Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2022 version 1.0
551 - Services de commerce de gros (sauf les commissions)
Ce groupe comprend les services d'achat et de vente de marchandises pour compte propre, à une étape intermédiaire de la chaîne de distribution. Les services de commerce de gros regroupés avec les services accessoires à la vente pour compte propre de marchandises, comme la logistique, la gestion des stocks, les services de marketing, l'emballage et l'étiquetage, le traitement des réclamations au titre de la garantie, la promotion interne ou la promotion coopérative et la formation requise par le produit, sont aussi inclus.
Exclusion(s)
- service d'achat et de vente de marchandises pour compte propre, à l'étape finale de la chaîne de distribution (Voir 561 Services de commerce de détail (sauf les commissions))
- service d'intermédiaire pour l'achat ou la vente de marchandises pour des tiers, à une étape intermédiaire de la chaîne de distribution (Voir 5521111 Commissions sur le commerce de gros (sauf pour les produits du cannabis))
55114 - Articles personnels et ménagers, en gros
Cette classe comprend les services de commerce de gros de vêtements et chaussures; de bijoux et montres; de mobilier domestique et accessoires de maison; d'appareils électroménagers; de matériel de divertissement au foyer; de produits publiés et supports enregistrés, sauf les logiciels; d'équipement de sport, de jouets, d'articles de passe-temps et de matériel photographique; de produits pharmaceutiques et médicinaux; et de produits de beauté et d'articles de soins personnels. Les services de commerce de gros des produits du cannabis sont exclus de cette classe.
551147 - Équipement de sport, jouets, articles de passe-temps et matériel photographique, en gros
Cette sous-classe comprend les services de commerce de gros de bicyclettes; de piscines et fournitures pour piscines, sauf les produits chimiques; d'articles et matériel de sport; d'appareils photographiques numériques et à pellicule; de fournitures photographiques; de jouets et jeux, sauf les consoles de jeux électroniques et les ludiciels; d'instruments et accessoires musicaux; de fournitures pour passe-temps et travaux d'artisanat; et de feux d'artifice et pétards.
5511471 - Bicyclettes en gros
Services de commerce de gros de bicyclettes.
Inclusion(s)
- bicyclettes à assistance électrique, en gros
5511472 - Piscines et fournitures pour piscines (sauf les produits chimiques), en gros
Services de commerce de gros de piscines et fournitures pour piscines, sauf les produits chimiques.
Exemple(s) illustratif(s)
- piscines creusées en gros
- piscines hors-terre en gros
5511473 - Articles et matériel de sport (sauf les bicyclettes et le matériel pour piscines), en gros
Services de commerce de gros d'articles et matériel de sport, sauf les bicyclettes et le matériel pour piscines.
Exemple(s) illustratif(s)
- armes à feu (sauf militaires) en gros
- articles d'athlétisme en gros
- articles de loisirs généraux en gros
- équipement de camping en gros
- équipement de chasse en gros
- équipement de pêche en gros
- munitions pour armes à feu (sauf militaires) en gros
- patins à glace, en gros
- patins à roues alignées, en gros
- sacs de couchage en gros
- tentes en gros
Exclusion(s)
- planches à roulettes motorisées ou électriques, en gros (Voir 5511532 Motocyclettes, motoneiges et autres véhicules terrestres de loisir (y compris les remorques), en gros)
5511474 - Appareils photographiques numériques et à pellicule, en gros
Services de commerce de gros d'appareils photographiques numériques et à pellicule.
Exemple(s) illustratif(s)
- appareils photo en gros
5511475 - Fournitures photographiques (sauf les appareils photographiques), en gros
Services de commerce de gros de fournitures photographiques, sauf les appareils photographiques.
Exemple(s) illustratif(s)
- matériel photographique (sauf les appareils photographiques) en gros
- papier photographique en gros
- pellicules photographiques en gros
- plaques photographiques en gros
5511476 - Jouets et jeux (sauf les consoles de jeux électroniques et les ludiciels), en gros
Services de commerce de gros de jouets et jeux, sauf les consoles de jeux électroniques et les ludiciels.
Exemple(s) illustratif(s)
- cartes de bingo en gros
- casse-têtes (puzzles) en tant que jouets en gros
- drones à usage de jouet, en gros
- ensembles scientifiques en tant que jouets en gros
- jeux de société (sauf les ludiciels) en gros
- jeux électroniques (sauf les consoles et les ludiciels) en gros
- jeux généraux (sauf les ludiciels) en gros
- jouets électroniques (sauf les consoles) en gros
- jouets généraux en gros
Exclusion(s)
- consoles de jeux électroniques en gros (Voir 5511452 Consoles de jeux électroniques (sauf les ludiciels), en gros)
- ludiciels en gros (Voir 5511453 Ludiciels, en gros)
5511477 - Instruments et accessoires musicaux, en gros
Services de commerce de gros d'instruments et accessoires musicaux.
Exemple(s) illustratif(s)
- fournitures musicales en gros
5511478 - Fournitures pour passe-temps et travaux d'artisanat, en gros
Services de commerce de gros de fournitures pour passe-temps et travaux d'artisanat.
Exemple(s) illustratif(s)
- aéromodèles (modèles réduits) d'aéronefs stationnaires, inopérables ou incapables de voler, en gros
- drones à usage récréatif, en gros
- trousses d'artisanat en gros
- trousses pour travaux manuels de loisir en gros
Exclusion(s)
- drones à usage de jouet, en gros (Voir 5511476 Jouets et jeux (sauf les consoles de jeux électroniques et les ludiciels), en gros)
- drones à usage non récréatif, en gros (Voir 5511793 Aéronefs et autres matériels de transport, en gros)
5511479 - Feux d'artifice et pétards, en gros
Services de commerce de gros de feux d'artifice et pétards.
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