Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2022 version 1.0
561 - Services de commerce de détail (sauf les commissions)
Ce groupe comprend les services d'achat et de vente de marchandises pour compte propre, à l'étape finale de la chaîne de distribution, ainsi que les services accessoires à la vente au détail de marchandises; les services sont fournis en magasin, en ligne ou au moyen de machines distributrices.
Exclusion(s)
- service d'achat et de vente de marchandises pour compte propre, à une étape intermédiaire de la chaîne de distribution (Voir 551 Services de commerce de gros (sauf les commissions))
- service de vente de marchandises pour des tiers, moyennant le versement d'une commission, à l'étape finale du processus de distribution (Voir 562 Commissions sur le commerce de détail)
56113 - Produits du cannabis, au détail
Cette classe comprend les services de commerce de détail de graines viables de cannabis; de plants végétatifs de cannabis; de cannabis frais et séché (bourgeons et feuilles); de l'huile de cannabis; des autres extraits et concentrés de cannabis; des produits comestibles au cannabis; et des autres produits du cannabis n.c.a., pour usages non médical et médical. Le cannabis est sélectionné pour contenir des cannabinoïdes, en particulier le tétrahydrocannabinol (THC) - plus de 0,3 % p/p (en poids ou poids pour poids) - et le cannabidiol (CBD).
Exclusion(s)
- graines de chanvre pour aliments, non utilisées pour produire du cannabis enivrant et hallucinogène (0,3 % p/p ou moins de THC), au détail (Voir 5611123 Aliments secs emballés, au détail)
- graines de chanvre pour l'agriculture, non utilisées pour produire du cannabis enivrant et hallucinogène (0,3 % p/p ou moins de THC), au détail (Voir 5619142 Fournitures agricoles au détail)
- produits pharmaceutiques à base de cannabis, au détail (Voir 561711 Produits pharmaceutiques au détail)
561134 - Extraits et concentrés de cannabis, au détail
Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail d'extraits et concentrés de cannabis. Les extraits de cannabis réfèrent aux produits du cannabis qui sont fabriqués en utilisant des méthodes de transformation des extraits ou en synthétisant les phytocannabinoïdes. Les concentrés de cannabis réfèrent aux extraits dérivés contenant des quantités concentrées du composé psychoactif tétrahydrocannabinol (THC), du cannabidiol (CBD), et de plusieurs autres cannabinoïdes et terpènes.
Exclusion(s)
- huile de chanvre (sauf extraite pour sa teneur en CBD), au détail (Voir 5611123 Aliments secs emballés, au détail)
- substances non solides comestibles contenant de l'huile de cannabis, pour usage médical, au détail (Voir 5611361 Boissons au cannabis, au détail)
- substances non solides comestibles contenant de l'huile de cannabis, pour usage non médical, au détail (Voir 5611361 Boissons au cannabis, au détail)
- systèmes électroniques de libération (par ex., cigarettes électroniques) contenant de l'huile de cannabis, pour usage médical, au détail (Voir 5611399 Autres produits du cannabis, n.c.a., au détail)
5611343 - Produits d'extraits de cannabis pour inhalation, pour usage non médical, au détail
Services de commerce de détail de produits d'extraits de cannabis pour inhalation, pour usage non médical.
Exemple(s) illustratif(s)
- cannabis sous forme de beurre ou de pâte collante ("budder"), pour usage non médical, au détail
- cannabis sous forme de cristaux ("shatter" ou "Taffy"), pour usage non médical, au détail
- cannabis tamisé ("dry sift" ou "pollen"), pour usage non médical, au détail
- cire de cannabis, pour usage non médical, au détail
- concentrés de cannabis à vapoter (sauf contenant des additifs), pour usage non médical, au détail
- distillat de cannabis, pour usage non médical, au détail
- extraits ou concentrés de cannabis à spectre complet, pour usage non médical, au détail
- hasch de cannabis sous forme de gelée, pour usage non médical, au détail
- huile de cannabis à vapoter (sauf contenant des additifs), pour usage non médical, au détail
- huile de cannabis contenant des additifs, en capsules à enveloppe molle, pour usage non médical, au détail
- huile de hachisch (concentré de hasch), pour inhalation, pour usage non médical, au détail
- kief de cannabis, pour inhalation, pour usage non médical, au détail
- liquides à vapoter de cannabis (sauf les concentrés), pour usage non médical, au détail
- liquides à vapoter sous forme de concentré de cannabis (contenant des additifs), pour usage non médical, au détail
- pulvérisateurs (vaporisateurs) de mélange d'huile de cannabis à la menthe poivrée, pour usage non médical, au détail
- résine de cannabis, pour usage non médical, au détail
5611344 - Produits d'extraits de cannabis pour inhalation, pour usage médical, au détail
Services de commerce de détail de produits d'extraits de cannabis pour inhalation, pour usage médical.
Exemple(s) illustratif(s)
- cannabis sous forme de beurre ou de pâte collante ("budder"), pour usage médical, au détail
- cannabis sous forme de cristaux ("shatter" ou "Taffy"), pour usage médical, au détail
- cannabis tamisé ("dry sift" ou "pollen"), pour usage médical, au détail
- cire de cannabis, pour usage médical, au détail
- concentrés de cannabis à vapoter (sauf contenant des additifs), pour usage médical, au détail
- distillat de cannabis, pour usage médical, au détail
- extraits ou concentrés de cannabis à spectre complet, pour usage médical, au détail
- hasch de cannabis sous forme de gelée, pour usage médical, au détail
- huile de cannabis contenant des additifs, en capsules à enveloppe molle, pour usage médical, au détail
- huile de hachisch (concentré de hasch), pour inhalation, pour usage médical, au détail
- kief de cannabis, pour inhalation, pour usage médical, au détail
- liquides à vapoter de cannabis (sauf les concentrés), pour usage médical, au détail
- liquides à vapoter sous forme de concentré de cannabis (contenant des additifs), pour usage médical, au détail
- pulvérisateurs (vaporisateurs) de mélange d'huile de cannabis à la menthe poivrée, pour usage médical, au détail
- résine de cannabis, pour usage médical, au détail
5611345 - Produits d'extraits de cannabis pour l'ingestion, pour usage non médical, au détail
Services de commerce de détail de produits d'extraits de cannabis pour l'ingestion, pour usage non médical.
Exemple(s) illustratif(s)
- huile de cannabis contenant du THC (jusqu'à 30 mg/ml) et du CBD, pour usage non médical, au détail
- huile de cannabis extraite en utilisant du solvent, pour usage non médical, au détail
- huile de cannabis extraite sans utilisation de solvent, pour usage non médical, au détail
- huile de cannabis extraite selon la méthode du CO2, pour usage non médical, au détail
- huile de cannabis pour usage récréatif, au détail
- huile de cannabis totalement décarboxylée (activée), pour usage non médical, au détail
- huile de hachisch (concentré de hasch), pour l'ingestion, pour usage non médical, au détail
- kief de cannabis, pour l'ingestion, pour usage non médical, au détail
- pulvérisateurs (vaporisateurs) d'huile de cannabis contenant des additifs, pour usage non médical, au détail
- teinture de cannabis pour usage non médical, au détail
Inclusion(s)
- huile de cannabis (sauf contenant des additifs), en capsules à enveloppe molle, pour usage non-médical, au détail
- huile de cannabis (sauf contenant des additifs), en pulvérisateurs (vaporisateurs), pour usage non médical, au détail
- huile de chanvre extraite pour sa teneur en CBD, pour usage non médical, au détail
5611346 - Produits d'extraits de cannabis pour l'ingestion, pour usage médical, au détail
Services de commerce de détail de produits d'extraits de cannabis pour l'ingestion, pour usage médical.
Exemple(s) illustratif(s)
- huile de cannabis contenant du THC (jusqu'à 30 mg/ml) et du CBD, pour usage médical, au détail
- huile de cannabis extraite en utilisant du solvant, pour usage médical, au détail
- huile de cannabis extraite sans utilisation de solvent, pour usage médical, au détail
- huile de cannabis extraite selon la méthode du CO2, pour usage médical, au détail
- huile de cannabis totalement décarboxylée (activée), pour usage médical, au détail
- huile de hachisch (concentré de hasch), pour l'ingestion, pour usage médical, au détail
- kief de cannabis, pour l'ingestion, pour usage médical, au détail
- pulvérisateurs (vaporisateurs) d'huile de cannabis contenant des additifs, pour usage médical, au détail
- teinture de cannabis pour usage médical, au détail
Inclusion(s)
- huile de cannabis (sauf contenant des additifs), en capsules à enveloppe molle, pour usage médical, au détail
- huile de cannabis (sauf contenant des additifs), en pulvérisateurs (vaporisateurs), pour usage médical, au détail
- huile de chanvre extraite pour sa teneur en CBD, pour usage médical, au détail
5611349 - Autres produits d'extraits de cannabis, au détail
Services de commerce de détail des autres produits d'extraits de cannabis.
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