Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2022 version 1.0
- 115 - Autres produits végétaux
- 11513 - Autres produits végétaux divers
- 115139 - Autres produits de culture divers, n.c.a.
1151392 - Fibres végétales naturelles
Fibres végétales naturelles.
Exemple(s) illustratif(s)
- chanvre industriel
- déchets de fibres textiles végétales
- étoupes de fibres textiles végétales
- fibres brutes de palmier nain
- fibres brutes de sisal
- fibres de coco (coir) brutes
- fibres de jute brutes et rouies
- fibres de lin brisées et teillées
- kapok
- raphia
Inclusion(s)
- plants de chanvre entiers et matériel végétal de chanvre, contenant 0,3 % p/p ou moins de THC (sauf les graines de chanvres)
- rubans de fibres de lin
Exclusion(s)
- coton brut (Voir 1151371 Coton brut)
- matériel de plants de chanvre, pour fabriquer des produits du cannabis (Voir 21312 Sommités fleuries de cannabis fraîches et séchées (y compris les feuilles))
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