Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2022 version 1.0

231 - Vêtements, chaussures et accessoires

Ce groupe comprend les vêtements, les chaussures et les accessoires.

23115 - Vêtements non binaires et non genrés; articles chaussants; vêtements sacerdotaux et costumes; et accessoires vestimentaires

Cette classe comprend les vêtements non binaires et non genrés; les articles chaussants (pour tous les genres); les vêtements et costumes; les accessoires vestimentaires et les composants textiles des vêtements.

231159 - Autres accessoires vestimentaires et composants textiles de vêtements

Cette sous-classe comprend les autres accessoires vestimentaires, et les composants textiles de vêtements.

2311591 - Chapeaux

Chapeaux.

• Exemple(s) illustratif(s)

  • cagoules en feutre, sans bord
  • chapeaux en fourrures
  • chapeaux en pelleteries factices (fourrures artificielles)
  • chapeaux tressés ou fabriqués par assemblage de bandes
  • chapeaux tricotés
  • cloches en feutre pour chapeaux
  • coiffures ou garnitures de tête en caoutchouc
  • coiffures ou garnitures de tête en dentelle
  • formes de chapeau sans bord en feutre
  • garnitures de tête en feutre
  • parties de chapeaux

  Tous les exemples

• Inclusion(s)

  • ensembles de garnitures de tête et de gants (mitaines)
  • ensembles de garnitures de tête et écharpes

• Exclusion(s)

  • casques de sécurité (Voir 4751152 Autre matériel et vêtements de protection personnelle)
  • casques protecteurs (Voir 4751152 Autre matériel et vêtements de protection personnelle)
  • chapeaux en papier de fantaisie (Voir 2521532 Autres produits de papier et de carton transformés, n.c.a.)

2311599 - Autres accessoires vestimentaires, pièces et composants textiles de vêtements, n.c.a.

Autres accessoires vestimentaires, pièces et composants textiles de vêtements, n.c.a.

• Exemple(s) illustratif(s)

  • capes pour le lavage des cheveux en matières plastiques
  • châles en pelleteries factices (fourrures artificielles)
  • châles en tricot de matières textiles
  • cravates en matières textiles
  • doublures taillées pour vêtements
  • foulards en matières textiles
  • goussets en tricot
  • mouchoirs en matières textiles
  • pièces d'accessoires vestimentaires en matières textiles
  • poches pour vêtements tissées
  • tabliers en matières plastiques
  • tabliers industriels en cuir

  Tous les exemples