Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2022 version 1.0

• 551 - Services de commerce de gros (sauf les commissions)
• 55114 - Articles personnels et ménagers, en gros
• 551147 - Équipement de sport, jouets, articles de passe-temps et matériel photographique, en gros

5511478 - Fournitures pour passe-temps et travaux d'artisanat, en gros

Services de commerce de gros de fournitures pour passe-temps et travaux d'artisanat.

• Exemple(s) illustratif(s)

  • aéromodèles (modèles réduits) d'aéronefs stationnaires, inopérables ou incapables de voler, en gros
  • drones à usage récréatif, en gros
  • trousses d'artisanat en gros
  • trousses pour travaux manuels de loisir en gros

  Tous les exemples

• Exclusion(s)

  • drones à usage de jouet, en gros (Voir 5511476 Jouets et jeux (sauf les consoles de jeux électroniques et les ludiciels), en gros)
  • drones à usage non récréatif, en gros (Voir 5511793 Aéronefs et autres matériels de transport, en gros)