pneu pour véhicules automobiles |
| 3363607Châssis de siège et autres parties de siège en métal pour véhicules automobiles |
Châssis de siège et autres parties de siège en métal pour véhicules automobiles |
| 3363700Pièces en métal embouti pour véhicules automobiles (camions, autobus et voitures particulières) |
Pièces en métal embouti pour véhicules automobiles (camions, autobus et voitures particulières) |
| 3363917Systèmes mécaniques de climatisation pour véhicules automobiles |
Systèmes mécaniques de climatisation pour véhicules automobiles |
| 336391BCompresseurs pour climatiseurs de véhicules automobiles (ouverts, avec ou sans moteur) |
Compresseurs pour climatiseurs de véhicules automobiles (ouverts, avec ou sans moteur) |
| 3363991Filtres pour moteurs à combustion interne et véhicules automobiles, neufs |
Filtres pour moteurs à combustion interne et véhicules automobiles, neufs |
| 3363993Pièces de système d'échappement, neuves |
Pièces de système d'échappement, neuves |
| 3363995Roues pour véhicules automobiles, neuves |
Roues pour véhicules automobiles, neuves |
| 3363998Autres pièces et accessoires pour véhicules automobiles, neufs et remis à neuf |
Autres pièces et accessoires pour véhicules automobiles, neufs et remis à neuf |
| 3364112Aéronefs militaires (y compris tous les aéronefs construits selon des spécifications militaires) |
Aéronefs militaires (y compris tous les aéronefs construits selon des spécifications militaires) |
| 3364113Aéronefs civils |
Aéronefs civils |
| 3364121Moteurs d'aéronefs militaires, y compris tout autre moteur d'aéronef construit selon des spécifications militaires |
Moteurs d'aéronefs militaires, y compris tout autre moteur d'aéronef construit selon des spécifications militaires |
| 3364123Moteurs d'aéronefs civils |
Moteurs d'aéronefs civils |
| 3364127Pièces et accessoires de moteurs d'aéronefs |
Pièces et accessoires de moteurs d'aéronefs |
| 3364131Hélices d'aéronefs et rotors d'hélicoptères |
Hélices d'aéronefs et rotors d'hélicoptères |
| 3364136Pièces d'aéronefs et équipement auxiliaire (sauf sous-ensembles et moteurs hydrauliques et pneumatiques) |
Pièces d'aéronefs et équipement auxiliaire (sauf sous-ensembles et moteurs hydrauliques et pneumatiques) |
| 3364141Missiles guidés complets |
Missiles guidés complets |
| 3364147Véhicules spatiaux complets (sauf systèmes de propulsion) |
Véhicules spatiaux complets (sauf systèmes de propulsion) |
| 3364151Missiles complets, moteurs et unités de propulsion de véhicules spatiaux |
Missiles complets, moteurs et unités de propulsion de véhicules spatiaux |
| 3364157Pièces et accessoires de missiles, et de moteurs et d'unités de propulsion de véhicules spatiaux |
Pièces et accessoires de missiles, et de moteurs et d'unités de propulsion de véhicules spatiaux |
| 3364191Composantes, pièces et sous-assemblages de missiles et de véhicules spatiaux |
Composantes, pièces et sous-assemblages de missiles et de véhicules spatiaux |
| 3365101Locomotives, neuves et remises à neuf, y compris les pièces |
Locomotives, neuves et remises à neuf, y compris les pièces |
| 3365103Wagons de marchandises et de passagers neufs (sauf pièces) |
Wagons de marchandises et de passagers neufs (sauf pièces) |
| 3365105Wagons de tramways, de métros et de trolleys, et voitures de transport rapide, tous les autorails remis à neuf, et pièces pour tous les autorails |
Wagons de tramways, de métros et de trolleys, et voitures de transport rapide, tous les autorails remis à neuf, et pièces pour tous les autorails |
| 3366111Navires et barges sans mode de propulsion |
Navires et barges sans mode de propulsion |
| 3366113Navires militaires autopropulsés, y compris navires de combat, navires de transport de troupes, navires auxiliaires et navires de servitude |
Navires militaires autopropulsés, y compris navires de combat, navires de transport de troupes, navires auxiliaires et navires de servitude |
| 3366116Navires autopropulsés, non militaires |
Navires autopropulsés, non militaires |
| 3366121Bateaux à moteur hors bord, y compris commerciaux et militaires (sauf voiliers et canots de sauvetage) |
Bateaux à moteur hors bord, y compris commerciaux et militaires (sauf voiliers et canots de sauvetage) |
| 3366123Bateaux à moteur en-bord, y compris commerciaux et militaires (sauf voiliers et canots de sauvetage) |
Bateaux à moteur en-bord, y compris commerciaux et militaires (sauf voiliers et canots de sauvetage) |
| 3366125Bateaux à moteur semi-hors-bord, y compris commerciaux et militaires (sauf voiliers et canots de sauvetage) |
Bateaux à moteur semi-hors-bord, y compris commerciaux et militaires (sauf voiliers et canots de sauvetage) |
| 3366128Autres bateaux (sauf militaires, commerciaux et motomarines) |
Autres bateaux (sauf militaires, commerciaux et motomarines) |
| 3369912Bicyclettes et pièces (sauf vélos de trottoir pour enfants à pneus solides ou semi-pneumatiques) |
Bicyclettes et pièces (sauf vélos de trottoir pour enfants à pneus solides ou semi-pneumatiques) |
| 3369913Motocyclettes, y compris trois-roues, vélomoteurs, scooters, cyclomoteurs et pièces, y compris side-cars |
Motocyclettes, y compris trois-roues, vélomoteurs, scooters, cyclomoteurs et pièces, y compris side-cars |
| 3369920Véhicules blindés militaires, tanks et composantes de tanks |
Véhicules blindés militaires, tanks et composantes de tanks |
| 3369991Voiturettes de golf autopropulsées et véhicules de transport de personnel d'usine, et pièces |
Voiturettes de golf autopropulsées et véhicules de transport de personnel d'usine, et pièces |
| 3369992Motoneiges et pièces |
Motoneiges et pièces |
| 3369994Motomarines et pièces |
Motomarines et pièces |
| 3369999Autre matériel de transport, y compris véhicules tout-terrain et dispositifs d'attelage de remorque |
Autre matériel de transport, y compris véhicules tout-terrain et dispositifs d'attelage de remorque |
