Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2022 version 1.0

231 - Vêtements, chaussures et accessoires

Ce groupe comprend les vêtements, les chaussures et les accessoires.

23115 - Vêtements non binaires et non genrés; articles chaussants; vêtements sacerdotaux et costumes; et accessoires vestimentaires

Cette classe comprend les vêtements non binaires et non genrés; les articles chaussants (pour tous les genres); les vêtements et costumes; les accessoires vestimentaires et les composants textiles des vêtements.

231151 - Vêtements non binaires et non genrés; articles chaussants; vêtements sacerdotaux et costumes et accessoires vestimentaires

Cette sous-classe comprend les vêtements non binaires et non genrés, les articles chaussants (pour tous les genres), les vêtements sacerdotaux et costumes, les accessoires vestimentaires et les composants textiles des vêtements.

231152 - Ceintures

Cette sous-classe comprend les ceintures.

231153 - Gants et mitaines

Cette sous-classe comprend les gants et les mitaines.

• Exclusion(s)

  • gants en amiante (Voir 4751152 Autre matériel et vêtements de protection personnelle)
  • gants en caoutchouc et en plastique (Voir 4751151 Gants ménagers et médicaux en caoutchouc et en plastique)

231159 - Autres accessoires vestimentaires et composants textiles de vêtements

Cette sous-classe comprend les autres accessoires vestimentaires, et les composants textiles de vêtements.