Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2022 version 1.0

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Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2022 version 1.0
Introduction
Structure hiérarchique

561 - Services de commerce de détail (sauf les commissions)

Ce groupe comprend les services d'achat et de vente de marchandises pour compte propre, à l'étape finale de la chaîne de distribution, ainsi que les services accessoires à la vente au détail de marchandises; les services sont fournis en magasin, en ligne ou au moyen de machines distributrices.

  • Exclusion(s)

    • service d'achat et de vente de marchandises pour compte propre, à une étape intermédiaire de la chaîne de distribution (Voir 551 Services de commerce de gros (sauf les commissions))
    • service de vente de marchandises pour des tiers, moyennant le versement d'une commission, à l'étape finale du processus de distribution (Voir 562 Commissions sur le commerce de détail)

56113 - Produits du cannabis, au détail

Cette classe comprend les services de commerce de détail de graines viables de cannabis; de plants végétatifs de cannabis; de cannabis frais et séché (bourgeons et feuilles); de l'huile de cannabis; des autres extraits et concentrés de cannabis; des produits comestibles au cannabis; et des autres produits du cannabis n.c.a., pour usages non médical et médical. Le cannabis est sélectionné pour contenir des cannabinoïdes, en particulier le tétrahydrocannabinol (THC) - plus de 0,3 % p/p (en poids ou poids pour poids) - et le cannabidiol (CBD).

  • Exclusion(s)

    • graines de chanvre pour aliments, non utilisées pour produire du cannabis enivrant et hallucinogène (0,3 % p/p ou moins de THC), au détail (Voir 5611123 Aliments secs emballés, au détail)
    • graines de chanvre pour l'agriculture, non utilisées pour produire du cannabis enivrant et hallucinogène (0,3 % p/p ou moins de THC), au détail (Voir 5619142 Fournitures agricoles au détail)
    • produits pharmaceutiques à base de cannabis, au détail (Voir 561711 Produits pharmaceutiques au détail)

561132 - Sommités fleuries de cannabis fraîches (y compris les feuilles), au détail

Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail des sommités fleuries de cannabis fraîchement récoltées, y compris les feuilles, contenant du THC (plus de 0,3 % p/p), du CBD et d'autres cannabinoïdes, pour usages non médical et médical. Le cannabis frais réfère aux sommités fleuries (bourgeons) et feuilles fraîches ou riches en eau, de plants femelles, qui n'ont subi aucun processus de séchage.

5611321 - Sommités fleuries de cannabis fraîches (y compris les feuilles), pour usage non médical, au détail

Services de commerce de détail de sommités fleuries de cannabis fraîchement récoltées, y compris les feuilles, contenant du THC (plus de 0,3 % p/p), du CBD et d'autres cannabinoïdes, pour usage non médical. Le cannabis frais réfère aux sommités fleuries (bourgeons) et feuilles fraîches ou riches en eau, de plants femelles, qui n'ont subi aucun processus de séchage.

  • Exemple(s) illustratif(s)

    • bourgeons de cannabis frais, pour usage non médical, au détail
    • feuilles de cannabis en éventail (grandes feuilles) fraîches, pour usage non médical, au détail
    • feuilles de sucre (petites feuilles) de cannabis fraîches, pour usage non médical, au détail
    • fleurs ou bourgeons de cannabis (marijuana) frais, contenant du THC (plus de 0,3 % p/p) et du CBD, pour usage non médical, au détail
    • fleurs ou bourgeons de cannabis frais, de souche hybride, pour usage non médical, au détail
    • fleurs ou bourgeons frais de souche Sativa, pour usage non médical, au détail
    • fleurs ou bourgeons frais, de souche Indica, pour usage non médical, au détail

    Tous les exemples

  • Inclusion(s)

    • branches ou résidus d'ébranchage de cannabis frais, pour usage non médical, au détail
    • sommités fleuries de cannabis fraîches et congelées, pour usage non médical, au détail
5611322 - Sommités fleuries de cannabis fraîches (y compris les feuilles), pour usage médical, au détail

Services de commerce de détail de sommités fleuries de cannabis fraîchement récoltées, y compris les feuilles, contenant du THC (plus de 0,3 % p/p), du CBD et d'autres cannabinoïdes, pour usage non médical. Le cannabis frais réfère aux sommités fleuries (bourgeons) et feuilles fraîches ou riches en eau, de plants femelles, qui n'ont subi aucun processus de séchage. Pour obtenir le cannabis pour usage médical, un patient ou client a généralement besoin de s'enregistrer auprès d'une autorité gouvernementale et d'un titulaire d'une licence de vente de cannabis à des fins médicales, et d'obtenir une autorisation (document médical et commande écrite) d'un praticien de la santé autorisé.

  • Exemple(s) illustratif(s)

    • bourgeons de cannabis frais, pour usage médical, au détail
    • feuilles de cannabis en éventail (grandes feuilles) fraîches, pour usage médical, au détail
    • feuilles de sucre (petites feuilles) de cannabis fraîches, pour usage médical, au détail
    • fleurs ou bourgeons de cannabis (marijuana) frais, contenant du THC (plus de 0,3 % p/p) et du CBD, pour usage médical, au détail
    • fleurs ou bourgeons de cannabis frais, de souche hybride, pour usage médical, au détail
    • fleurs ou bourgeons frais de souche Indica, pour usage médical, au détail
    • fleurs ou bourgeons frais de souche Sativa, pour usage médical, au détail

    Tous les exemples

  • Inclusion(s)

    • branches ou résidus d'ébranchage de cannabis frais, pour usage médical, au détail
    • sommités fleuries de cannabis fraîches et congelées, pour usage médical, au détail
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