Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2022 version 1.0
561 - Services de commerce de détail (sauf les commissions)
Ce groupe comprend les services d'achat et de vente de marchandises pour compte propre, à l'étape finale de la chaîne de distribution, ainsi que les services accessoires à la vente au détail de marchandises; les services sont fournis en magasin, en ligne ou au moyen de machines distributrices.
Exclusion(s)
- service d'achat et de vente de marchandises pour compte propre, à une étape intermédiaire de la chaîne de distribution (Voir 551 Services de commerce de gros (sauf les commissions))
- service de vente de marchandises pour des tiers, moyennant le versement d'une commission, à l'étape finale du processus de distribution (Voir 562 Commissions sur le commerce de détail)
56131 - Mobilier, accessoires d'ameublement, articles ménagers, appareils électroménagers et appareils électroniques, à usage domestique, au détail
Cette classe comprend les services de commerce de détail de mobilier domestique d'intérieur; de mobilier domestique d'extérieur; d'accessoires d'ameublement de maison; d'articles ménagers; d'appareils électroménagers; et d'appareils électroniques de consommation.
561313 - Accessoires d'ameublement de maison au détail
Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de garnitures de fenêtres; de produits textiles à usage domestique n.c.a.; et d'articles et objets de décoration intérieure.
5613131 - Garnitures de fenêtres au détail
Services de commerce de détail de garnitures de fenêtres.
Exemple(s) illustratif(s)
- draperies au détail
- rideaux pour fenêtres au détail
- stores à enroulement automatique au détail
- stores horizontaux au détail
- stores verticaux au détail
- toiles pour fenêtres au détail
- valences au détail
- voilages au détail
- volets d'intérieur au détail
Exclusion(s)
- volets extérieurs au détail (Voir 5618125 Bois d'oeuvre et autres matériaux et fournitures de rénovation, au détail)
5613132 - Produits textiles à usage domestique n.c.a., au détail
Services de commerce de détail de produits textiles à usage domestique n.c.a.
Exemple(s) illustratif(s)
- coussins à usage domestique au détail
- couvertures électriques à usage domestique au détail
- duvets au détail
- ensembles de tapis de salle de bain à usage domestique au détail
- housses de meuble au détail
- linge à vaisselle pour la maison au détail
- literie à usage domestique (sauf de chambre de bébé), au détail
- mitaines de four à usage domestique au détail
- oreillers à usage domestique au détail
- rideaux de douche à usage domestique au détail
- serviettes à usage domestique au détail
- tabliers à usage domestique au détail
Exclusion(s)
- chiffons de nettoyage à usage domestique au détail (Voir 5613142 Produits de nettoyage à usage domestique, au détail)
- tapis ou de carpettes au détail (Voir 5618124 Revêtements de sol (y compris les parquets) et carrelages, au détail)
5613133 - Articles et objets de décoration intérieure (sauf les produits textiles), au détail
Services de commerce de détail d'articles et d'objets de décoration intérieure, sauf les produits textiles.
Exemple(s) illustratif(s)
- accessoires de foyer à usage domestique au détail
- arbres de Noël artificiels à usage domestique au détail
- boîtes à bijoux à usage domestique au détail
- cadres de tableaux à usage domestique au détail
- chandelles à usage domestique au détail
- fleurs séchées à usage domestique au détail
- horloges (sauf avec radio) à usage domestique au détail
- jardinières à usage domestique au détail
- lumières de Noël pour l'extérieur à usage domestique, au détail
- plantes artificielles à usage domestique au détail
- thermomètres à usage domestique au détail
- trophées au détail
Inclusion(s)
- accessoires de salles de bain à usage domestique au détail
- pèse-personnes à usage domestique au détail
Exclusion(s)
- miroirs décoratifs au détail (Voir 5618126 Articles de quincaillerie et produits de rénovation connexes n.c.a., au détail)
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