Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2022 version 1.0

• 561 - Services de commerce de détail (sauf les commissions)
• 56113 - Produits du cannabis, au détail
• 561132 - Sommités fleuries de cannabis fraîches (y compris les feuilles), au détail

5611322 - Sommités fleuries de cannabis fraîches (y compris les feuilles), pour usage médical, au détail

Services de commerce de détail de sommités fleuries de cannabis fraîchement récoltées, y compris les feuilles, contenant du THC (plus de 0,3 % p/p), du CBD et d'autres cannabinoïdes, pour usage non médical. Le cannabis frais réfère aux sommités fleuries (bourgeons) et feuilles fraîches ou riches en eau, de plants femelles, qui n'ont subi aucun processus de séchage. Pour obtenir le cannabis pour usage médical, un patient ou client a généralement besoin de s'enregistrer auprès d'une autorité gouvernementale et d'un titulaire d'une licence de vente de cannabis à des fins médicales, et d'obtenir une autorisation (document médical et commande écrite) d'un praticien de la santé autorisé.

• Exemple(s) illustratif(s)

  • bourgeons de cannabis frais, pour usage médical, au détail
  • feuilles de cannabis en éventail (grandes feuilles) fraîches, pour usage médical, au détail
  • feuilles de sucre (petites feuilles) de cannabis fraîches, pour usage médical, au détail
  • fleurs ou bourgeons de cannabis (marijuana) frais, contenant du THC (plus de 0,3 % p/p) et du CBD, pour usage médical, au détail
  • fleurs ou bourgeons de cannabis frais, de souche hybride, pour usage médical, au détail
  • fleurs ou bourgeons frais de souche Indica, pour usage médical, au détail
  • fleurs ou bourgeons frais de souche Sativa, pour usage médical, au détail

  Tous les exemples

• Inclusion(s)

  • branches ou résidus d'ébranchage de cannabis frais, pour usage médical, au détail
  • sommités fleuries de cannabis fraîches et congelées, pour usage médical, au détail