Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2022 version 1.0
231 - Vêtements, chaussures et accessoires
Ce groupe comprend les vêtements, les chaussures et les accessoires.
23115 - Vêtements non binaires et non genrés; articles chaussants; vêtements sacerdotaux et costumes; et accessoires vestimentaires
Cette classe comprend les vêtements non binaires et non genrés; les articles chaussants (pour tous les genres); les vêtements et costumes; les accessoires vestimentaires et les composants textiles des vêtements.
231151 - Vêtements non binaires et non genrés; articles chaussants; vêtements sacerdotaux et costumes et accessoires vestimentaires
Cette sous-classe comprend les vêtements non binaires et non genrés, les articles chaussants (pour tous les genres), les vêtements sacerdotaux et costumes, les accessoires vestimentaires et les composants textiles des vêtements.
2311511 - Vêtements non binaires et non genrés
Vêtements non binaires et non genrés.
Exemple(s) illustratif(s)
- kilts unisexes
- sarraus et blouses similaires professionnelles ou de travail
- vêtements unisexes
Exclusion(s)
- articles chaussants unisexes (Voir 2311512 Articles chaussants)
- combinaisons de plongée (Voir 4753122 Articles de sport et d'athlétisme, n.c.a.)
2311512 - Articles chaussants
Articles chaussants pour adultes et enfants (pour tous les genres).
Exemple(s) illustratif(s)
- articles chaussants unisexes
- bas pour femmes en tricot
- bas pour filles en tricot
- bas pour hommes en tricot
- chaussettes pour bébés en tricot
- collants pour bébés
- collants pour femmes
- collants pour filles
- demi-bas diaphanes pour femmes
- demi-bas diaphanes pour filles
- demi-bas pour femmes
- demi-bas pour filles
Exclusion(s)
- articles chaussants orthopédiques (Voir 4751112 Appareils orthopédiques et prosthétiques)
2311513 - Vêtements sacerdotaux et costumes
Vêtements sacerdotaux et costumes.
Exemple(s) illustratif(s)
- costumes de clown
- costumes de danse
- costumes de film
- costumes de mascarade en papier
- costumes de Père Noël
- costumes de scène
- costumes d'Halloween
- costumes unisexes
- vêtements ecclésiastiques
Inclusion(s)
- accessoires vestimentaires du clergé, en matières textiles
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