Enquête annuelle des manufactures (EAM) 2004 - Liste de biens

331 - Produits métalliques de première transformation

3311113 - Lingots d'acier; formes et profilés semi-ouvrés d'acier

• Exemples de produits inclus :

  • Acier moulé de coulée continue, pour alliage, au four électrique
  • Aciers alliés (exc blooms, billettes, rondelles, brames et largets; ou acier moulé de coulée continue, pour alliage, au four électrique)
  • Aciers alliés (exc blooms, billettes, ronds, rondelles et brames et acier moulé de coulée continue, pour alliage, au four électrique)
  • Barres de fer ou d'aciers non alliés, contenant en poids <0.25% de carbone, de section transversale rectangulaire
  • Barres, tôles de fer ou d'aciers non alliés, contenant en poids 0.25% de carbone
  • Billettes d'acier non allié, de section transversale carrée ou rectangulaire, contenant en poids moins de 0,25% de carbone et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur
  • Billettes de fer ou d'aciers non alliés contenant en poids 0.25% de carbone
  • Billettes de fer, de section transversale carrée ou rectangulaire, contenant en poids moins de 0,25% de carbone et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur
  • Billettes en aciers alliés (exc aciers inoxydables), acier rapide ou à moulage
  • Billettes en aciers inoxydables (exc de section transversale rectangulaire)
  • Billettes en aciers inoxydables, de section transversale rectangulaire
  • Billettes ou largets en aciers alliés (sauf inoxydables), autres que d'acier rapide ou à moulage
  • Blocs de fer ou d'aciers non alliés
  • Blooms de fer ou d'acier non allié, de section transversale carrée ou rectangulaire, contenant en poids moins de 0,25% de carbone et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur
  • Blooms de fer ou d'aciers non alliés, contenant en poids 0.25% de carbone
  • Blooms en aciers alliés (exc aciers inoxydables), acier rapide ou à moulage
  • Blooms en aciers alliés (sauf inoxydables), autres que d'acier rapide ou à moulage
  • Blooms en aciers inoxydables (exc de section transversale rectangulaire)
  • Blooms en aciers inoxydables, de section transversale rectangulaire
  • Brame en aciers alliés (exc aciers inoxydables), acier rapide ou à moulage
  • Brames de fer ou d'aciers non alliés, contenant en poids <0.25% de carbone, de section transversale rectangulaire
  • Brames de fer ou d'aciers non alliés, contenant en poids 0.25% de carbone
  • Brames en aciers alliés (sauf inoxydables), autres que d'acier rapide ou à moulage
  • Brames en aciers inoxydables (exc de section transversale rectangulaire)
  • Brames en aciers inoxydables, de section transversale rectangulaire
  • Briquettes, fonte à chaud
  • Demi-produits de fer ou d'acier non allié, de section transversale carrée ou rectangulaire, contenant en poids <0,25% de carbone et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur
  • Demi-produits en aciers alliés (sauf inoxydables), autres que blooms, billettes, rondelles, brames et largets; ou acier moulé de coulée continue
  • Demi-produits en aciers inoxydables (exc lingots et autres formes primaires), (exc de section transversale rectangulaire)
  • Demi-produits en aciers inoxydables (exc lingots et autres formes primaires), de section transversale rectangulaire
  • Formes primaires en aciers alliés, (exc aciers inoxydables)
  • Formes primaires en aciers alliés, autres que aciers inoxydables (sauf lingots)
  • Formes primaires en aciers inoxydables (sauf lingots)
  • Largets en aciers inoxydables (sauf de section transversale rectangulaire)
  • Largets en aciers inoxydables, de section transversale rectangulaire
  • Lingots aciers alliés, aciers à coupe rapide et aciers à moulage
  • Lingots d'acier ordinaire, au four électrique, à l'exclusion du fer du no 72.03
  • Lingots d'acier ordinaire, au réservoir d'oxygène, à l'exclusion du fer du no 72.03
  • Lingots d'aciers non alliés, à l'exclusion du fer du no 72.03
  • Lingots de fer non allié, à l'exclusion du fer du no 72.03
  • Lingots de fer, à l'exclusion du fer du no 72.03
  • Lingots en aciers alliés (exc aciers inoxydables)
  • Lingots en aciers au silicium
  • Lingots en aciers inoxydables
  • Massiaux de fer
  • Morceaux de fer ou d'aciers non alliés
  • Rondelles en aciers alliés (exc aciers inoxydables), acier rapide ou à moulage
  • Rondelles en aciers alliés (sauf inoxydables), autres que d'acier rapide ou à moulage
  • Rondelles en aciers inoxydables
  • Ronds de fer ou d'aciers non alliés contenant en poids 0.25% de carbone
  • Ronds de fer ou d'aciers non alliés, contenant en poids <0.25% de carbone
  • Ronds en aciers alliés (exc aciers inoxydables), acier rapide ou à moulage
  • Ronds en aciers inoxydables
  • Tôles de fer ou d'aciers non alliés, contenant en poids <0.25% de carbone, de section transversale rectangulaire

3311114 - Produits de hauts fourneaux, y compris le saumon de fonte (gueuses de fonte)

• Exemples de produits inclus :

  • Battitures, déchets de la fabrication du fer ou de l'acier
  • Déchets, battitures, fabrication du fer ou de l'acier
  • Éponge de fer
  • Fontes spiegel
  • Gueuses de fonte brutes, alliées
  • Gueuses de fonte brutes, non alliées, contenant en poids < 0.5% de phosphore
  • Gueuses de fonte brutes, non alliées, contenant en poids > 0.5% de phosphore
  • Laitier (exc le laitier granulé), basique ou thomas
  • Laitier granulé (sable-laitier), autres, provenant de la manufacture du fer ou de l'acier (inc en pellets)
  • Minerais de fer réduits
  • Poussières de carneau de minerais de fer
  • Poussières de hauts fourneaux provenant de la fabrication du fer ou de l'acier
  • Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer
  • Scories (exc expansées), déchets de la fabrication du fer ou de l'acier
  • Scories granulées (sable-laitier), autres, provenant de la manufacture du fer ou de l'acier (inc en pellets)

3311115 - Feuilles et bandes d'acier laminé à chaud, y compris les produits d'étamage, le fer blanc, le fer noir, la tôle plombée et l'acier chromé-chromaté

• Exemples de produits inclus :

  • Produits laminés plats, en aciers au silicium dits "magnétiques", largeur 600 mm ou plus (sauf à grains orientés)
  • Bandes et feuilles aminées à chaud, en aciers alliés (sauf inoxydables), zinguées électrolytiquement
  • Bandes et feuilles laminées à chaud, en aciers alliés (sauf inoxydables)
  • Bandes et feuilles laminées à chaud, en aciers alliés (sauf inoxydables), revêtues d'aluminium
  • Bandes et feuilles laminées à chaud, en aciers alliés (sauf inoxydables), zinguées non électrolytiquement
  • Feuilles et bandes (sauf plaques), laminés à chaud, fer ou aciers non alliés galvanisés
  • Feuilles et bandes en aciers inoxydables, laminées à chaud, enroulées
  • Feuilles et bandes en aciers inoxydables, laminées à chaud, non enroulées
  • Feuilles et bandes laminées, ouvrées après avoir été laminées à chaud
  • Produits laminés plats (sauf plaques), fer ou aciers non alliés, laminés à chaud, peints, vernis ou revêtus de matières plastiques
  • Produits laminés plats (sauf plaques), fer ou aciers non alliés, laminés à chaud, plaqués ou revêtus de chrome et d'oxydes de chrome
  • Produits laminés plats (sauf plaques), fer ou aciers non alliés, laminés à chaud, plaqués ou revêtus d'étain
  • Produits laminés plats (sauf plaques), fer ou aciers non alliés, largeur 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus
  • Produits laminés plats (sauf plaques), fer ou aciers non alliés, laminés à chaud, plaqués ou revêtus de zinc
  • Produits laminés plats (sauf plaques), fer ou aciers non alliés, plaqués ou revêtus de plomb
  • Produits laminés plats, en aciers à coupe rapide, largeur 600 mm ou plus
  • Produits laminés plats, en aciers au silicium dits "magnétiques", largeur 600 mm ou plus (exc à grains orientés)

3311117 - Barres et profilés de barres, plaques, profilés de charpente et pieux d'acier laminé à chaud, y compris les barres d'armature en béton et les barres d'acier pour outils

• Exemples de produits inclus :

  • Angles en aciers alliés (exc aciers inoxydables)
  • Angles en aciers inoxydables, simplement laminés à chaud ou parachevés à froid
  • Angles fer ou aciers non alliés, laminés, étirés ou repoussés
  • Angles, fer ou aciers non alliés, simplement obtenus ou parachevés à froid
  • Barres creuses pour le forage, laminées à chaud, en aciers alliés (sauf inoxydables)
  • Barres creuses pour le forage, laminées à chaud, en aciers non alliés
  • Barres d'armature pour béton, non ouvrées, en fer ou aciers non alliés, forgées, laminées ou filées à chaud, coupées à la longueur
  • Barres d'armature pour béton, travaillées, en fer ou en aciers, laminées à chaud
  • Barres en aciers alliés (exc aciers inoxydables), laminées ou filées à chaud
  • Barres en aciers inoxydables, laminées à chaud, enroulées en spires, non rangées
  • Barres en aciers inoxydables, laminées à chaud, séries 300, enroulés en spires, non rangées
  • Barres en aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud (exc de section circulaire)
  • Barres en aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud, de section circulaire
  • Barres en aciers silico-manganeux, non ouvrées plus que laminées à chaud
  • Barres laminées à chaud, en aciers à coupe rapide (sauf aciers inoxydables)
  • Barres laminées à chaud, en aciers alliés (sauf inoxydables), simplement forgées
  • Barres laminées à chaud, en aciers inoxydables, forgées
  • Barres, en acier alliés, (exc aciers inoxydables), roulées en spires, non rangées
  • Barres, en aciers à coupe rapide, laminées à chaud, enroulées en spires, non rangées
  • Barres, en fer ou en aciers non alliés, forgées
  • Barres, fer ou acier non alliés, laminées à chaud, en couronnes (exc comportant des creux ou reliefs et en aciers de décolletage), de section circulaire d'un diamètre de 14 mm ou plus
  • Barres, en aciers silico-manganeux, laminées à chaud, enroulées en spires, non rangées
  • Barres, fer ou aciers non alliés, forgées, laminées ou filées à chaud, comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus du cours du laminage ou ayant subi torsion après laminag
  • Barres, fer ou aciers non alliés, forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi torsion après laminage, autres
  • Barres, fer ou aciers non alliés, forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi torsion après laminage, de section transversale rectangulaire
  • Barres, fer ou aciers non alliés, forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi torsion après laminage, en aciers de décolletage
  • Barres, fer ou aciers non alliés, laminées à chaud, en aciers de décolletage, enroulés en couronnes
  • Barres, fer ou aciers non alliés, laminées à chaud, en couronnes, autres
  • Barres, fer ou aciers non alliés, laminées à chaud, enroulés en couronnes, comportant des reliefs ou creux obtenus au cours du laminage
  • Fil machine, fer ou aciers non alliés, laminé à chaud, en couronnes (exc comportant des creux ou reliefs et en aciers de décolletage), de section circulaire d'un diamètre de 14 mm ou plus
  • Fil machine, fer ou aciers non alliés, laminé à chaud, en couronnes, autres
  • Fil machine, fer ou aciers non alliés, laminé à chaud, enroulé en couronnes, comportant des reliefs ou creux obtenus au cours du laminage
  • Fil machine, fer ou aciers non alliés, laminés à chaud, autres, en aciers de décolletage, enroulé en couronnes
  • Fils machines, aciers inoxydables, laminés à chaud, enroulés en spires, non rangés
  • Fils machines, en aciers à coupe rapide, en rouleaux
  • Fils machines, en aciers silico-manganeux, laminés à chaud, en rouleaux
  • Palplanches en acier, simplement laminées à chaud
  • Pieux-supports, profilés en H, fer ou aciers non alliés, laminés ou filés à chaud, hauteur 80 mm ou plus
  • Plaques en aciers inoxydables, laminées à chaud, enroulées
  • Plaques en aciers inoxydables, laminées à chaud, non enroulées
  • Plaques laminées à chaud, en aciers alliés (sauf inoxydables)
  • Plaques laminées à chaud, en aciers alliés (sauf inoxydables), revêtues d'aluminium
  • Plaques laminées à chaud, en aciers alliés (sauf inoxydables), zinguées électrolytiquement
  • Plaques laminées à chaud, en aciers alliés (sauf inoxydables), zinguées non électrolytiquement
  • Plaques, fer ou aciers non alliés, largeur 600 mm ou plus, laminées à chaud, non plaquées ni revêtues
  • Produits laminés plats, y compris plaques (sauf feuilles et bandes), ouvrés après avoir été laminés à chaud
  • Profilés en aciers alliés, fabriqués (exc aciers inoxydables)
  • Profilés en aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud (exc de section circulaire)
  • Profilés en H, fer ou aciers, non alliés, laminés ou filés à chaud, hauteur <80 mm
  • Profilés en I, fer ou aciers, non alliés, laminés ou filés à chaud, hauteur <80 mm
  • Profilés en aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud, de section circulaire
  • Profilés en aciers inoxydables, simplement laminés à chaud ou parachevés à froid
  • Profilés en I, fer ou aciers, non alliés, laminés ou filés à chaud, hauteur 80 mm ou plus
  • Profilés en L, fer ou aciers non alliés, laminés ou filés à chaud, hauteur 80 mm ou plus
  • Profilés en L, fer ou aciers, non alliés, laminés ou filés à chaud, hauteur <80 mm
  • Profilés en T, fer ou aciers non alliés, laminés ou filés à chaud, hauteur 80 mm ou plus
  • Profilés en H, fer ou aciers non alliés, laminés ou filés à chaud, hauteur 80 mm ou plus
  • Profilés en T, fer ou aciers, non alliés, laminés ou filés à chaud, hauteur <80 mm
  • Profilés en U, fer ou aciers, non alliés, laminés ou filés à chaud, hauteur <80 mm
  • Profilés en U, fer ou aciers, non alliés, laminés ou filés à chaud, hauteur 80 mm ou plus
  • Profilés, fer ou aciers non alliés, avec motifs en relief
  • Profilés, fer ou aciers non alliés, simplement obtenus ou parachevés à froid
  • Sections en aciers alliés (exc aciers inoxydables)
  • Sections en aciers inoxydables, simplement laminés à chaud ou parachevées à froid
  • Sections, fer ou aciers non alliés, pour lames courbes de niveleuses
  • Sections, fer ou aciers non alliés, simplement obtenus ou parachevés à froid
  • Tiges creuses pour le forage, laminées à chaud, en aciers alliés (sauf inoxydables)
  • Tiges creuses pour le forage, laminées à chaud, en aciers non alliés
  • Tiges laminées à chaud, en aciers à coupe rapide (sauf aciers inoxydables)
  • Tiges laminées à chaud, en aciers alliés (sauf inoxydables), simplement forgées
  • Tiges laminées à chaud, en aciers inoxydables, forgées

331111L - Autres produits fabriqués en aciérie, y compris les rails d'acier (sauf les fils)

• Exemples de produits inclus :

  • Aiguilles de croisement de voies ferrées, fer ou acier
  • Ancrage de rails, fer ou acier
  • Barres d'assemblage de voies ferrées, fer ou acier
  • Dispositifs d'ancrage de rails, fer ou acier
  • Éclisses pour le raccordement des rails
  • Éclisses, matériel de voies ferrées
  • Joints de rails de voies ferrées, fer ou acier
  • Plaques d'assise de voies ferrées
  • Pointes de coeur de croisement de voies ferrées, fer ou acier
  • Rails de voies ferrées, fer ou acier
  • Rails de voies ferrées, neuves, fer ou acier
  • Rails de voies ferrées, pour relaminage, fer ou acier
  • Rails de voies ferrées, pour reposer, fer ou acier
  • Rails fer ou acier
  • Rails industriels, fer ou acier
  • Rails pour grues, fer ou acier
  • Traverses de voies ferrées, fer ou acier
  • Tringles d'aiguillage pour changement de voies ferrées, fer ou acier

331111N - Déchets et débris de fer et d'acier, y compris déchets et débris d'aciers inoxydables et de ferro-alliages

• Exemples de produits inclus :

  • Bateaux et autres engins flottants à dépecer (à être démolis)
  • Chutes de découpage, de fer ou d'acier
  • Chutes d'estampage de fer ou d'acier
  • Copeaux de fer ou d'acier
  • Débris d'aciers alliés, sauf aciers inoxydables
  • Débris d'aciers inoxydables
  • Débris de fer ou d'aciers
  • Débris de fonte
  • Débris de lingots en fer ou en acier
  • Déchets d'aciers alliés, copeaux d'alésage, sauf aciers inoxydables
  • Déchets d'aciers alliés, sauf aciers inoxydables
  • Déchets d'aciers inoxydables
  • Déchets d'aciers inoxydables, copeaux d'alésage
  • Déchets d'aciers inoxydables, copeaux de meulage
  • Déchets d'aciers inoxydables, copeaux de tournage
  • Déchets de fer étamés
  • Déchets de fer ou d'acier étamés
  • Déchets de fer ou d'aciers
  • Déchets de fer-blanc
  • Déchets de fer-blanc, sauf tôles défectueuses
  • Déchets de fonte
  • Déchets de fonte, copeaux d'alésage
  • Déchets de fonte, copeaux de meulage
  • Déchets de fonte, copeaux de tournage
  • Déchets de lingots en fer ou en acier
  • Déchets de parties de fer ou d'acier
  • Déchets de tôles plombées
  • Déchets, boîtes de fer blanc
  • Frisons de fer ou d'acier
  • Limailles de fer ou d'acier
  • Parties de rouleaux de fer blanc
  • Rognures de fer ou d'acier
  • Sciures de fer ou d'acier
  • Tournures de fer ou d'acier

3311121 - Ferrochrome, y compris les briquettes, le ferrochrome au silicium, les additifs de chrome exothermique et les autres alliages de chrome

• Exemples de produits inclus :

  • Ferrochrome, contenant en poids 4% ou moins de carbone
  • Ferrochrome, contenant en poids plus de 4% de carbone
  • Ferro-silico-chrome

3311123 - Ferrosilicium, y compris les briquettes, et autres alliages au silicium

• Exemples de produits inclus :

  • Ferrosilicium, contenant en poids pas plus de 45% de silicium
  • Ferrosilicium, contenant en poids plus de 45% mais pas plus de 55% de silicium
  • Ferrosilicium, contenant en poids plus de 55% de silicium

3311125 - Autres ferro-alliages

• Exemples de produits inclus :

  • Ferromanganèse, contenant en poids 2% ou moins de carbone
  • Ferromanganèse, contenant en poids plus de 2% mais pas plus de 3% de carbone
  • Ferromanganèse, contenant en poids plus de 3% de carbone
  • Ferromolybdène
  • Ferronickel
  • Ferroniobium
  • Ferrophosphore
  • Ferrosilicocalcium
  • Ferro-silico-manganèse
  • Ferro-silico-titane
  • Ferro-silico-tungstène
  • Ferrotitane
  • Ferrotungstène
  • Ferrovanadium
  • Ferrozirconium
  • Silicomanganèse

331210A - Tuyaux et tubes d'acier

• Exemples de produits inclus :

  • Conduits non électriques, à bords simplement rapprochés, rivés ou à ferneture similaire, en aciers alliés
  • Conduits non électriques, à bords simplement rapprochés, rivés ou à ferneture similaire, en fer ou aciers non alliés
  • Profilés creux (exc conduits), simplement rapprochés ou rivés ou à fermeture similaire, en fer ou aciers non alliés, non en tôle
  • Profilés creux (exc mécaniques), en aciers alliés, sans soudure (exc étirés ou laminés à froid), (exc section circulaire)
  • Profilés creux (exc mécaniques), en fer ou en aciers non alliés, sans soudure (exc étirés ou laminés à froid), (exc section circulaire)
  • Profilés creux (sauf sections de charpente et tubes ou tuyaux mécaniques), en fer ou aciers non alliés, soudés, de section non circulaire, non en tôle
  • Profilés creux (sauf tubes et tuyaux), en aciers inoxydables, soudés, de section circulaire, en tôle, non faits sur demande, non en tôle
  • Profilés creux (sauf tuyaux et tubes), en aciers alliés (sauf inoxydables), soudés, de section circulaire, non en tôle
  • Profilés creux, aciers alliés (exc inoxydables), sans soudure, étirés ou laminés à froid, section circulaire
  • Profilés creux, autres, fer ou aciers non alliés, soudés, section circulaire, diamètre extérieur n'excédant pas 114.3 mm
  • Profilés creux, en aciers alliés, sans soudure, étirés ou laminés à froid (exc section circulaire)
  • Profilés creux, en fer ou en aciers non alliés, soudés, section circulaire, diamètre extérieur excédant 114.3 mm
  • Profilés creux, fer ou aciers non alliés, sans soudure, étirés ou laminés à froid (exc section circulaire)
  • Revêtement en fer ou aciers, rivés, pour oléoducs ou gazoducs, diamètre extérieur >406.4 mm
  • Revêtement en fer ou aciers, soudés pour oléoducs ou gazoduc, diamètre extérieur >406.4 mm
  • Sections de charpente creuses, en aciers alliers, soudées, de section non circulaire, non en tôle
  • Sections de charpente creuses, en fer ou aciers non alliers, soudées, de section non circulaire, non en tôle
  • Sections de charpente creuses, fer ou aciers non alliés, soudés, section circulaire, diamètre extérieur excédant 114.3 mm
  • Sections de charpente creuses, fer ou aciers non alliés, soudés, section circulaire, diamètre extérieur n'excédant pas 114.3 mm
  • Tiges de forage, sans soudure, fer ou acier, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz
  • Tubes (sauf ondulés), en fer ou aciers non alliés, non soudés, non en tôle
  • Tubes en aciers alliés, soudés longitudinalement, non en tôle
  • Tubes en fer ou aciers non alliés, soudés (sauf soudés longitudinalement), faits sur demande
  • Tubes en fer ou aciers non alliés, soudés longitudinalement, non en tôle
  • Tubes et tuyaux (exc mécaniques), en aciers alliés, sans soudure (exc étirés ou laminés à froid), (exc section circulaire)
  • Tubes et tuyaux (exc mécaniques), en fer ou en aciers non alliés, sans soudure (exc étirés ou laminés à froid), (exc section circulaire)
  • Tubes et tuyaux de cuvelage, sans soudure, fer ou acier, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz
  • Tubes et tuyaux de production, sans soudure, fer ou acier, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz
  • Tubes et tuyaux, à pression, aciers alliés (exc inoxydables), sans soudure, étirés ou laminés à froid, section circulaire
  • Tubes et tuyaux, à pression, aciers alliés (exc inoxydables), sans soudure, section circulaire (exc étirés ou laminés à froid)
  • Tubes et tuyaux, à pression, aciers inoxydables, sans soudure, section circulaire (exc étirés ou laminés à froid)
  • Tubes et tuyaux, en aciers alliés, sans soudure, étirés ou laminés à froid (exc section circulaire)
  • Tubes et tuyaux, en fer ou en aciers non alliés, sans soudures, étirés ou laminés à froid (exc section circulaire)
  • Tubes et tuyaux, fer ou aciers, sans soudure, utilisés pour oléoducs ou gazoducs
  • Tubes et tuyaux, mécaniques, aciers alliés (exc inoxydables), sans soudure, étirés ou laminés à froid, section circulaire
  • Tubes et tuyaux, mécaniques, aciers alliés (exc inoxydables), sans soudure, section circulaire (exc étirés ou laminés à froid)
  • Tubes et tuyaux, mécaniques, aciers inoxydables, sans soudure, étirés ou laminés à froid, section circulaire
  • Tubes et tuyaux, mécaniques, en aciers alliés, sans soudure (exc étirés ou laminés à froid), (exc section circulaire)
  • Tubes et tuyaux, mécaniques, en fer ou en aciers non alliés, sans soudure (exc étirés ou laminés à froid), (exc section circulaire)
  • Tubes et tuyayx, à pression, aciers inoxydables, sans soudure, étirés ou laminés à froid, section circulaire
  • Tubes et tuyayx, mécaniques, en aciers inoxydables, sans soudure, section circulaire (exc étirés ou laminés à froid)
  • Tubes ondulés, en fer ou aciers non alliés, non soudés, non en tôle
  • Tubes ou tuyaux en aciers inoxydables, soudés, de section circulaire, non en tôle
  • Tubes ou tuyaux mécaniques, en aciers alliés, soudés, de section non circulaire, non en tôle
  • Tubes ou tuyaux mécaniques, en fer ou aciers non alliés, soudés, de section non circulaire, non en tôle
  • Tubes ou tuyaux, en aciers alliés (sauf inoxydables), soudés, de section circulaire, non en tôle
  • Tubes, à pression, fer ou aciers non alliés, sans soudure, étirés ou laminés à froid, section circulaire
  • Tubes, à pression, fer ou aciers non alliés, sans soudure, section circulaire (exc étirés ou laminés à froid)
  • Tubes, à pression, fer ou aciers non alliés, soudés, section circulaire, diamètre extérieur excédant 114.3 mm
  • Tubes, à pression, fer ou aciers non alliés, soudés, section circulaire, diamètre extérieur n'excédant pas 114.3 mm
  • Tubes, autres, fer ou aciers non alliés, soudés, section circulaire, diamètre extérieur excédant 114.3 mm
  • Tubes, autres, fer ou aciers non alliés, soudés, section circulaire, diamètre extérieur n'excédant pas 114.3 mm
  • Tubes, mécaniques, en fer ou en aciers non alliés, soudés, section circulaire, diamètre extérieur excédant 114.3 mm
  • Tubes, mécaniques, fer ou aciers non alliés, sans soudure, étirés ou laminés à froid, section circulaire
  • Tubes, mécaniques, fer ou aciers non alliés, sans soudure, section circulaire (exc étirés ou laminés à froid)
  • Tubes, mécaniques, fer ou aciers non alliés, soudés, section circulaire, diamètre extérieur n'excédant pas 114.3 mm
  • Tuyaux (sauf normaux et à pression), en fer ou aciers non alliés, soudés longitudinalement, non en tôle
  • Tuyaux (sauf pour oléoducs ou gazoducs et tuyaux ondulés), en fer ou aciers non alliés, non soudés, non en tôle
  • Tuyaux à pression, en fer ou aciers non alliés, soudés longitudinalement, non en tôle
  • Tuyaux en fer ou aciers non alliés, soudés (sauf soudés longitudinalement), non en tôle
  • Tuyaux et tubes (sauf conduits), à bords simplement rapprochés, rivés ou à ferneture similaire, en aciers alliés, en tôle, non en tôle
  • Tuyaux et tubes de cuvelage, sans soudure, fer ou acier, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz
  • Tuyaux et tubes de production, sans soudure, fer ou acier, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz
  • Tuyaux et tubes, fer ou aciers, sans soudure, utilisés pour oléoducs ou gazoducs
  • Tuyaux normaux, en fer ou aciers non alliés, soudés longitudinalement, non en tôle
  • Tuyaux normaux, fer ou aciers non alliés, soudés, section circulaire, diamètre extérieur excédant 114.3 mm
  • Tuyaux normaux, fer ou aciers non alliés, soudés, section circulaire, diamètre extérieur n'excédant pas 114.3 mm
  • Tuyaux ondulés, en fer ou aciers non alliés, non soudés, non en tôle
  • Tuyaux ou tubes mécaniques, en aciers alliés (sauf inoxydables), soudés, de section circulaire, non en tôle
  • Tuyaux, à pression, fer ou aciers non alliés, sans soudure, section circulaire
  • Tuyaux, à pression, fer ou aciers non alliés, soudés, section circulaire, diamètre extérieur excédant 114.3 mm
  • Tuyaux, à pression, fer ou aciers non alliés, soudés, section circulaire, diamètre extérieur n'excédant pas 114.3 mm
  • Tuyaux, autres, fer ou aciers non alliés, soudés, section circulaire, diamètre extérieur excédant 114.3 mm
  • Tuyaux, autres, fer ou aciers non alliés, soudés, section circulaire, diamètre extérieur n'excédant pas 114.3 mm
  • Tuyaux, fer ou aciers, pour oléoducs ou gazoducs, soudés longitudinalement (exc à l'arc immergé), diamètre extérieur >406.4 mm
  • Tuyaux, fer ou aciers, pour oléoducs ou gazoducs, soudés longitudinalement, à l'arc immergé, diamètre extérieur >406.4 mm
  • Tuyaux, mécaniques, en fer ou en aciers non alliés, soudés, section circulaire, diamètre extérieur excédant 114.3 mm
  • Tuyaux, mécaniques, fer ou aciers non alliés, sans soudure, étirés ou laminés à froid, section circulaire
  • Tuyaux, mécaniques, fer ou aciers non alliés, soudés, section circulaire, diamètre extérieur n'excédant pas 114.3 mm
  • Tuyaux, normaux, aciers alliés (exc inoxydables), sans soudure, section circulaire (exc étirés ou laminés à froid)
  • Tuyaux, normaux, fer ou aciers non alliés, sans soudure, section circulaire (exc étirés ou laminés à froid)

3312214 - Feuilles et bandes d'acier laminé à froid

• Exemples de produits inclus :

  • Produits laminés plats, aciers inoxydables, laminés à froid, largeur 600 mm ou plus, excédant 1 mm épais <3 mm
  • Produits laminés plats, aciers non alliés, largeur 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus
  • Produits laminés plats, fer ou aciers non alliés, laminés à froid, peints, vernis ou revêtus de matières plastiques
  • Produits laminés plats, fer ou aciers non alliés, laminés à froid, plaqués ou revêtus de chrome et d'oxydes de chrome
  • Produits laminés plats, fer ou aciers non alliés, laminés à froid, plaqués ou revêtus de plomb
  • Produits laminés plats, fer ou aciers non alliés, laminés à froid, plaqués ou revêtus de zinc
  • Produits laminés plats, fer ou aciers non alliés, laminés à froid, plaqués ou revêtus d'étain
  • Produits laminés plats, fer ou aciers non alliés, largeur <600 mm, non plaqués ni revêtus, laminés à froid, contenant en poids 0,25% ou plus de carbone, autres
  • Produits laminés plats, fer ou aciers non alliés, largeur <600 mm, non plaqués ni revêtus, laminés à froid, contenant en poids moins de 0,25% de carbone, autres
  • Produits laminés plats, fer ou aciers non alliés, largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus (exc laminés à chaud ou à froid)
  • Produits laminés plats, fer, largeur 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus
  • Produits laminés plats, ouvrés après avoir été laminés à froid
  • Bandes, feuilles et plaques laminées à froid, en aciers alliés (sauf inoxydables)
  • Bandes, feuilles et plaques laminées à froid, en aciers alliés (sauf inoxydables), revêtues d'aluminium
  • Bandes, feuilles et plaques laminées à froid, en aciers alliés (sauf inoxydables), zinguées électrolytiquement
  • Bandes, feuilles et plaques laminées à froid, en aciers alliés (sauf inoxydables), zinguées non électrolytiquement
  • Feuilles, bandes et plaques en aciers inoxydables, laminées à froid
  • Palplanches en acier, simplement laminées à froid
  • Produits laminés plats (exc courroies d'acier), fer/aciers non al., largeur <600 mm, non plaqués ni rev., lam. froid, <25% en poids de carbone, épais <3 mm et limite d'élasticité min. 275 MPa o
  • Produits laminés plats (exc courroies d'acier), fer/aciers non al., largeur <600 mm, non plaqués ni rev., lam. froid, =>25% en poids de carbone, épais <3 mm et limite d'élastic. min. 275 MPa ou
  • Produits laminés plats, aciers alliés (exc inoxydables), laminés à froid, largeur <600 mm
  • Produits laminés plats, aciers inoxydables, laminés à froid, largeur <600 mm
  • Produits laminés plats, aciers inoxydables, laminés à froid, largeur 600 mm ou plus, 0.5 mm ou plus épais n'excédant pas 1 mm
  • Produits laminés plats, aciers inoxydables, laminés à froid, largeur 600 mm ou plus, 3 mm ou plus épais <4.75 mm
  • Produits laminés plats, aciers inoxydables, laminés à froid, largeur 600 mm ou plus, épais <0.5 mm
  • Produits laminés plats, aciers inoxydables, laminés à froid, largeur 600 mm ou plus, épais 4.75 mm ou plus

3312215 - Poudres, pâte et paillettes de fer et d'acier

• Exemples de produits inclus :

  • Produits ferreux obtenus par la fonte de gueuses
  • Poudres d'aciers alliés
  • Poudres d'aciers inoxydables
  • Poudres de fer
  • Poudres de fer carbonyle
  • Poudres de fer électrolytique sintrex, m/c
  • Poudres de fer éponge
  • Poudres de fer ou d'aciers (exc aciers alliés)
  • Poudres de fonte spiegel

3312216 - Barres et profilés de barre d'acier fini à froid

• Exemples de produits inclus :

  • Barres creuses pour le forage, laminées à froid, en aciers alliés (sauf inoxydables)
  • Barres creuses pour le forage, laminées à froid, en aciers non alliés
  • Barres en aciers alliés (exc aciers inoxydables), simplement obtenues ou parachevées à froid
  • Barres en aciers inoxydables, séries 300, simplement obtenues ou parachevées à froid
  • Barres en aciers silico-manganeux, simplement laminées à froid
  • Barres finies à froid, en aciers inoxydables, forgées
  • Barres laminées à froid, en aciers à coupe rapide (sauf aciers inoxydables)
  • Barres laminées à froid, en aciers alliés (sauf inoxydables), simplement forgées
  • Barres, fer ou aciers non alliés, plaquées
  • Barres, fer ou aciers non alliés, plaquées de chrome
  • Barres, fer ou aciers non alliés, revêtues
  • Barres, fer ou aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, acier de décolletage
  • Barres, fer ou aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, cont <0.25% de carbone
  • Barres, fer ou aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant 0.25% ou plus mais moins de 0.6% de carbone
  • Barres, fer ou aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant 0.6% ou plus de carbone
  • Tiges creuses pour le forage, laminées à froid, en aciers alliés (sauf inoxydables)
  • Tiges creuses pour le forage, laminées à froid, en aciers non alliés
  • Tiges en aciers silico-manganeux, simplement laminées à froid
  • Tiges laminées à froid, en aciers à coupe rapide (sauf aciers inoxydables)
  • Tiges laminées à froid, en aciers alliés (sauf inoxydables), simplement forgées
  • Tiges laminées à froid, en aciers inoxydables, forgées

331222C - Fil d'acier, y compris le fil galvanisé et les autres fils ayant un revêtement

• Exemples de produits inclus :

  • Cordes à linge, à torons simples, en fer ou aciers, non coupées à la longueur
  • Fils alliés en aciers à coupe rapide (exc aciers inoxydables)
  • Fils alliés en aciers silico-manganeux
  • Fils en aciers inoxydables, non recouverts ou guipés
  • Fils en aciers inoxydables, recouverts ou guipés
  • Fils, autres, en fer ou aciers non alliés, autres
  • Fils, autres, en fer ou aciers non alliés, non revêtus, même polis
  • Fils, autres, en fer ou aciers non alliés, revêtus d'autres métaux communs
  • Fils, autres, en fer ou aciers non alliés, zingués
  • Fils, en fer ou aciers non alliés, recouverts (sauf zingués ou revêtus d'autres métaux communs)

3313110 - Oxyde d'aluminium (sauf alumine naturelle)

• Exemples de produits inclus :

  • Florite (bauxite activée)
  • Minerais de bauxite activé
  • Oxyde d'aluminium
  • Porocel (bauxite activée)
  • Alumine activée
  • AD 90 (oxyde d'aluminium transformé)
  • Alumine calcinée
  • Alumine préparée pour transformation en aluminium
  • Bauxite activée

3313124 - Lingots d'aluminium de première fusion, y compris gueuses, dispersions et métal fondu (sauf billettes)

• Exemples de produits inclus :

  • Barre à crans, en alliage d'aluminium
  • Barre à crans, en aluminium non allié
  • Bloc, en alliage d'aluminium
  • Bloc, en aluminium non allié
  • Brame, en alliage d'aluminium
  • Brame, en aluminium non allié
  • Granule, en alliage d'aluminium, coupé de lingots, pour la fabrication de composés de nettoyage
  • Granule, en aluminium non allié, coupé de lingots, pour la fabrication de composés de nettoyage
  • Grenaille d'aluminium non allié, en boulet
  • Gueuse, en alliage d'aluminium
  • Gueuse, en aluminium non allié
  • Lingot, en alliage d'aluminium
  • Lingot, en aluminium non allié

3313126 - Lingots d'aluminium de première fusion (billettes) extrudé

• Exemples de produits inclus :

  • Billette, en alliage d'aluminium
  • Billette, en aluminium non allié

3313145 - Poudres, pâte et paillettes d'aluminium et d'alliage d'aluminium

• Exemples de produits inclus :

  • Paillette en aluminium
  • Poudre, en aluminium, à structure lamellaire
  • Poudre, en aluminium, à structure non lamellaire

3313151 - Plaques d'aluminium (d'une épaisseur de 7 mm ou plus), y compris moulages en continu

• Exemples de produits inclus :

  • Tôles, en alliages d'aluminium (exc de forme rectangulaire ou carrée), plus de 0.2 mm d'épaisseur
  • Tôles, en alliages d'aluminium, de forme rectangulaire ou carrée, plus de 0.2 mm d'épaisseur
  • Tôles, en aluminium non allié (exc de forme rectangulaire ou carrée), plus de 0.2 mm d'épaisseur
  • Tôles, en aluminium non allié, de forme rectangulaire ou carrée, plus de 0.2 mm d'épaisseur

3313153 - Feuilles et bandes d'aluminium, y compris moulages en continu

• Exemples de produits inclus :

  • Bandes (sauf courroies), en alliages d'aluminium (exc de forme rectangulaire ou carrée), plus de 0.2 mm d'épaisseur
  • Bandes (sauf courroies), en alliages d'aluminium, de forme rectangulaire ou carrée, plus de 0.2 mm d'épaisseur
  • Bandes (sauf courroies), en aluminium non allié (exc de forme rectangulaire ou carrée), plus de 0.2 mm d'épaisseur
  • Bandes (sauf courroies), en aluminium non allié, de forme rectangulaire ou carrée, plus de 0.2 mm d'épaisseur
  • Feuilles, en alliages d'aluminium (exc de forme rectangulaire ou carrée), plus de 0.2 mm d'épaisseur
  • Feuilles, en aluminium non allié (exc de forme rectangulaire ou carrée), plus de 0.2 mm d'épaisseur
  • Feuilles, en aluminium non allié, de forme rectangulaire ou carrée, plus de 0.2 mm d'épaisseur
  • Feuilles, en alliages d'aluminium, de forme rectangulaire ou carrée, plus de 0.2 mm d'épaisseur

3313155 - Papier d'aluminium uni

• Exemples de produits inclus :

  • Feuilles minces, en aluminium (sauf laminées), non transformées, sans support, 0.2 mm ou moins d'épaisseur
  • Feuilles minces, en aluminium, laminées, non transformées, sans support, 0.2 mm ou moins d'épaisseur

3313157 - Tubes en aluminium soudé

• Exemples de produits inclus :

  • Tubes soudés, en aluminium allié
  • Tubes soudés, en aluminium non allié
  • Tuyaux soudés, en aluminium non allié
  • Tuyaux soudés, en aluminium allié

3313159 - Déchets et débris d'aluminium et d'alliages d'aluminium

• Exemples de produits inclus :

  • Débris d'aluminium
  • Déchets d'aluminium

3313163 - Tubes d'aluminium extrudé et étiré

• Exemples de produits inclus :

  • Tubes en aluminium allié, extrudé et étiré
  • Tubes en aluminium non allié, extrudé et étiré
  • Tuyaux en aluminium allié, extrudé et étiré
  • Tuyaux en aluminium non allié, extrudé et étiré

3313192 - Fil et câbles d'aluminium et d'alliage d'aluminium (sauf fil et câbles enduits ou isolés), y compris câbles à armure d'acier avec âme en aluminium

• Exemples de produits inclus :

  • Câble (exc avec âme en acier), en aluminium, non isolé pour l'électricité
  • Câble, en aluminium, avec âme en acier, non isolé pour l'électricité
  • Fil tressé (exc avec âme en acier), en aluminium, non isolé pour l'électricité
  • Fil tressé, en aluminium, avec âme en acier, non isolé pour l'électricité
  • Fils, en alliages d'aluminium, dont la dimension de la section transversale excède 7 mm
  • Fils, en alliages d'aluminium, dont la dimension de la section transversale n'excède pas 7 mm
  • Fils, en aluminium non allié, dont la dimension de la section transversale excède 7 mm
  • Fils, en aluminium non allié, dont la dimension de la section transversale n'excède pas 7 mm
  • Toron (exc avec âme en acier), en aluminium, non isolé pour l'électricité
  • Toron, en aluminium, avec âme en acier, non isolé pour l'électricité

3313194 - Tiges et barres d'aluminium (extrudé et laminé) et autres profilés, y compris moulages en continu

• Exemples de produits inclus :

  • Tige, en aluminium non allié, non travaillée
  • Tige, en aluminium non allié, travaillée
  • Tige, en alliage d'aluminium
  • Barre à fil, en alliage d'aluminium
  • Barre à fil, en aluminium non allié
  • Barre, en alliage d'aluminium
  • Barre, en aluminium non allié, non travaillée
  • Barre, en aluminium non allié, travaillée
  • Barres à fil, en aluminium allié
  • Barres à fil, en aluminium non allié
  • Fil machine, en aluminium non allié, non travaillé

331411A - Cuivre et alliages de cuivre affinés, y compris cuivre en cathodes et en anodes, lingots, barres à fils, grenailles et poudre

• Exemples de produits inclus :

  • Poudres de cuivre à structure lamellaire
  • Poudres de cuivre à structure non lamellaire
  • Précipité de cuivre
  • Agglomérations de cuivre alliages mères contenant plus de 10% en poids de cuivre
  • Alliages de cuivre à base de cuivre-étain (bronze)
  • Alliages de cuivre à base de cuivre-nickel (cupronickel) sous formes brutes
  • Alliages de cuivre à base de cuivre-nickel-zinc (maillechort) sous formes brutes
  • Alliages de cuivre à base de cuivre-zinc (laiton)
  • Alliages mères de cuivre
  • Anodes en cuivre pour affinage électrolytique
  • Anodes pour électroplatie, en cuivre
  • Anodes, en cuivre non allié (coulées mais non autrement travaillées)
  • Baguettes de cuivre, alliages mères contenant plus de 10% en poids de cuivre
  • Barres à fil, cuivre affiné sous formes brutes
  • Billettes, cuivre affiné sous formes brutes
  • Blocs de cuivre, alliages mères contenant plus de 10% en poids de cuivre
  • Bronze sous formes brutes
  • Cathodes et sections de cathodes, affinées, sous formes brutes
  • Cuivre affiné sous formes brutes (exc cathodes et sections de cathodes, barres à fil et billettes)
  • Cuivre alliages mères
  • Cuivre ampoulé ou cuivre noir
  • Cuivre blister
  • Cuivre de cément (précipité de cuivre)
  • Cuivre en mattes
  • Cuivre noir ou cuivre ampoulé
  • Cuivre non affiné
  • Cuivre précipité
  • Cuivre-nickel sous formes brutes
  • Cuivre-nickel-zinc sous formes brutes
  • Grenailles de cuivre, alliages mères contenant plus de 10% en poids de cuivre
  • Laiton sous formes brutes
  • Mattes de cuivre
  • Paillettes de cuivre

3314192 - Zinc et alliages à base de zinc affinés

• Exemples de produits inclus :

  • Zinc, sous forme brute, non allié, contenant en poids 99.99% ou plus de zinc
  • Zinc, sous forme brute, non allié, contenant en poids moins de 99.99% de zinc
  • Alliage de zinc, sous forme brute
  • Brame, en zinc non allié, 99.99% ou plus de zinc en poids
  • Brame, en zinc non allié, moins de 99.99% de zinc en poids
  • Lingot, en zinc non allié, 99.99% ou plus de zinc en poids
  • Lingot, en zinc non allié, moins de 99.99% de zinc en poids

3314196 - Métaux précieux et alliages de métaux précieux

• Exemples de produits inclus :

  • Alliage d'or en poudres
  • Baguettes de métaux communs, plaquées et doublées d'argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées
  • Barres coulées (sauf lingots), d'argent ou d'alliage d'argent
  • Barres d'or (sauf lingots), sous formes brutes, pour usages non monétaires
  • Barres plaquées ou doublées d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées
  • Billettes d'or, sous formes brutes, contenant moins que 99.95% d'or, teneur en or
  • Blocs d'argent ou d'alliage d'argent
  • Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine
  • Éponges de palladium
  • Éponges de platine
  • Éponges de rhodium
  • Éponges de ruthénium
  • Éponges d'iridium
  • Éponges d'osmium
  • Fils de métaux communs, plaqués et doublés d'argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées
  • Granule d'argent
  • Granules d'or, sous formes brutes, contenant moins que 99.95% d'or, teneur en or
  • Iridium brut
  • Lingots de palladium
  • Lingots de platine
  • Lingots de rhodium
  • Lingots de ruthénium
  • Lingots d'iridium
  • Lingots d'osmium
  • Métaux communs, plaqués et doublés d'argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées
  • Morceaux de palladium
  • Morceaux de platine
  • Morceaux de rhodium
  • Morceaux de ruthénium
  • Morceaux d'osmium
  • Or, sous formes brutes (sauf billettes, lingots et barres)
  • Palladium brut
  • Palladium en poudre
  • Pâtes de palladium
  • Perles d'argent
  • Perles en alliage d'argent
  • Plaqué et doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées
  • Poudres d'alliage d'or
  • Poudres d'argent
  • Poudres de palladium
  • Poudres de platine
  • Poudres de ruthénium
  • Poudres d'iridium
  • Poudres d'or
  • Poudres d'or, non-monétaire
  • Poudres d'osmium
  • Rhodium brut
  • Ruthénium brut
  • Toiles métalliques de catalyseur, surtout en platine

3314198 - Autres métaux non ferreux et leurs alliages

• Exemples de produits inclus :

  • Alliage d'étain, sous forme brute
  • Alliages de nickel, sous forme brute
  • Bloc, en plomb affiné
  • Boulet, en plomb affiné
  • Cadmium allié, sous forme brute
  • Cadmium non allié, sous forme brute
  • Cérium métallique
  • Cobalt allié, sous forme brute
  • Cobalt non allié, sous forme brute
  • Étain non allié, sous forme brute
  • Formes mi-ouvrées de métaux communs, plaqués et doublés d'or
  • Grenaille, en plomb affiné, sous forme brute
  • Gueuse, en plomb affiné
  • Lingot, en plomb affiné
  • Magnésium, sous forme brute, contenant au moins 99.8% en poids de magnésium
  • Manganèse allié, sous forme brute
  • Manganèse non allié, sous forme brute
  • Matte de cobalt
  • Mattes de nickel
  • Mercure
  • Métaux communs, plaqués ou doublés de platine, sous formes mi-ouvrées
  • Métaux communs, plaqués ou doublés d'or, sous formes mi-ouvrées
  • Métaux de terres rares
  • Mischmétal (métaux de terres rares)
  • Nickel, sous forme brute, non allié
  • Plomb affiné, sous forme brute (exc bloc ou gueuse)
  • Plomb, sous forme brute, avec alliage de plomb-bismuth
  • Plomb, sous forme brute, avec antimoine comme autre élém prédominant en poids
  • Poudre de cobalt allié
  • Poudres de nickel composé
  • Scandium
  • Scories de bioxyde de titane
  • Sinters d'oxydes de nickel
  • Titane, sous forme brute
  • Tungstène, sous forme brute
  • Vif argent
  • Yttrium
  • Zirconium sous forme brute

331419B - Déchets et débris de cuivre et d'alliages de cuivre

• Exemples de produits inclus :

  • Déchets non alliés de cuivre
  • Déchets de cuivres et d'alliages de cuivre
  • Débris alliés de cuivre (exc à base cuivre-zinc et à base cuivre-étain)
  • Débris d'alliage à base de cuivre-étain (bronze)
  • Débris d'alliage à base de cuivre-zinc (laiton)
  • Débris de cuivre et d'alliages de cuivre
  • Débris non alliés de cuivre
  • Déchets alliés de cuivre (exc à base cuivre-zinc et à base cuivre-étain)
  • Déchets d'alliage à base de cuivre-étain (bronze)
  • Déchets d'alliage à base de cuivre-zinc (laiton)

331419D - Déchets et débris de métaux précieux

• Exemples de produits inclus :

  • Argent impur
  • Balayures d'argent
  • Balayures de l'hôtel de la monnaie
  • Balayures de platine
  • Balayures d'or
  • Débris d'argent
  • Débris de platine
  • Déchets d'argent
  • Déchets de platine
  • Déchets d'or (exc cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux)
  • Déchets et débris de palladium
  • Déchets et débris de rhodium
  • Déchets et débris de ruthénium
  • Déchets et débris d'iridium
  • Déchets et débris d'or
  • Déchets et débris d'or (exc cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux)
  • Déchets et débris d'or même de plaqué ou doublé d'or
  • Déchets et débris d'osmium

331419F - Déchets et débris d'autres métaux non-ferreux et leurs alliages, y compris nickel, plomb, zinc, étain et magnésium

• Exemples de produits inclus :

  • Accumulateurs électriques hors d'usage
  • Batteries de piles électriques hors d'usage
  • Débris d'alliage de zinc
  • Débris de cadmium
  • Débris de cobalt
  • Débris de magnésium
  • Débris de manganèse
  • Débris de nickel
  • Débris de plomb
  • Débris de titane
  • Débris de tungstène
  • Débris de zinc non allié
  • Débris de zirconium
  • Débris d'étain
  • Déchets d'accumulateurs de piles
  • Déchets d'alliage de zinc
  • Déchets de batteries de piles
  • Déchets de cadmium
  • Déchets de cobalt
  • Déchets de magnésium
  • Déchets de manganèse
  • Déchets de nickel
  • Déchets de piles
  • Déchets de plomb
  • Déchets de titane
  • Déchets de tungstène
  • Déchets de zinc non allié
  • Déchets de zirconium
  • Déchets d'étain
  • Piles électriques hors d'usage
  • Poudre de manganèse

3314211 - Fil de cuivre, nu et étamé (sauf pour transmission électrique)

• Exemples de produits inclus :

  • Fils à base d'alliages de cuivre-zinc (laiton), (sauf pour transmission électrique)
  • Fils de cuivre affiné autres que pour transmission électrique (sauf dimension de la section transversale excédant 6 mm)
  • Fils de cuivre, en cuivre affiné, dimension de la section transversale excédant 6 mm
  • Fils en alliages de cuivre, non pour transmission électrique (sauf alliage à base de cuivre-zinc, cuivre-nickel ou cuivre-nickel-zinc)
  • Torons en cuivre, non isolés pour l'électricité, non pour transmission électrique
  • Tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité, non pour transmission électrique

3314213 - Tiges, barres et profilés de cuivre et d'alliage de cuivre

• Exemples de produits inclus :

  • Tiges, en cuivre affiné, travaillées
  • Barres à base de cuivre-nickel alliées (cupronickel), ouvrées ou non
  • Barres à base de cuivre-nickel-zinc alliées (maillechort), ouvrées ou non
  • Barres de cuivre allié, ouvrées ou non (exc à base de cuivre-zinc, cuivre-nickel et cuivre-nickel-zinc)
  • Barres en alliages de cuivre-zinc (laiton), ouvrées ou non
  • Barres en laiton, ouvrées ou non
  • Barres, en cuivre affiné, non travaillées, dont la plus grande dimension de la section transversale excède 12.7 mm
  • Barres, en cuivre affiné, non travaillées, dont la plus grande dimension de la section transversale n'excède pas 12.7 mm
  • Barres, en cuivre affiné, travaillées
  • Fils machine, en cuivre affiné, non travaillés, dont la plus grande dimension de la section transversale n'excède pas 12.7 mm
  • Profilés à base de cuivre-nickel alliés, ouvrés ou non
  • Profilés à base de cuivre-nickel-zinc alliés, ouvrés ou non
  • Profilés cupro-nickel, ouvrés ou non
  • Profilés de cuivre allié, ouvrés ou non (exc à base de cuivre-zinc, cuivre-nickel et cuivre-nickel-zinc)
  • Profilés en alliages de cuivre-zinc, ouvrés ou non
  • Profilés en laiton, ouvrés ou non
  • Profilés maillechort, ouvrés ou non
  • Profilés, en cuivre affiné, non travaillés
  • Profilés, en cuivre affiné, travaillées
  • Tiges à base de cuivre-nickel alliées, ouvrées ou non
  • Tiges à base de cuivre-nickel-zinc alliées, ouvrées ou non
  • Tiges cupro-nickel, ouvrées ou non
  • Tiges de cuivre allié, ouvrées ou non (exc à base de cuivre-zinc, cuivre-nickel et cuivre-nickel-zinc)
  • Tiges en alliages de cuivre-zinc, ouvrées ou non
  • Tiges en laiton, ouvrées ou non
  • Tiges maillechort, ouvrées ou non
  • Tiges, en cuivre affiné, non travaillées, dont la plus grande dimension de la section transversale excède 12.7 mm
  • Tiges, en cuivre affiné, non travaillées, dont la plus grande dimension de la section transversale n'excède pas 12.7 mm

3314217 - Feuilles, bandes et plaques de cuivre et d'alliage de cuivre

• Exemples de produits inclus :

  • Bandes (sauf courroies) en alliages à base de cuivre-étain (bronze), épaisseur excédant 0.15 mm, non en rouleau
  • Bandes (sauf courroies), en alliages à base de cuivre-étain (bronze), épaisseur excédant 0.15 mm, en rouleau
  • Bandes (sauf courroies), en alliages à base de cuivre-nickel (cupronickel), épaisseur excédant 0.15 mm
  • Bandes (sauf courroies), en alliages à base de cuivre-nickel-zinc (maillechort), épaisseur excédant 0.15 mm
  • Bandes (sauf courroies), en alliages à base de cuivre-zinc (laiton), épaisseur excédant 0.15 mm, en rouleau,
  • Bandes (sauf courroies), en alliages à base de cuivre-zinc (laiton), épaisseur excédant 0.15 mm, non en rouleau
  • Bandes (sauf courroies), en alliages de cuivre (sauf alliages à base de cuivre-zinc, cuivre-étain, cuivre-nickel et cuivre-nickel-zinc), épaisseur excédant 0.15 mm
  • Bandes (sauf courroies), en cuivre affiné, d'une épaisseur excédant 0.15 mm, en rouleau
  • Bandes (sauf courroies), en cuivre affiné, d'une épaisseur excédant 0.15 mm, non en rouleau
  • Feuilles en alliages à base de cuivre-nickel (cupronickel), épaisseur excédant 0.15 mm
  • Feuilles en alliages à base de cuivre-nickel-zinc (maillechort), épaisseur excédant 0.15 mm
  • Feuilles en bronze, en rouleau, épaisseur excédant 0.15 mm
  • Feuilles en bronze, épaisseur excédant 0.15 mm, non en rouleau
  • Feuilles en cuivre affiné, d'une épaisseur excédant 0.15 mm, non en rouleau
  • Feuilles en cuivre affiné, en rouleau, d'une épaisseur excédant 0.15 mm
  • Feuilles en laiton, épaisseur excédant 0.15 mm, en rouleau
  • Feuilles en laiton, épaisseur excédant 0.15 mm, non en rouleau
  • Feuillles en alliages de cuivre (sauf alliages à base de cuivre-zinc, cuivre-étain, cuivre-nickel et cuivre-nickel-zinc), épaisseur excédant 0.15 mm
  • Tôles en alliages à base de cuivre-étain, en rouleau, épaisseur excédant 0.15 mm
  • Tôles en alliages à base de cuivre-étain, non en rouleau
  • Tôles en alliages à base de cuivre-nickel, épaisseur excédant 0.15 mm
  • Tôles en alliages à base de cuivre-nickel-zinc (maillechort), épaisseur excédant 0.15 mm
  • Tôles en alliages à base de cuivre-zinc (laiton), épaisseur excédant 0.15 mm, en rouleau
  • Tôles en alliages à base de cuivre-zinc (laiton), épaisseur excédant 0.15 mm, non en rouleau
  • Tôles en alliages à base de cupronickel, épaisseur excédant 0.15 mm
  • Tôles en alliages à base de maillechort, épaisseur excédant 0.15 mm
  • Tôles en alliages de cuivre (sauf alliages à base de cuivre-zinc, cuivre-étain, cuivre-nickel et cuivre-nickel-zinc), épaisseur excédant 0.15 mm
  • Tôles en bronze, en rouleau, épaisseur excédant 0.15 mm
  • Tôles en bronze, épaisseur excédant 0.15 mm, non en rouleau
  • Tôles en cuivre affiné, d'une épaisseur excédant 0.15 mm, non en rouleau,
  • Tôles en cuivre affiné, en rouleau, d'une épaisseur excédant 0.15 mm
  • Tôles en laiton, épaisseur excédant 0.15 mm, non en rouleau,

331421B - Tuyaux et tubes de cuivre et d'alliage de cuivre

• Exemples de produits inclus :

  • Tuyaux en maillechort
  • Tuyaux en alliages de cuivre (exc laiton, cupronickel et maillechort)
  • Tuyaux en cuivre affiné
  • Tuyaux en cupronickel
  • Tuyaux en laiton
  • Tubes en alliages de cuivre (exc laiton, cupronickel et maillechort)
  • Tubes en cuivre affiné
  • Tubes en cupronickel
  • Tubes en laiton
  • Tubes en maillechort

331422A - Fil, torons et câbles de cuivre et d'alliage de cuivre pour transmission électrique (sauf isolés et produits en treillis métallique)

• Exemples de produits inclus :

  • Câbles en cuivre allié, non isolés pour l'électricité
  • Câbles en cuivre non allié, non isolés pour l'électricité
  • Fils à base d'alliages de cuivre-zinc (laiton), pour transmission électrique
  • Fils de cuivre affiné, pour transmission électrique (sauf dimension de la section transversale excédant 6 mm)
  • Fils en alliages de cuivre, pour transmission électrique (sauf alliage à base de cuivre-zinc, cuivre-nickel ou cuivre-nickel-zinc)
  • Torons en cuivre, non isolés pour l'électricité, pour transmission électrique
  • Tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité, pour transmission électrique

3314912 - Profilés de nickel et d'alliage de nickel fabriqués en usine, y compris les alliages de nickel et de cuivre

• Exemples de produits inclus :

  • Tuyaux en nickel non allié
  • Tuyaux, en alliages de nickel
  • Tuyaux, en nickel non allié
  • Anode pour électroplastie, en nickel
  • Barres à fil, en alliages de nickel
  • Barres à fil, en nickel non allié
  • Barres et tiges, en alliages de nickel
  • Barres et tiges, en nickel non allié
  • Barres, en alliages de nickel
  • Barres, en nickel non allié
  • Feuilles d'alliage de nickel non transformé
  • Feuilles de nickel non allié, non transformé
  • Fil, en alliages de nickel
  • Fil, en nickel non allié
  • Profilés, en alliages de nickel
  • Profilés, en nickel non allié
  • Tige, en alliage de nickel
  • Tige, en nickel non allié
  • Tubes en nickel allié
  • Tubes en nickel non allié
  • Tubes, en alliages de nickel
  • Tubes, en nickel non allié
  • Tuyaux en nickel allié

3314913 - Profilés de titanium et d'alliage de titanium fabriqués en usine

• Exemples de produits inclus :

  • Profilés de titanium fabriqués en usine, y compris barres, tiges, feuilles et bandes

331491A - Profilés de métaux précieux fabriqués en usine

• Exemples de produits inclus :

  • Bandes de platine
  • Barres de platine
  • Ébauches, pièces d'or, non frappées
  • Feuilles de platine
  • Feuilles d'or 10 carats ou plus d'or fin
  • Feuilles d'or, moins de 10 carats d'or fin
  • Fil d'or 10 carats ou plus d'or fin
  • Fil d'or, moins de 10 carats d'or fin
  • Fils de platine
  • Fils de platine non isolés
  • Fils de platine, thermocouple
  • Iridium sous formes mi-ouvrées
  • Or monétaire
  • Or plaqué ou doublé de platine
  • Or sous formes mi-ouvrées, non-monétaire
  • Osmium sous formes mi-ouvrées
  • Palladium sous formes mi-ouvrés
  • Plaques de platine
  • Platine sous formes mi-ouvrées (exc tuyaux et tubes)
  • Rhodium sous formes mi-ouvrées
  • Ruthénium sous formes mi-ouvrées
  • Tôles de platine
  • Tubes de platine
  • Tuyaux de platine

331491B - Autres profilés de métaux non ferreux fabriqués en usine (sauf fils et câbles isolés)

• Exemples de produits inclus :

  • Articles en cermets
  • Bande, en étain, plus de 0.2 mm d'épaisseur
  • Barre, en alliage de plomb
  • Barre, en tungstène (inc obtenue par frittage)
  • Barres en molybdène (sauf de type fritté)
  • Cermets
  • Coude, en plomb
  • Débris de cermets
  • Déchets de cermets
  • Feuille, en étain, plus de 0.2 mm d'épaisseur
  • Fil, en plomb
  • Fil, en tungstène
  • Fil, en zinc
  • Profilé, en plomb
  • Profilé, en tungstène
  • Profilés d'antimoine fabriqués en usine, y compris barres, tiges, feuilles et bandes
  • Profilés de béryllium fabriqués en usine, y compris barres, tiges, feuilles et bandes
  • Profilés de cadmium fabriqués en usine, y compris barres, tiges, feuilles et bandes
  • Profilés de chrome fabriqués en usine, y compris barres, tiges, feuilles et bandes
  • Profilés de cobalt fabriqués en usine, y compris barres, tiges, feuilles, bandes, etc.
  • Profilés de hafnium (celtium) fabriqués en usine, y compris barres, tiges, feuilles et bandes
  • Profilés de magnésium fabriqués en usine, y compris barres, tiges, feuilles, bandes, etc.
  • Profilés de zirconium fabriqués en usine, y compris barres, tiges, feuilles et bandes
  • Siphon, en plomb
  • Tige, en tungstène (exc obtenue par frittage)
  • Tige, en tungstène, obtenue par frittage
  • Tôle, en étain, plus de 0.2 mm d'épaisseur
  • Tôle, en tungstène
  • Tôle, en zinc
  • Tube, en plomb
  • Tubes en zinc
  • Tubes et tuyaux en étain
  • Tuyau, en plomb
  • Tuyaux en zinc

331491H - Fil de bobinage (sauf aluminium et cuivre)

• Exemples de produits inclus :

  • Fils pour bobinage, isolés (sauf en cuivre ou en aluminium)
  • Fils pour bobinages, isolés (exc en cuivre)

3314921 - Autres poudres, pâte et paillettes de métaux non ferreux

• Exemples de produits inclus :

  • Granules calibrés de magnésium
  • Morceaux d'iridium
  • Osmium brut
  • Paillette de zinc
  • Paillette d'étain
  • Paillette, en plomb
  • Paillettes calibrées de magnésium
  • Paillettes de nickel
  • Poudre de cadmium allié
  • Poudre de cadmium non allié
  • Poudre de cobalt non allié
  • Poudre de magnésium
  • Poudre de plomb
  • Poudre de tungstène (wolfram)
  • Poudre de zinc
  • Poudre de zirconium
  • Poudre d'étain
  • Poudres de nickel (inc à forte teneur de cobalt)
  • Poudres de rhodium
  • Poussière de zinc
  • Râpures calibrées de magnésium
  • Tournures calibrées de magnésium

3315111 - Tuyaux sous pression et raccords de fonte ductile

• Exemples de produits inclus :

  • Accessoires de tuyauterie, en fonde ductile, pour tuyaux d'eau
  • Tuyaux en fonte ductile, pour l'eau

3315113 - Moulages de fonte ductile (sauf tuyaux et raccords sous pression)

• Exemples de produits inclus :

  • Accessoires de tuyauterie, en fonte ductile (sauf pour tuyaux d'eau)
  • Boulets et articles similaires pour broyeurs, forgés ou estampés, fer ou acier
  • Boulets pour broyeurs, en fer ou en acier
  • Moulages de fonte ductile
  • Profilés creux en fonte ductile
  • Tubes neufs en fonte ductile
  • Tuyaux en fonte ductile (sauf tuyaux d'eau et de renvoi)
  • Tuyaux en fonte ductile, de renvoi

3315115 - Tuyaux sous pression et raccords de fonte

• Exemples de produits inclus :

  • Accessoires de tuyauterie, en fonte non malléable, pour tuyaux d'eau
  • Tuyaux en fonte (sauf ductile), pour l'eau

3315117 - Tuyaux d'égout et raccords de fonte, toutes dimensions

• Exemples de produits inclus :

  • Tuyaux en fonte (sauf ductile), de renvoi
  • Accessoires de tuyauterie, en fonte non malléable, pour tuyaux de renvoi
  • Accessoires de tuyauterie, moulés, en fonte non malléable, pour tuyaux de renvoi
  • Garnitures de tuyauterie, moulées, en fonte non malléable, pour tuyaux de renvoi

3315119 - Moulages de fonte grise (sauf tuyaux et raccords)

• Exemples de produits inclus :

  • Bornes-fontaines, fonte grise non malléable
  • Boulets et articles similaires pour broyeurs (exc en fonte)
  • Boulets et articles similaires pour broyeurs, en fonte
  • Moulages d'alliage de fonte non malléable
  • Moulages municipaux, fonte grise non malléable
  • Ouvrages moulés d'alliage de fonte non malléable
  • Ouvrages moulés, autres, en fonte grise non malléable
  • Profilés creux en fonte grise
  • Tubes neufs en fonte grise
  • Tuyaux en fonte grise (sauf tuyaux d'eau et de renvoi)

331511A - Moulages standard de fonte malléable

• Exemples de produits inclus :

  • Moulages standard de fonte malléable
  • Profilés creux en fonte malléable
  • Tubes neufs en fonte malléable
  • Tuyaux en fonte malléable (sauf tuyaux d'eau et de renvoi)

331511C - Moulages perlitiques de fonte malléable

• Exemples de produits inclus :

  • Moulages perlitiques de fonte malléable

331511E - Moules et supports pour lingots d'acier lourds

• Exemples de produits inclus :

  • Lingotières, pour la production d'acier

3315120 - Moulages de précision en acier

• Exemples de produits inclus :

  • Moulages de précision en acier allié, au four électrique (sauf acier au carbon, fortement allié, au manganèse et résistant à l'abrasion)
  • Moulages de précision en acier au carbone, au four électrique
  • Moulages de précision en acier au manganèse et résistant à l'abrasion, au four électrique
  • Moulages de précision en acier fortement allié (sauf au manganèse et résistant à l'abrasion), au four électrique

3315131 - Autres moulages d'acier au carbone (sauf moulages de précision)

• Exemples de produits inclus :

  • Essieux et leurs parties pour matériel roulant de chemins de fer, moulages d'acier au carbone
  • Moulages d'acier au carbone (sauf moulages de précision), au four électrique
  • Pièces de bogies et de bissell-bogies, matériel roulant de chemins de fer, moulages d'acier au carbone
  • Roues de locomotives, moulages d'acier au carbone
  • Roues, matériel roulant de chemins de fer, moulages d'acier au carbone

3315133 - Moulages d'acier fortement allié (sauf moulages de précision)

• Exemples de produits inclus :

  • Moulages d'acier fortement allié (sauf moulages de précision) (sauf au manganèse et résistant à l'abrasion), au four électrique
  • Moulages d'acier fortement allié, au manganèse et résistant à l'abrasion (sauf moulages de précision), au four électrique

3315135 - Autres moulages d'acier allié (sauf moulages de précision)

• Exemples de produits inclus :

  • Moulages (sauf de précision) d'acier allié, au four électrique (sauf acier au carbon, fortement allié, au manganèse et résistant à l'abrasion)
  • Moulages d'acier (sauf fortement allié), au manganèse et résistant à l'abrasion (sauf moulages de précision), au four électrique

3315210 - Moulages sous pression d'aluminium et d'alliage d'aluminium

• Exemples de produits inclus :

  • Matrices, en aluminium

3315220 - Moulages sous pression de métaux non ferreux (sauf l'aluminium)

• Exemples de produits inclus :

  • Moulages sous pression de magnésium
  • Pièces moulées sous pression, alliées, en zinc
  • Pièces moulées sous pression, non alliés, en zinc

3315240 - Moulages d'aluminium et d'alliage d'aluminium, à l'exclusion des moulages sous pression

• Exemples de produits inclus :

  • Moulages sous pression, en aluminium
  • Moulages (exc au sable ou à cire perdue et matrices), en aluminium
  • Moulages à cire perdue, en aluminium
  • Moulages au sable, en aluminium

3315250 - Moulages de cuivre et d'alliage de cuivre (sauf les moulages sous pression)

• Exemples de produits inclus :

  • Ouvrages coulés, en cuivre allié, mais non autrement travaillés
  • Ouvrages coulés, en cuivre, non allié, mais non autrement travaillés

3315280 - Autres produits de fonderie de métaux non ferreux

• Exemples de produits inclus :

  • Pièces moulées sous pression, autres, en zinc
  • Moulages (sauf sous pression) de maganésium
  • Moulages de nickel