Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2022 version 1.0

482 - Logiciels et octroi de licences de logiciels

Ce groupe comprend les logiciels publiés qui sont vendus avec un contrat de licence d'utilisation (par l'éditeur), et les licences d'utilisation de logiciels ou de composants logiciels pour générer des recettes.

• Exclusion(s)

  • logiciels (sauf les ludiciels) au détail (Voir 5613162 Logiciels (sauf les ludiciels), au détail)
  • logiciels d'application généraux en nuage, autonomes (Voir 7511122 Logiciel en tant que service, en nuage)
  • logiciels d'application généraux en nuage, avec fourniture d'infrastructure (plateforme) de service des TI (Voir 7511147 Plateforme en tant que service)
  • logiciels de base et de programmation en nuage, autonomes (Voir 7511122 Logiciel en tant que service, en nuage)
  • logiciels de base et de programmation en nuage, avec fourniture d'infrastructure (plateforme) de service des TI (Voir 7511147 Plateforme en tant que service)
  • logiciels produits en vertu de contrats conclus avec des tiers (Voir 643111 Services de conception et de développement de logiciels sur mesure)
  • logiciels produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents (Voir 6321111 Logiciels originaux)
  • ludiciels au détail (Voir 561433 Ludiciels au détail)
  • ludiciels en gros (Voir 5511453 Ludiciels, en gros)
  • plate-forme d'application en tant que service (Voir 7511147 Plateforme en tant que service)
  • services de jeux en ligne (Voir 7234161 Services de jeux en ligne (sauf les jeux de hasard))
  • ventes en gros de logiciels (sauf les ludiciels) (Voir 5511752 Logiciels (sauf les ludiciels), en gros)

48213 - Logiciels d'application généraux (sauf les ludiciels) et octroi de licences de logiciels

Cette classe comprend les logiciels d'application généraux publiés qui sont vendus avec un contrat de licence d'utilisation (par l'éditeur), et les licences d'utilisation de logiciels d'application généraux ou de composants logiciels pour générer des recettes.

• Exclusion(s)

  • logiciels d'application généraux (sauf les ludiciels) au détail (Voir 5613162 Logiciels (sauf les ludiciels), au détail)
  • logiciels d'application généraux en nuage, autonomes (Voir 7511122 Logiciel en tant que service, en nuage)
  • logiciels d'application généraux en nuage, avec fourniture d'infrastructure (plateforme) de service des TI (Voir 7511147 Plateforme en tant que service)
  • logiciels d'application généraux produits en vertu de contrats conclus avec des tiers (Voir 643111 Services de conception et de développement de logiciels sur mesure)
  • logiciels d'application généraux produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents (Voir 6321111 Logiciels originaux)
  • plate-forme d'application en tant que service (Voir 7511147 Plateforme en tant que service)
  • ventes en gros de logiciels d'application généraux (sauf les ludiciels) (Voir 5511752 Logiciels (sauf les ludiciels), en gros)

482131 - Logiciels d'application généraux (sauf les ludiciels et les licences d'utilisation commerciale)

Cette sous-classe comprend les logiciels d'application généraux publiés qui sont vendus avec un contrat de licence d'utilisation (par l'éditeur), sur support physique ou en format téléchargeable.

• Exclusion(s)

  • licences pour l'utilisation de logiciels d'application généraux ou de composants logiciels pour générer des recettes (Voir 4821321 Octroi sous licence de droits d'utilisation commerciale de logiciels d'application généraux (sauf les ludiciels))
  • logiciels d'application généraux (sauf les ludiciels) au détail (Voir 5613162 Logiciels (sauf les ludiciels), au détail)
  • logiciels d'application généraux en nuage, autonomes (Voir 7511122 Logiciel en tant que service, en nuage)
  • logiciels d'application généraux en nuage, avec fourniture d'infrastructure (plateforme) de service des TI (Voir 7511147 Plateforme en tant que service)
  • logiciels d'application généraux produits en vertu de contrats conclus avec des tiers (Voir 643111 Services de conception et de développement de logiciels sur mesure)
  • logiciels d'application généraux produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents (Voir 6321111 Logiciels originaux)
  • plate-forme d'application en tant que service (Voir 7511147 Plateforme en tant que service)
  • ventes en gros de logiciels d'application généraux (sauf les ludiciels) (Voir 5511752 Logiciels (sauf les ludiciels), en gros)

482132 - Octroi sous licence de droits d'utilisation commerciale de logiciels d'application généraux (sauf les ludiciels)

Cette sous-classe comprend les licences d'utilisation de logiciels d'application généraux ou de composants logiciels pour générer des recettes.

• Exclusion(s)

  • logiciels d'application généraux (sauf les ludiciels) au détail (Voir 5613162 Logiciels (sauf les ludiciels), au détail)
  • logiciels d'application généraux (sauf les ludiciels) publiés qui sont vendus avec un contrat de licence d'utilisation (Voir 482131 Logiciels d'application généraux (sauf les ludiciels et les licences d'utilisation commerciale))
  • logiciels d'application généraux en nuage, autonomes (Voir 7511122 Logiciel en tant que service, en nuage)
  • logiciels d'application généraux en nuage, avec fourniture d'infrastructure (plateforme) de service des TI (Voir 7511147 Plateforme en tant que service)
  • logiciels d'application généraux produits en vertu de contrats conclus avec des tiers (Voir 643111 Services de conception et de développement de logiciels sur mesure)
  • logiciels d'application généraux produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents (Voir 6321111 Logiciels originaux)
  • plate-forme d'application en tant que service (Voir 7511147 Plateforme en tant que service)
  • ventes en gros de logiciels d'application généraux (sauf les ludiciels) (Voir 5511752 Logiciels (sauf les ludiciels), en gros)