Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2022 version 1.0

115 - Autres produits végétaux

Ce groupe comprend les produits végétaux n.c.a.

Cette classe comprend les autres produits végétaux divers.

Cette sous-classe comprend les autres produits de culture divers, n.c.a.

Houblon.

Exemple(s) illustratif(s)
- cônes de houblon
Tous les exemples
Inclusion(s)
- balayures de houblon
- lupulin
Exclusion(s)
- extraits de houblon pour usage médicinal (Voir 1151393 Plantes médicinales (sauf le cannabis))

Fibres végétales naturelles.

Exemple(s) illustratif(s)
- chanvre industriel
- déchets de fibres textiles végétales
- étoupes de fibres textiles végétales
- fibres brutes de palmier nain
- fibres brutes de sisal
- fibres de coco (coir) brutes
- fibres de jute brutes et rouies
- fibres de lin brisées et teillées
- kapok
- raphia
Tous les exemples
Inclusion(s)
- plants de chanvre entiers et matériel végétal de chanvre, contenant 0,3 % p/p ou moins de THC (sauf les graines de chanvres)
- rubans de fibres de lin
Exclusion(s)
- coton brut (Voir 1151371 Coton brut)
- matériel de plants de chanvre, pour fabriquer des produits du cannabis (Voir 21312 Sommités fleuries de cannabis fraîches et séchées (y compris les feuilles))

Plantes médicinales, sauf le cannabis.

Exemple(s) illustratif(s)
- écorces brutes pour usage médicinal (sauf de cannabis)
- ergot du seigle pour usage médicinal
- extraits de houblon pour usage médicinal
- feuilles d'aloès pour usage médicinal
- graines de bourrache pour usage médicinal
- graines de psyllium pour usage médicinal
- racines de chicorée pour usage médicinal
- racines de ginseng pour usage médicinal
- racines de réglisse pour usage médicinal
- racines médicinales (sauf de cannabis)
- sucs et extraits d'opium pour usage médicinal
- tiges et feuilles de myrte pour usage médicinal
Tous les exemples
Exclusion(s)
- chicorée torréfiée (Voir 1911121 Concentrés, extraits et succédanés de café)
- feuilles de cannabis pour usages médical et non médical (Voir 21312 Sommités fleuries de cannabis fraîches et séchées (y compris les feuilles))
- graines de chanvre pour semence (Voir 1151398 Graines de semence (sauf les graines de pommes de terre, de fleurs, d'arbustes et d'arbres))
- graines viables de cannabis pour usages médical et non médical (Voir 213111 Graines de cannabis)
- plants végétatifs de cannabis pour usages médical et non médical (Voir 213112 Plants végétatifs de cannabis)
- sommités fleuries de cannabis fraîches et séchées, pour usages médical et non médical (Voir 21312 Sommités fleuries de cannabis fraîches et séchées (y compris les feuilles))

Graines de moutarde non transformées.

Exemple(s) illustratif(s)
- graines de moutarde brune
- graines de moutarde jaune
- graines de moutarde orientale
Tous les exemples
Exclusion(s)
- criblures de moutarde (Voir 1811254 Aliments préparés pour animaux, n.c.a.)
- moutarde moulue (Voir 1834223 Préparation en poudre pour sauces, trempettes et glaçages)

Autres graines d'épices.

Exemple(s) illustratif(s)
- cardamomes
- graines d'aneth
- graines d'anis
- graines de badiane
- graines de carvi
- graines de céleri
- graines de coriandre
- graines de cumin
- graines de fenouil
- graines de fenugrec
- graines de genièvre
- muscade
Tous les exemples
Exclusion(s)
- graines de moutarde (Voir 1151394 Graines de moutarde)
- graines d'épices broyées ou pulvérisées, non préparées pour la vente au détail (Voir 1834221 Sel de table, poivre et autres épices sèches, non préparés pour la vente au détail)
- graines d'épices broyées ou pulvérisées, pour la vente au détail (Voir 1834222 Sel de table, poivre et autres épices sèches, préparés pour la vente au détail)

Gommes, résines, gommes-résines et oléorésines végétales.

Exemple(s) illustratif(s)
- gomme arabique
- gomme d'acacia
- gomme de copal
- gomme de pin
- gomme de sapin baumier
- gomme de térébenthine
- gomme laque
- gomme sang-dragon
Tous les exemples
Inclusion(s)
- gomme laque en écailles (shellac)
Exclusion(s)
- gomme de guar et de caroube (Voir 2731193 Autres produits biologiques (sauf de diagnostic) pour usages vétérinaire, industriel et autres)
- gomme d'ester (Voir 2811411 Résines thermoplastiques biosourcées)
- gomme fondue (Voir 2711313 Gomme et autres produits chimiques dérivés du bois)

Autres matières végétales brutes.

Exemple(s) illustratif(s)
- baies pour teinture et tannage
- crin marin (zostère)
- déchets de cacao
- ivoire végétal
- noix pour teinture et tannage
- osiers (matière végétale brute)
- rotins
- sorgho à balais
Tous les exemples
Inclusion(s)
- bambou
- extraits de pyrèthre
- extraits de racines de plantes à roténone
Exclusion(s)
- produits du cannabis (Voir 213 Produits du cannabis)

Graines de semence, sauf les graines de pommes de terre, de fleurs, d'arbustes et d'arbres.

Exemple(s) illustratif(s)
- arachides pour semence
- canola et colza pour semis
- graines de blé pour semis
- graines de fruits pour semis
- graines de graminées pour l'aménagement paysager
- graines de légumes pour semence
- graines de légumineuses pour semence
- graines de lentilles pour semis
- graines de pois pour semis
- graines de soya pour semis
- graines d'haricots pour semis
- graines oléagineuses de semence (sauf les graines de cannabis)
Tous les exemples
Exclusion(s)
- graines de fleurs, d'arbustes et d'arbres (Voir 115141 Graines de fleurs, d'arbustes et d'arbres)
- graines de fourrage et de graminées (Voir 1151381 Foin, graines de fourrage et de graminées)
- graines viables de cannabis (Voir 213111 Graines de cannabis)
- pommes de terre pour la semence (Voir 1142113 Pommes de terre fraîches pour la semence)