Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2022 version 1.0
- 115 - Autres produits végétaux
- 11513 - Autres produits végétaux divers
- 115139 - Autres produits de culture divers, n.c.a.
1151398 - Graines de semence (sauf les graines de pommes de terre, de fleurs, d'arbustes et d'arbres)
Graines de semence, sauf les graines de pommes de terre, de fleurs, d'arbustes et d'arbres.
Exemple(s) illustratif(s)
- arachides pour semence
- canola et colza pour semis
- graines de blé pour semis
- graines de fruits pour semis
- graines de graminées pour l'aménagement paysager
- graines de légumes pour semence
- graines de légumineuses pour semence
- graines de lentilles pour semis
- graines de pois pour semis
- graines de soya pour semis
- graines d'haricots pour semis
- graines oléagineuses de semence (sauf les graines de cannabis)
Exclusion(s)
- graines de fleurs, d'arbustes et d'arbres (Voir 115141 Graines de fleurs, d'arbustes et d'arbres)
- graines de fourrage et de graminées (Voir 1151381 Foin, graines de fourrage et de graminées)
- graines viables de cannabis (Voir 213111 Graines de cannabis)
- pommes de terre pour la semence (Voir 1142113 Pommes de terre fraîches pour la semence)
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