Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2022 version 1.0
- 561 - Services de commerce de détail (sauf les commissions)
- 56113 - Produits du cannabis, au détail
- 561132 - Sommités fleuries de cannabis fraîches (y compris les feuilles), au détail
5611321 - Sommités fleuries de cannabis fraîches (y compris les feuilles), pour usage non médical, au détail
Services de commerce de détail de sommités fleuries de cannabis fraîchement récoltées, y compris les feuilles, contenant du THC (plus de 0,3 % p/p), du CBD et d'autres cannabinoïdes, pour usage non médical. Le cannabis frais réfère aux sommités fleuries (bourgeons) et feuilles fraîches ou riches en eau, de plants femelles, qui n'ont subi aucun processus de séchage.
Exemple(s) illustratif(s)
- bourgeons de cannabis frais, pour usage non médical, au détail
- feuilles de cannabis en éventail (grandes feuilles) fraîches, pour usage non médical, au détail
- feuilles de sucre (petites feuilles) de cannabis fraîches, pour usage non médical, au détail
- fleurs ou bourgeons de cannabis (marijuana) frais, contenant du THC (plus de 0,3 % p/p) et du CBD, pour usage non médical, au détail
- fleurs ou bourgeons de cannabis frais, de souche hybride, pour usage non médical, au détail
- fleurs ou bourgeons frais de souche Sativa, pour usage non médical, au détail
- fleurs ou bourgeons frais, de souche Indica, pour usage non médical, au détail
Inclusion(s)
- branches ou résidus d'ébranchage de cannabis frais, pour usage non médical, au détail
- sommités fleuries de cannabis fraîches et congelées, pour usage non médical, au détail
- Date de modification :