Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2022 version 1.0

561 - Services de commerce de détail (sauf les commissions)

Ce groupe comprend les services d'achat et de vente de marchandises pour compte propre, à l'étape finale de la chaîne de distribution, ainsi que les services accessoires à la vente au détail de marchandises; les services sont fournis en magasin, en ligne ou au moyen de machines distributrices.

• Exclusion(s)

  • service d'achat et de vente de marchandises pour compte propre, à une étape intermédiaire de la chaîne de distribution (Voir 551 Services de commerce de gros (sauf les commissions))
  • service de vente de marchandises pour des tiers, moyennant le versement d'une commission, à l'étape finale du processus de distribution (Voir 562 Commissions sur le commerce de détail)

56191 - Produits divers au détail

Cette classe comprend les services de commerce de détail d'animaux de compagnie, d'aliments pour animaux de compagnie et fournitures pour animaux de compagnie; de produits du tabac et accessoires; de matériel et fournitures de bureau pour la maison, n.c.a.; d'équipement et fournitures agricoles; d'équipement et fournitures, n.c.a.; et d'oeuvres d'art, d'objets de collection, d'antiquités, et de marchandises usagées ou d'occasion, sauf les véhicules automobiles et les maisons mobiles. Les produits du cannabis sont exclus de cette classe.

561912 - Produits du tabac et accessoires, et cigarettes électroniques, au détail

Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de produits du tabac et accessoires, et de cigarettes électroniques.

5619121 - Produits du tabac et accessoires (sauf les cigarettes électroniques), au détail

Services de commerce de détail de produits du tabac et accessoires, sauf les cigarettes électroniques.

• Exemple(s) illustratif(s)

  • briquets pour cigarettes au détail
  • cigares au détail
  • cigarettes (sauf les cigarettes électroniques), au détail
  • cigarillos au détail
  • étuis à cigarettes au détail
  • filtres de cigarettes au détail
  • fume-cigarettes au détail
  • papier à tabac au détail
  • pipes (sauf les cigarettes électroniques en forme de pipe), au détail
  • rouleuses de cigarettes au détail
  • tabac à priser au détail

  Tous les exemples

• Exclusion(s)

  • allumettes à usage domestique au détail (Voir 5613143 Articles ménagers divers, n.c.a., au détail)
  • cigarettes électroniques contenant du cannabis, au détail (Voir 5611399 Autres produits du cannabis, n.c.a., au détail)
  • cigarettes électroniques ne contenant pas du cannabis, au détail (Voir 5619122 Cigarettes électroniques, liquides à vapoter de recharge, atomiseurs à vapoter et autres systèmes de libération de liquide à vapoter, au détail)

5619122 - Cigarettes électroniques, liquides à vapoter de recharge, atomiseurs à vapoter et autres systèmes de libération de liquide à vapoter, au détail

Services de commerce de détail de cigarettes électroniques, de liquides à vapoter de recharge (avec ou sans nicotine), d'atomiseurs à vapoter et d'autres systèmes de libération de liquide à vapoter, sauf contenant du cannabis.

• Exemple(s) illustratif(s)

  • atomiseurs de cigarettes électroniques, au détail
  • cartomiseurs de cigarettes électroniques, au détail
  • cartouches de liquides à vapoter, au détail
  • cigarettes électroniques en forme de pipe, au détail
  • cigarettes électroniques jetables, au détail
  • clearomiseurs de cigarettes électroniques, au détail
  • ensembles de cigarettes électroniques rechargeables, au détail
  • ensembles pour cigarettes électroniques, au détail
  • liquides à vapoter avec ou sans nicotine (nécessaires de recharge), au détail
  • pointes (tubes) d'égouttement de cigarettes électroniques, au détail
  • stylos à vapoter, au détail
  • vaporisateurs de cigarettes électroniques, au détail

  Tous les exemples

• Exclusion(s)

  • affichage numérique incorporant des diodes émettrices de lumière (DEL), non assemblés ou montés, pour petits appareils électroniques, vendus séparément au détail (Voir 5619157 Autres équipements et fournitures divers, n.c.a., au détail)
  • batteries (piles) à usage domestique, vendus séparément, au détail (Voir 5613143 Articles ménagers divers, n.c.a., au détail)
  • chargeurs de batteries (piles), vendus séparément au détail (Voir 5613143 Articles ménagers divers, n.c.a., au détail)
  • cigarettes électroniques contenant du cannabis, au détail (Voir 5611399 Autres produits du cannabis, n.c.a., au détail)
  • connecteurs, adaptateurs ou câbles de type bus série universel (USB), vendus séparément au détail (Voir 5613143 Articles ménagers divers, n.c.a., au détail)
  • contenants de plastique et de verre, en forme de fiole, non assemblés ou montés dans les cigarettes électroniques, vendus séparément au détail (Voir 5619157 Autres équipements et fournitures divers, n.c.a., au détail)
  • huile de cannabis sans additifs, utilisée pour le vapotage, au détail (Voir 561134 Extraits et concentrés de cannabis, au détail)
  • liquides à vapoter contenant des cannabinoïdes (par ex., THC et CBD), au détail (Voir 5611399 Autres produits du cannabis, n.c.a., au détail)
  • micropuces et autres circuits imprimés et intégrés, non assemblés ou montés, pour appareils électroniques, vendus séparément au détail (Voir 5619157 Autres équipements et fournitures divers, n.c.a., au détail)