Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2022 version 1.0

115 - Autres produits végétaux

Ce groupe comprend les produits végétaux n.c.a.

11514 - Produits de floriculture et de pépinière, et gazon en plaques

Cette classe comprend les produits de floriculture naturels, les produits de pépinière et le gazon en plaques.

• Exclusion(s)

  • graines viables et plants végétatifs de cannabis (Voir 21311 Graines et plants végétatifs de cannabis)

115141 - Graines de fleurs, d'arbustes et d'arbres

Cette sous-classe comprend les graines de fleurs, d'arbustes et d'arbres.

115142 - Arbres de Noël

Cette sous-classe comprend les arbres de Noël naturels.

• Exclusion(s)

  • arbres ou arbustes de pépinière (sauf utilisés comme arbres de Noël) (Voir 1151441 Arbres)

115143 - Produits de floriculture (sauf les graines)

Cette sous-classe comprend les produits de floriculture naturels, sauf les graines.

• Exclusion(s)

  • graines de fleurs (Voir 1151411 Graines de fleurs)

115144 - Produits de pépinière (sauf les graines)

Cette sous-classe comprend les arbres et les arbustes naturels, ainsi que leurs semis, sauf les graines.

• Exclusion(s)

  • arbres de Noël (Voir 1151421 Arbres de Noël)
  • graines d'arbres (Voir 1151413 Graines d'arbres)
  • graines d'arbustes (Voir 1151412 Graines d'arbustes)

115145 - Gazon en plaques

Cette sous-classe comprend le gazon naturel en plaques, précultivé.