Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2022 version 1.0

561 - Services de commerce de détail (sauf les commissions)

Ce groupe comprend les services d'achat et de vente de marchandises pour compte propre, à l'étape finale de la chaîne de distribution, ainsi que les services accessoires à la vente au détail de marchandises; les services sont fournis en magasin, en ligne ou au moyen de machines distributrices.

• Exclusion(s)

  • service d'achat et de vente de marchandises pour compte propre, à une étape intermédiaire de la chaîne de distribution (Voir 551 Services de commerce de gros (sauf les commissions))
  • service de vente de marchandises pour des tiers, moyennant le versement d'une commission, à l'étape finale du processus de distribution (Voir 562 Commissions sur le commerce de détail)

56143 - Enregistrements audio et vidéo, et ludiciels, au détail

Cette classe comprend les services de commerce de détail d'enregistrements audio, de films, d'émissions de télévision et d'autres enregistrements vidéo, et de ludiciels.

561431 - Enregistrements audio au détail

Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail d'enregistrements audio sur support physique et pour téléchargement.

5614311 - Enregistrements audio sur support physique, au détail

Services de commerce de détail d'enregistrements audio sur support physique.

• Exemple(s) illustratif(s)

  • chansons musicales sur support physique, au détail
  • disques vinyles neufs au détail
  • enregistrements audio sur support physique commandés en ligne et livrés aux clients, au détail
  • enregistrements de créations vocales ou orales sur support physique, au détail
  • enregistrements de sons des océans ou de la mer, sur support physique, au détail
  • enregistrements numériques sur support physique, au détail
  • enregistrements sonores de la faune, sur support physique, au détail
  • nouveaux CD audio préenregistrés, au détail
  • sons de la nature enregistrés et numérisés, sur support physique, au détail

  Tous les exemples

• Exclusion(s)

  • supports physiques contenant des enregistrements audio, vendus usagés ou d'occasion, au détail (Voir 5619163 Antiquités et marchandises usagées ou d'occasion (sauf les véhicules automobiles et les maisons mobiles), au détail)

5614312 - Enregistrements audio téléchargeables, au détail

Services de commerce de détail d'enregistrements audio pour téléchargement.

• Exemple(s) illustratif(s)

  • albums de musique téléchargeable, au détail
  • chansons musicales téléchargeables, au détail
  • enregistrements de créations vocales ou orales, téléchargeables, au détail
  • enregistrements de sons des océans ou de la mer, téléchargeables, au détail
  • enregistrements sonores de la faune téléchargeables, au détail
  • téléchargement de musique mp3, au détail
  • téléchargements de sons de la nature enregistrés, au détail

  Tous les exemples

• Exclusion(s)

  • enregistrements audio sur support physique achetés en ligne, au détail (Voir 5614311 Enregistrements audio sur support physique, au détail)
  • sons sur demande diffusés en continu via Internet sur des appareils fixes et mobiles (Voir 7234152 Services de diffusion en continu de son en ligne)