Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2022 version 1.0

Un

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561 - Services de commerce de détail (sauf les commissions)

Ce groupe comprend les services d'achat et de vente de marchandises pour compte propre, à l'étape finale de la chaîne de distribution, ainsi que les services accessoires à la vente au détail de marchandises; les services sont fournis en magasin, en ligne ou au moyen de machines distributrices.

  • Exclusion(s)

    • service d'achat et de vente de marchandises pour compte propre, à une étape intermédiaire de la chaîne de distribution (Voir 551 Services de commerce de gros (sauf les commissions))
    • service de vente de marchandises pour des tiers, moyennant le versement d'une commission, à l'étape finale du processus de distribution (Voir 562 Commissions sur le commerce de détail)

56111 - Aliments et boissons au détail

Cette classe comprend les services de commerce de détail d'aliments frais; d'aliments congelés; aliments secs emballés, et de boissons gazeuses et autres boissons. Les services de commerce de détail de produits comestibles au cannabis sont exclus de cette classe.

  • Exclusion(s)

    • aliments frais au cannabis, au détail (Voir 561136 Produits comestibles au cannabis, au détail)
    • boissons au cannabis, au détail (Voir 5611361 Boissons au cannabis, au détail)
    • produits comestibles au cannabis, au détail (Voir 561136 Produits comestibles au cannabis, au détail)

561114 - Boissons gazeuses, autres boissons, et glace, au détail

Cette sous-classe comprend les boissons gazeuses, autres boissons, et glace, au détail.

5611141 - Boissons gazeuses (sauf l'eau embouteillée), au détail

Services de commerce de détail de boissons gazeuses, sauf l'eau embouteillée.

  • Exemple(s) illustratif(s)

    • boissons gazeuses en bouteille (sauf l'eau embouteillée), au détail
    • boissons gazeuses en canette au détail
    • sodas au détail

    Tous les exemples

  • Exclusion(s)

    • boissons gazeuses au cannabis, au détail (Voir 5611361 Boissons au cannabis, au détail)
    • boissons gazeuses fermentées à faible teneur en alcool, au détail (Voir 5611142 Boissons non alcoolisées (sauf les boissons gazeuses, le lait, les boissons chaudes et les boissons congelées), au détail)
    • embouteillée au détail (Voir 5611142 Boissons non alcoolisées (sauf les boissons gazeuses, le lait, les boissons chaudes et les boissons congelées), au détail)
5611142 - Boissons non alcoolisées (sauf les boissons gazeuses, le lait, les boissons chaudes et les boissons congelées), au détail

Services de commerce de détail de boissons non alcoolisées, sauf les boissons gazeuses, le lait, les boissons chaudes et les boissons congelées.

  • Exemple(s) illustratif(s)

    • boissons aux fruits (sauf les boissons gazeuses et les concentrés congelés), au détail
    • boissons énergisantes au détail
    • boissons pétillantes (sauf les boissons gazeuses ou les sodas), au détail
    • cidre non alcoolisé au détail
    • cocktails non alcoolisés au détail
    • eau aromatisée au détail
    • eau de source au détail
    • eau gazéifiée au détail
    • eau minérale au détail
    • jus (sauf les boissons gazeuses et les concentrés congelés), au détail
    • jus de légumes (sauf les concentrés congelés), au détail
    • thé glacé au détail

    Tous les exemples

  • Exclusion(s)

    • boissons chaudes préparées (incluant le café chaud), au détail (Voir 5611143 Boissons chaudes préparées (y compris le café chaud), au détail)
    • boissons congelées au détail (Voir 5611121 Aliments congelés au détail)
    • boissons gazeuses, au détail (Voir 5611141 Boissons gazeuses (sauf l'eau embouteillée), au détail)
    • boissons non alcoolisées contenant du cannabis, au détail (Voir 5611361 Boissons au cannabis, au détail)
    • lait au détail (Voir 5611114 Oeufs et produits laitiers (sauf les desserts glacés), au détail)
5611143 - Boissons chaudes préparées (y compris le café chaud), au détail

Services de commerce de détail de boissons chaudes préparées, y compris le café chaud.

  • Exemple(s) illustratif(s)

    • café chaud préparé (sauf servi avec repas), au détail
    • chocolat chaud préparé (sauf servi avec repas), au détail
    • thé chaud préparé (sauf servi avec repas), au détail

    Tous les exemples

5611144 - Boissons alcoolisées, au détail

Services de commerce de détail de boissons alcoolisées.

  • Exemple(s) illustratif(s)

    • alcool au détail
    • bière (sauf non alcoolisée), au détail
    • boissons alcoolisées (sauf servies sur place), au détail
    • cidre (sauf non alcoolisé), au détail
    • liqueurs au détail
    • liqueurs panachées au détail
    • spiritueux au détail
    • vin (sauf non alcoolisé), au détail
    • vins panachés (boissons alcoolisées), au détail

    Tous les exemples

  • Exclusion(s)

    • boissons non alcoolisées au détail (Voir 5611142 Boissons non alcoolisées (sauf les boissons gazeuses, le lait, les boissons chaudes et les boissons congelées), au détail)
5611145 - Glace au détail

Services de commerce de détail de glace.

  • Exemple(s) illustratif(s)

    • blocs de glace au détail
    • glaçons au détail

    Tous les exemples

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