Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2022 version 1.0

• 561 - Services de commerce de détail (sauf les commissions)
• 56191 - Produits divers au détail
• 561912 - Produits du tabac et accessoires, et cigarettes électroniques, au détail

5619122 - Cigarettes électroniques, liquides à vapoter de recharge, atomiseurs à vapoter et autres systèmes de libération de liquide à vapoter, au détail

Services de commerce de détail de cigarettes électroniques, de liquides à vapoter de recharge (avec ou sans nicotine), d'atomiseurs à vapoter et d'autres systèmes de libération de liquide à vapoter, sauf contenant du cannabis.

• Exemple(s) illustratif(s)

  • atomiseurs de cigarettes électroniques, au détail
  • cartomiseurs de cigarettes électroniques, au détail
  • cartouches de liquides à vapoter, au détail
  • cigarettes électroniques en forme de pipe, au détail
  • cigarettes électroniques jetables, au détail
  • clearomiseurs de cigarettes électroniques, au détail
  • ensembles de cigarettes électroniques rechargeables, au détail
  • ensembles pour cigarettes électroniques, au détail
  • liquides à vapoter avec ou sans nicotine (nécessaires de recharge), au détail
  • pointes (tubes) d'égouttement de cigarettes électroniques, au détail
  • stylos à vapoter, au détail
  • vaporisateurs de cigarettes électroniques, au détail

  Tous les exemples

• Exclusion(s)

  • affichage numérique incorporant des diodes émettrices de lumière (DEL), non assemblés ou montés, pour petits appareils électroniques, vendus séparément au détail (Voir 5619157 Autres équipements et fournitures divers, n.c.a., au détail)
  • batteries (piles) à usage domestique, vendus séparément, au détail (Voir 5613143 Articles ménagers divers, n.c.a., au détail)
  • chargeurs de batteries (piles), vendus séparément au détail (Voir 5613143 Articles ménagers divers, n.c.a., au détail)
  • cigarettes électroniques contenant du cannabis, au détail (Voir 5611399 Autres produits du cannabis, n.c.a., au détail)
  • connecteurs, adaptateurs ou câbles de type bus série universel (USB), vendus séparément au détail (Voir 5613143 Articles ménagers divers, n.c.a., au détail)
  • contenants de plastique et de verre, en forme de fiole, non assemblés ou montés dans les cigarettes électroniques, vendus séparément au détail (Voir 5619157 Autres équipements et fournitures divers, n.c.a., au détail)
  • huile de cannabis sans additifs, utilisée pour le vapotage, au détail (Voir 561134 Extraits et concentrés de cannabis, au détail)
  • liquides à vapoter contenant des cannabinoïdes (par ex., THC et CBD), au détail (Voir 5611399 Autres produits du cannabis, n.c.a., au détail)
  • micropuces et autres circuits imprimés et intégrés, non assemblés ou montés, pour appareils électroniques, vendus séparément au détail (Voir 5619157 Autres équipements et fournitures divers, n.c.a., au détail)