Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2022 version 1.0

• 561 - Services de commerce de détail (sauf les commissions)
• 56131 - Mobilier, accessoires d'ameublement, articles ménagers, appareils électroménagers et appareils électroniques, à usage domestique, au détail
• 561314 - Articles ménagers au détail

5613143 - Articles ménagers divers, n.c.a., au détail

Services de commerce de détail de fournitures et d'accessoires de maison divers, n.c.a.

• Exemple(s) illustratif(s)

  • ampoules à usage domestique au détail
  • batteries (piles) à usage domestique, au détail
  • cintres à vêtements à usage domestique au détail
  • contenants d'entreposage non alimentaire à usage domestique au détail
  • détecteurs de fumée à usage domestique au détail
  • essuie-tout en papier à usage domestique au détail
  • lacets de chaussures au détail
  • papier de toilette au détail
  • poubelles à usage domestique au détail
  • sacs en papier à usage domestique au détail
  • sacs en plastique à usage domestique au détail
  • serviettes de table en papier à usage domestique au détail

  Tous les exemples

• Inclusion(s)

  • emballages à aliments en papier d'aluminium à usage domestique au détail
  • papier d'emballage pour cadeaux au détail

• Exclusion(s)

  • articles de soin personnel au détail (Voir 5617224 Produits d'incontinence, au détail)
  • batteries (piles) d'automobiles au détail (Voir 5615312 Pièces et accessoires de véhicules automobiles (sauf les pneus), neufs et d'occasion, au détail)
  • batteries (piles) de téléphone au détail (Voir 5613163 Téléphones, matériel de communication et produits connexes, au détail)
  • batteries (piles) d'ordinateur au détail (Voir 5613161 Ordinateurs, appareils périphériques et équipement de réseau, au détail)
  • batteries (piles) d'outils électriques, au détail (Voir 5618113 Outils électriques au détail)
  • batteries (piles) spéciales pour caméras, au détail (Voir 5613165 Appareils photo et autre équipement et fournitures photographiques, au détail)
  • vaisselle (ustensiles) en papier ou plastique jetables à usage domestique, au détail (Voir 5613141 Vaisselle, articles de cuisine, batteries de cuisine et articles de cuisson, au détail)