Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2022 version 1.0
561 - Services de commerce de détail (sauf les commissions)
Ce groupe comprend les services d'achat et de vente de marchandises pour compte propre, à l'étape finale de la chaîne de distribution, ainsi que les services accessoires à la vente au détail de marchandises; les services sont fournis en magasin, en ligne ou au moyen de machines distributrices.
Exclusion(s)
- service d'achat et de vente de marchandises pour compte propre, à une étape intermédiaire de la chaîne de distribution (Voir 551 Services de commerce de gros (sauf les commissions))
- service de vente de marchandises pour des tiers, moyennant le versement d'une commission, à l'étape finale du processus de distribution (Voir 562 Commissions sur le commerce de détail)
56143 - Enregistrements audio et vidéo, et ludiciels, au détail
Cette classe comprend les services de commerce de détail d'enregistrements audio, de films, d'émissions de télévision et d'autres enregistrements vidéo, et de ludiciels.
561432 - Films, émissions de télévision et autres enregistrements vidéo, au détail
Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de films, d'émissions de télévision et d'autres enregistrements vidéo sur support physique et pour téléchargement.
5614321 - Films sur support physique, au détail
Services de commerce de détail de films sur support physique.
Exemple(s) illustratif(s)
- disques au laser de film préenregistrés neufs, au détail
- films d'action ou d'aventure sur support physique, au détail
- films de science fiction sur support physique, au détail
- films documentaires sur support physique, au détail
- films dramatiques sur support physique, au détail
- films romantiques sur support physique, au détail
- films sur support physique commandés en ligne et livrés aux clients, au détail
- nouveaux DVD préenregistrés, au détail
Exclusion(s)
- supports physiques contenant des enregistrements de films, vendus usagés ou d'occasion, au détail (Voir 5619163 Antiquités et marchandises usagées ou d'occasion (sauf les véhicules automobiles et les maisons mobiles), au détail)
5614322 - Films téléchargeables, au détail
Services de commerce de détail de films pour téléchargement.
Exemple(s) illustratif(s)
- téléchargements de films d'action ou d'aventure, au détail
- téléchargements de films de science fiction, au détail
- téléchargements de films documentaires, au détail
- téléchargements de films dramatiques, au détail
- téléchargements de films romantiques, au détail
Exclusion(s)
- films sur demande diffusés en continu via Internet sur des appareils fixes et mobiles (Voir 7234142 Diffusion en continu, en ligne, de télévision, films et vidéos sur demande)
- films sur support physique achetés en ligne, au détail (Voir 5614321 Films sur support physique, au détail)
5614323 - Émissions de télévision et autres enregistrements vidéo, sur support physique, au détail
Services de commerce de détail d'émissions de télévision et d'autres enregistrements vidéo, sur support physique.
Exemple(s) illustratif(s)
- émissions de télévision et autres enregistrements vidéo, sur support physique, commandés en ligne et livrés aux clients, au détail
- enregistrements d'émissions de téléréalité, sur support physique, au détail
- enregistrements d'émissions de télévision de documentaires de longue durée, sur support physique, au détail
- enregistrements d'émissions de télévision de musique et danse, sur support physique, au détail
- enregistrements d'émissions de télévision de sports, sur support physique, au détail
- enregistrements d'émissions de télévision de vidéoclips, sur support physique, au détail
- enregistrements d'émissions de télévision d'interview-variétés ou de tribunes, sur support physique, au détail
- enregistrements d'émissions de télévision dramatiques et comiques, sur support physique, au détail
- enregistrements d'émissions de télévision éducatives formelles et pour enfants d'âge préscolaires, sur support physique, au détail
Exclusion(s)
- supports physiques contenant des enregistrements d'émissions de télévision et autres vidéos, vendus usagés ou d'occasion, au détail (Voir 5619163 Antiquités et marchandises usagées ou d'occasion (sauf les véhicules automobiles et les maisons mobiles), au détail)
5614324 - Émissions de télévision et autres enregistrements vidéo téléchargeables, au détail
Services de commerce de détail d'émissions de télévision et d'autres enregistrements vidéo pour téléchargement.
Exemple(s) illustratif(s)
- téléchargements d'enregistrements d'émissions de téléréalité, au détail
- téléchargements d'enregistrements d'émissions de télévision de documentaires de longue durée, au détail
- téléchargements d'enregistrements d'émissions de télévision de musique et danse, au détail
- téléchargements d'enregistrements d'émissions de télévision de vidéoclips, au détail
- téléchargements d'enregistrements d'émissions de télévision d'interview-variétés ou de tribunes, au détail
- téléchargements d'enregistrements d'émissions de télévision dramatiques et comiques, au détail
- téléchargements d'enregistrements d'émissions de télévision éducatives formelles et pour enfants d'âge préscolaires, au détail
Exclusion(s)
- émissions de télévision et autres enregistrements vidéo, sur support physique, achetés en ligne, au détail (Voir 5614323 Émissions de télévision et autres enregistrements vidéo, sur support physique, au détail)
- émissions de télévision et autres vidéos sur demande diffusées en continu via Internet sur des appareils fixes et mobiles (Voir 7234142 Diffusion en continu, en ligne, de télévision, films et vidéos sur demande)
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