Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2022 version 1.0
- 551 - Services de commerce de gros (sauf les commissions)
- 55114 - Articles personnels et ménagers, en gros
- 551147 - Équipement de sport, jouets, articles de passe-temps et matériel photographique, en gros
5511476 - Jouets et jeux (sauf les consoles de jeux électroniques et les ludiciels), en gros
Services de commerce de gros de jouets et jeux, sauf les consoles de jeux électroniques et les ludiciels.
Exemple(s) illustratif(s)
- cartes de bingo en gros
- casse-têtes (puzzles) en tant que jouets en gros
- drones à usage de jouet, en gros
- ensembles scientifiques en tant que jouets en gros
- jeux de société (sauf les ludiciels) en gros
- jeux électroniques (sauf les consoles et les ludiciels) en gros
- jeux généraux (sauf les ludiciels) en gros
- jouets électroniques (sauf les consoles) en gros
- jouets généraux en gros
Exclusion(s)
- consoles de jeux électroniques en gros (Voir 5511452 Consoles de jeux électroniques (sauf les ludiciels), en gros)
- ludiciels en gros (Voir 5511453 Ludiciels, en gros)
- Date de modification :