Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2022 version 1.0

521 - Services de transport de voyageurs (y compris les visites touristiques)

Ce groupe comprend les services urbains de transport en commun; les services de taxis et de limousines; les services de transport interurbain et rural de voyageurs par autobus; les services d'autobus scolaires; les autres services de transport en commun et de voyageurs par route; les services de transport de voyageurs par rail; les services de transport de voyageurs par voie d'eau; les services de transport de voyageurs par air; et les services de visites panoramiques et touristiques. Les services de location et de location à bail de véhicules transportant des passagers avec opérateur, chauffeur ou équipage sont inclus.

52151 - Services de transport aérien de voyageurs

Cette classe comprend les services de transport aérien régulier et nolisé de voyageurs. La location et la location à bail d'aéronefs de passagers avec opérateur ou équipage (location avec équipage complet ou partiel) sont incluses.

521513 - Location et location à bail d'aéronefs de passagers avec opérateur ou équipage (sauf service nolisé)

Cette sous-classe comprend les services de location et de location à bail d'aéronefs de passagers ou d'aéronefs convenables pour passagers et marchandises, y compris les hélicoptères, avec opérateur ou équipage (location avec équipage complet ou partiel). Une location avec équipage est un accord de location où un exploitant de ligne aérienne (le locateur) fournit un aéronef, l'équipage complet (la location avec équipage partiel se fait avec l'équipe de pilotage seulement), la maintenance, et les assurances. Ces services sont normalement fournis pour une durée déterminée et impliquent souvent plusieurs destinations. Les services peuvent inclure la fourniture de carburant. Les locataires ou preneurs à bail ont généralement le contrôle opérationnel sur les vols. La période de location ou du bail peut s'étendre d'un mois à normalement un à deux ans. Tout ce qui est moins d'un mois peut être considéré comme des vols nolisés ad hoc.

• Exclusion(s)

  • location et location à bail d'aéronefs uniquement pour le transport aérien de marchandises (fret) (Voir 5133112 Location et location à bail d'avions-cargos, avec opérateur ou équipage)
  • nolisement d'aéronefs sans équipage pour le transport aérien de passagers (Voir 5813111 Services de location et de location-exploitation de matériel de transport aérien, sans opérateur)
  • services de transport aérien nolisé de passagers (Voir 521512 Services de transport aérien nolisé de voyageurs)

5215131 - Location et location à bail d'aéronefs de passagers avec opérateur ou équipage (sauf service nolisé)

Services de location et de location à bail d'aéronefs de passagers ou d'aéronefs convenables pour passagers et marchandises, y compris les hélicoptères, avec opérateur ou équipage (location avec équipage complet ou partiel). Une location avec équipage est un accord de location où un exploitant de ligne aérienne (le locateur) fournit un aéronef, l'équipage complet (la location avec équipage partiel se fait avec l'équipe de pilotage seulement), la maintenance, et les assurances. Ces services sont normalement fournis pour une durée déterminée et impliquent souvent plusieurs destinations. Les services peuvent inclure la fourniture de carburant. Les locataires ou preneurs à bail ont généralement le contrôle opérationnel sur les vols. La période de location ou du bail peut s'étendre d'un mois à normalement un à deux ans. Tout ce qui est moins d'un mois peut être considéré comme des vols nolisés ad hoc.

• Exemple(s) illustratif(s)

  • location d'aéronefs avec équipage complet pour transport aérien de passagers
  • location d'aéronefs avec équipage partiel pour transport aérien de passagers
  • services de location d'hélicoptères de transport de passagers, avec exploitant ou équipage

  Tous les exemples

• Exclusion(s)

  • location et location à bail d'aéronefs uniquement pour le transport aérien de marchandises (fret) (Voir 5133112 Location et location à bail d'avions-cargos, avec opérateur ou équipage)
  • nolisement d'aéronefs sans équipage pour le transport aérien de passagers (Voir 5813111 Services de location et de location-exploitation de matériel de transport aérien, sans opérateur)
  • services de transport aérien nolisé de passagers (Voir 521512 Services de transport aérien nolisé de voyageurs)