Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2022 version 1.0
56113 - Produits du cannabis, au détail
Cette classe comprend les services de commerce de détail de graines viables de cannabis; de plants végétatifs de cannabis; de cannabis frais et séché (bourgeons et feuilles); de l'huile de cannabis; des autres extraits et concentrés de cannabis; des produits comestibles au cannabis; et des autres produits du cannabis n.c.a., pour usages non médical et médical. Le cannabis est sélectionné pour contenir des cannabinoïdes, en particulier le tétrahydrocannabinol (THC) - plus de 0,3 % p/p (en poids ou poids pour poids) - et le cannabidiol (CBD).
| Code | Sous-classe |
|---|---|
| 561131Graines et plants végétatifs de cannabis, au détail | Graines et plants végétatifs de cannabis, au détail |
| 561132Sommités fleuries de cannabis fraîches (y compris les feuilles), au détail | Sommités fleuries de cannabis fraîches (y compris les feuilles), au détail |
| 561133Sommités fleuries de cannabis séchées (y compris les feuilles), au détail | Sommités fleuries de cannabis séchées (y compris les feuilles), au détail |
| 561134Extraits et concentrés de cannabis, au détail | Extraits et concentrés de cannabis, au détail |
| 561136Produits comestibles au cannabis, au détail | Produits comestibles au cannabis, au détail |
| 561139Autres produits du cannabis, n.c.a., au détail | Autres produits du cannabis, n.c.a., au détail |
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