Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2022 version 1.0

561 - Services de commerce de détail (sauf les commissions)

Ce groupe comprend les services d'achat et de vente de marchandises pour compte propre, à l'étape finale de la chaîne de distribution, ainsi que les services accessoires à la vente au détail de marchandises; les services sont fournis en magasin, en ligne ou au moyen de machines distributrices.

• Exclusion(s)

  • service d'achat et de vente de marchandises pour compte propre, à une étape intermédiaire de la chaîne de distribution (Voir 551 Services de commerce de gros (sauf les commissions))
  • service de vente de marchandises pour des tiers, moyennant le versement d'une commission, à l'étape finale du processus de distribution (Voir 562 Commissions sur le commerce de détail)

56113 - Produits du cannabis, au détail

Cette classe comprend les services de commerce de détail de graines viables de cannabis; de plants végétatifs de cannabis; de cannabis frais et séché (bourgeons et feuilles); de l'huile de cannabis; des autres extraits et concentrés de cannabis; des produits comestibles au cannabis; et des autres produits du cannabis n.c.a., pour usages non médical et médical. Le cannabis est sélectionné pour contenir des cannabinoïdes, en particulier le tétrahydrocannabinol (THC) - plus de 0,3 % p/p (en poids ou poids pour poids) - et le cannabidiol (CBD).

• Exclusion(s)

  • graines de chanvre pour aliments, non utilisées pour produire du cannabis enivrant et hallucinogène (0,3 % p/p ou moins de THC), au détail (Voir 5611123 Aliments secs emballés, au détail)
  • graines de chanvre pour l'agriculture, non utilisées pour produire du cannabis enivrant et hallucinogène (0,3 % p/p ou moins de THC), au détail (Voir 5619142 Fournitures agricoles au détail)
  • produits pharmaceutiques à base de cannabis, au détail (Voir 561711 Produits pharmaceutiques au détail)

561131 - Graines et plants végétatifs de cannabis, au détail

Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de graines viables et de plants végétatifs ou vivants de cannabis, généralement utilisés pour le plantage ou l'ensemencement, la culture et la multiplication du cannabis sélectionné pour contenir des cannabinoïdes, en particulier le THC (plus de 0,3 % p/p) et le CBD, pour usages non médical et médical.

• Exclusion(s)

  • graines de chanvre pour aliments, non utilisées pour produire du cannabis enivrant et hallucinogène (0,3 % p/p ou moins de THC), au détail (Voir 5611123 Aliments secs emballés, au détail)
  • graines de chanvre pour l'agriculture, non utilisées pour produire du cannabis enivrant et hallucinogène (0,3 % p/p ou moins de THC), au détail (Voir 5619142 Fournitures agricoles au détail)

561132 - Sommités fleuries de cannabis fraîches (y compris les feuilles), au détail

Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail des sommités fleuries de cannabis fraîchement récoltées, y compris les feuilles, contenant du THC (plus de 0,3 % p/p), du CBD et d'autres cannabinoïdes, pour usages non médical et médical. Le cannabis frais réfère aux sommités fleuries (bourgeons) et feuilles fraîches ou riches en eau, de plants femelles, qui n'ont subi aucun processus de séchage.

561133 - Sommités fleuries de cannabis séchées (y compris les feuilles), au détail

Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de sommités fleuries de cannabis séchées, y compris les feuilles, contenant du THC (plus de 0,3 % p/p), du CBD et d'autres cannabinoïdes, pour usages non médical et médical. Le cannabis séché (aussi appelé marijuana ou pot) réfère aux sommités fleuries (bourgeons) et feuilles fraîchement récoltées qui ont été soumises à des processus de séchage et de radioexposition, mais n'ayant pas subi de transformation supplémentaire.

561134 - Extraits et concentrés de cannabis, au détail

Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail d'extraits et concentrés de cannabis. Les extraits de cannabis réfèrent aux produits du cannabis qui sont fabriqués en utilisant des méthodes de transformation des extraits ou en synthétisant les phytocannabinoïdes. Les concentrés de cannabis réfèrent aux extraits dérivés contenant des quantités concentrées du composé psychoactif tétrahydrocannabinol (THC), du cannabidiol (CBD), et de plusieurs autres cannabinoïdes et terpènes.

• Exclusion(s)

  • huile de chanvre (sauf extraite pour sa teneur en CBD), au détail (Voir 5611123 Aliments secs emballés, au détail)
  • substances non solides comestibles contenant de l'huile de cannabis, pour usage médical, au détail (Voir 5611361 Boissons au cannabis, au détail)
  • substances non solides comestibles contenant de l'huile de cannabis, pour usage non médical, au détail (Voir 5611361 Boissons au cannabis, au détail)
  • systèmes électroniques de libération (par ex., cigarettes électroniques) contenant de l'huile de cannabis, pour usage médical, au détail (Voir 5611399 Autres produits du cannabis, n.c.a., au détail)

561136 - Produits comestibles au cannabis, au détail

Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail des produits comestibles (boissons, aliments, etc.) au cannabis, contenant plus de 0,3 % p/p du composé psychoactif tétrahydrocannabinol (THC), du CBD et d'autres cannabinoïdes et terpènes. L'usage peut être non médical ou médical. En général, il y a une limite à la teneur en THC qu'un produit disponible à la vente pourrait contenir.

• Exclusion(s)

  • aliments pour animaux au cannabis, au détail (Voir 5611399 Autres produits du cannabis, n.c.a., au détail)

561139 - Autres produits du cannabis, n.c.a., au détail

Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail des autres produits du cannabis, n.c.a., contenant plus de 0,3 % p/p du composé psychoactif tétrahydrocannabinol (THC), du cannabidiol (CBD) et d'autres cannabinoïdes et terpènes, pour usages non médical et médical.